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Article
Améliorer le dispositif national de surveillance de la qualité de l’air
Un récent arrêté vise à assurer la fiabilité des données produites par le dispositif national de surveillance de la qualité de l’air et… -
Article
Modification du dispositif de contrôle de la tarification à l'activité des établissements…
Un texte récent modifie le dispositif de contrôle de la tarification à l'activité des établissements de santé et fixe de… -
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Un nouveau dispositif pour devenir enseignant
Dès la rentrée 2019, le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse va proposer aux étudiants un dispositif de préprofessionnalisation pour entrer dans le métier de professeur. -
Article
CC 51 : la valeur du point est revalorisée
L’État vient d’agréer l’avenant réévaluant la valeur du point dans la CC 51.
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Les dispositifs relais
02/07/2020
Dispositifs médicaux EU
13/11/2017
Traçabilité des dispositifs médicaux
15/03/2013
Recruter par mise à disposition
24/01/2017
Mettre à disposition des agents auprès d’autres employeurs
02/05/2023
La mise à disposition à des associations de biens appartenant…
08/12/2019
Connaître le dispositif Eile
06/03/2024
Mettre en œuvre le dispositif « argent de poche »
07/12/2020
Affecter un élève en dispositif relais
18/09/2014
Définition des dispositifs médicaux
15/03/2013
Connaître, impulser et soutenir le dispositif « quart d’heure lecture…
19/09/2019
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro EU : mandataires, importateurs,…
18/03/2018
Vacances apprenantes : comment s'impliquer dans ce dispositif ?
14/02/2021
Adhérer au dispositif Comedec
17/02/2024
Une offre pour chaque métier
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22/04/2024
JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...