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DISPOSITIF D'HÉBERGEMENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « DISPOSITIF D'HÉBERGEMENT » mises à disposition de la fonction publique.

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DISPOSITIF D'HÉBERGEMENT dans les ressources documentaires

Modèle d'une convention de mise à disposition d'un terrain familial

La mise à disposition d'un terrain familial par une collectivité nécessite de signer avec la famille une convention de mise à disposition où chacun s'engage...

20 févr. 2020

#terrain familial locatif #convention de mise à disposition.

Mettre à disposition des agents auprès d’autres employeurs

Association de quartier, commune voisine, hôpital ou encore grande entreprise de réseau : toutes ces structures peuvent accueillir certains de...

10 févr. 2021

#mise à disposition #mise à disposition individuelle #convention de mise à disposition #agent non titulaire

Recruter par mise à disposition

La mise à disposition n’est pas une position administrative comme le détachement, mais une simple modalité de la position normale d’activité,...

25 janv. 2017

#position d’activité #mise à disposition #détachement #mobilité #centre de gestion #agent chargé de la fonction d’inspection #agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité #assistant de prévention

Mise à disposition

La mise à disposition est un outil original de mobilité des agents publics, permettant de répondre soit à certains besoins spécifiques et temporaires...

06 mai 2021

#mobilité #mise à disposition #collectivité d’accueil #collectivité d’origine #convention de mise à disposition #intégration directe

Mettre en œuvre le dispositif « argent de poche »

Le dispositif argent de poche, créé dans les années 1980, est rattaché au programme Ville-Vie-Vacances. Dans le cadre d'une mission citoyenne et responsabilisante,...

08 déc. 2020

#dispositif #argent de poche #VVV #chantier éducatif #stage éducatif

Schéma des offres et dispositifs d’hébergement et de logement

Cet outil permet de comprendre l’articulation des différents dispositifs sans les confondre et de repérer celui qui va répondre au mieux à la demande.

20 févr. 2020

#chrs #hébergement d’insertion #résidence hôtelière à vocation sociale #résidences sociales #logement social #chu #siao #maison relais #dalo #droit à l’hébergement

Dispositifs médicaux EU

Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux définit des règles concernant la...

14 nov. 2017

#Santé #règlement #européen #dispositif médical.

Orienter vers un hébergement via le logiciel SI-SIAO

La mise en place des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) a permis une certaine fluidité de la gestion des places d’hébergement ainsi...

23 août 2014

#logement #SIAO urgence #SIAO insertion #demande d’hébergement #logiciel #SI-SIAO #évaluation sociale #orientation #chrs #structures d’hébergement #115

Arrêté de mise à disposition individuelle

Ce modèle d’arrêté peut vous être utile dans le cas d’une mise à disposition individuelle (cas d’une mise à disposition à titre onéreux).

22 févr. 2021

#mise à disposition #mise à disposition individuelle #arrêté de mise à disposition

La mise à disposition à des associations de biens appartenant au domaine [...]

Cette fiche détaille les conditions dans lesquelles un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) peut mettre à disposition d’une association...

09 déc. 2019

#EPCI #association #mise à disposition #biens publics

L’internat scolaire : plus qu’un hébergement

L’internat est un service d’hébergement, annexe au service public d’éducation.

Son organisation relève du chef d’établissement et du conseil...

25 juil. 2020

#hébergement #internat #internat de la réussite #résidence à thème #internat d’excellence #campus pro #internat tremplin #prime à l’internat

Le Service national d’accueil téléphonique de l’enfance en danger [...]

Le dispositif local d’alerte (recueil centralisé des informations préoccupantes via la généralisation des cellules...

15 avr. 2011

Modèle de convention de mise à disposition d’agents de police municipale [...]

La convention intercommunale de mise à disposition finalise l'accord des communes membres de l'établissement public sur l'organisation de leurs services...

04 févr. 2021

#agent administratif #agent chargé de la surveillance de la voie publique #agent d’entretien #agents de police municipale #avancement #mise à disposition

Vacances apprenantes : comment s'impliquer dans ce dispositif ?

Si l’annonce en juin 2020 d’un été « apprenant » par le gouvernement, en réponse aux enjeux de la crise sanitaire, a surpris...

15 févr. 2021

#dispositif vacances apprenantes #colo #ACM

Modèle de convention portant mise à disposition de services entre un EPCI [...]

Ce modèle peut être utilisé quand un EPCI met un service ou une partie de service à disposition d’une ou de plusieurs de ses communes membres....

16 févr. 2021

#convention #mutualisation #mise à disposition

Délibération pour la mise en place du dispositif petits déjeuners à l’école

Ce document propose un modèle de délibération présentant au conseil municipal le dispositif petits déjeuners à l’école. cette délibération...

20 févr. 2020

#plan pauvreté #délibération #dispositif petits déjeuners

Convention avec une association dans le cadre du dispositif Devoirs faits

Le dispositif Devoirs faits a vocation à être encadré en priorité par les personnels volontaires de l’établissement. L’encadrement peut aussi être effectué...

15 oct. 2020

#Devoirs faits #association agréée #convention

Accéder à un dispositif d'hébergement

Les dispositifs d'hébergement offrent une mise à l'abri temporaire et immédiate aux personnes sans logement ou susceptibles de s’y...

21 juin 2014

#hébergement d'urgence #CHRS #CADA #centre maternel #LHSS #115 #appel d'urgence pour les sans-abri #sans-abri #sans domicile fixe #foyer hébergement #réadaptation sociale #maraude #veille sociale #PDAHI #SIAO #RHVS #ALT #CHU #CPH #AUDA #centres maternels #hébergement de stabilisation

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