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CANDIDATS NON RETENUS

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CANDIDATS NON RETENUS dans les ressources documentaires

Comment maîtriser les règles relatives au délai de suspension de signer [...]

Vous avez attribué votre marché/accord-cadre ? Vous avez envoyé les lettres de rejet aux candidats non retenus ? Vous souhaitez savoir comment...

28 févr. 2019

#suspension #contrôle de légalité #sécurisation juridique #référé précontractuel

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...

24 févr. 2021

#temps non complet #emploi à temps non complet #cumul d’emplois #cumul d’emploi à temps non complet #activité accessoire #mi-temps

Observer et analyser le non-recours aux droits et aux services

Depuis plusieurs années maintenant, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue...

16 avr. 2021

#accès aux droits et aux services #offre publique #invisibles #exclusion sociale

Modèle de rapport de présentation

Ce rapport de présentation, qui devra être transmis aux services du contrôle de légalité, contient de nombreuses informations concernant le marché :...

01 oct. 2020

#rapport de présentation #transmission #contrôle de légalité

Choisir les candidats à la promotion interne

Les conditions statutaires pour pouvoir prétendre à une nomination au titre de la promotion interne sont assez larges....

02 déc. 2015

#Avancement #promotion interne #CAP #quotas #liste d’aptitude #examen professionnel #ancienneté

Recourir au médiateur du crédit aux candidats

Depuis le 1er avril 2018, un médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques est chargé de concourir, en facilitant le dialogue...

26 juil. 2018

#Campagne électorale #crédit #candidats #médiateur #banques #compte #prêt #emprunts

Formulaire DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Cette déclaration est à compléter par les candidats. Elle reprend toutes les informations nécessaires au bon déroulement de la consultation (identification...

27 juil. 2021

#déclaration des candidats #consultation

Informer les candidats non retenus

Le maître d’ouvrage public choisit une candidature ou une offre conformément aux critères qu’il avait annoncés et informe les entreprises qui n’ont...

17 déc. 2020

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Fiche individuelle de scoring du candidat au télétravail (outil de [...]

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité...

22 févr. 2021

#Télétravail #sélection #grille individuelle #critères pondérés #scoring #classement

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de la contribution...

25 févr. 2020

#exonérations #taxe foncière #base d’imposition #dégrèvements spéciaux

Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel de modulation

La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...

16 juin 2014

#Valeur journalière #méthode forfaitaire #méthode du réel #absences rémunérées #absences non rémunérées #compteur de modulation #temps plein modulé #temps partiel modulé

Tableau de bord de suivi des parcours de VAE des candidats

Le compagnon qui soutient plusieurs parcours de VAE a absolument besoin de savoir précisément à quelle étape en sont les candidats, faute de quoi, il...

20 févr. 2020

#tableau de bord VAE #suivi de parcours VAE #compagnonnage VAE

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions....

25 juin 2020

#heures complémentaires #temps non complet #indemnité #rémunération

L’agent contractuel peut-il bénéficier d’un congé non rémunéré ?

Les agents non titulaires employés de manière continue depuis plus d’un an ont droit, sur leur demande, à un congé non rémunéré, soit pour raisons familiales,...

18 janv. 2012

#CDD #CDI #congé non rémunéré #contrat

Outils de classement des candidats éligibles au télétravail

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité...

29 juin 2020

#sélection #grille individuelle #critères pondérés #scoring #classement #télétravailleur

Comment analyser et sélectionner un candidat proposant un sous-traitant ?

Lors de l’ouverture des plis, vous constatez que l’un des candidats répond en proposant un sous-traitant.

Si, par principe, un candidat est libre...

17 avr. 2019

#Candidature #sous-traitance

Grille d’entretien des candidats au service civique

Grâce à ce support simple, vous pourrez tracer les principaux éléments recueillis lors des entretiens en pondérant les critères de sélection qui correspondent...

20 févr. 2020

#service civique #grille #critères #entretien #classement #sélection