Liste témoins mariage
Liste témoins mariage dans l'actualité
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Article
La liste des marchés conclus est-elle un document communicable ?
Le pouvoir adjudicateur doit publier au premier trimestre de chaque année la liste des marchés conclus l’année précédente ainsi que… -
Article
Pénuries : une liste de médicaments essentiels qui divise
Depuis sa publication, la liste de 450 médicaments essentiels pour éviter les pénuries, comme la France en a connues l'hiver dernier, suscite la controverse. Une liste qui est un… -
Article
Mariage pour tous : les maires ne pourront pas invoquer la clause…
Saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) par les maires opposés au mariage homosexuel, le Conseil constitutionnel ne leur a pas reconnu de "clause de conscience" pour refuser de le… -
Article
Les maires ruraux sont hostiles à une clause de conscience sur le…
L'Association des maires ruraux de France (AMRF) s'est déclarée hostile vendredi 26 octobre à l'instauration d'un "droit de conscience" permettant aux maires de ne pas…
Liste témoins mariage dans les ressources documentaires
Valider la liste des témoins de mariage
15/04/2021
Note d’information pour être témoin à un mariage
15/04/2021
Liste des témoins de mariage
15/04/2021
Exemples d’indices pouvant indiquer qu’un mariage est simulé
15/04/2021
Liste des pays pratiquant la publication des bans préalablement à…
12/01/2021
Liste indicative des États étrangers exigeant la publication des bans…
05/05/2014
Former opposition au mariage
08/03/2011
Procéder à un mariage posthume
05/05/2014
Célébration d’un mariage civil
11/05/2011
Déterminer les cas d’empêchements à mariage
05/05/2014
Comment organiser un mariage en mairie ?
26/04/2011
Vérifier la constitution du dossier de mariage
05/05/2014
Rédiger l’acte de mariage
08/03/2011
Communiquer la liste électorale
03/01/2024
Célébrer un mariage in extremis
05/05/2014
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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