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Fiche de liaison SAD-HAD
Auparavant, le patient recevait à son domicile des soins infirmiers réalisés soit par une équipe de SAD soit par une équipe d’HAD, selon son état de santé. Les professionnels d’HAD…

22/02/2024

#Coopération locale #Management
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Les enjeux de l’achat public durable
Les enjeux liés au développement durable sont de plus en plus nombreux pour les acheteurs publics et, dans certains cas, peuvent parfois se révéler contradictoires entre eux. Aussi, et avant…

19/11/2023

#Achat durable
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Identifier les schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), leurs enjeux…
Dans chaque département, une commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI), qui est associée au préfet, pilote l’élaboration et la modification d’un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI). L’enjeu principal…

31/01/2021

#Gouvernance territoriale #SDCI
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Intégrer dans un marché public de produits d’entretien des enjeux…
L’utilisation de produits d’entretien présente de nombreux enjeux de développement durable. La présente fiche pratique aide à prendre en compte cette problématique tout au long du processus d’achat public de…

27/05/2019

#Hygiène #Achat durable
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Intégrer dans un marché public de couches lavables pour bébé…
Comme indiqué dans la fiche concernant les changes complets écologiques jetables, les couches pour bébé présentent des enjeux forts sur le plan sanitaire et sur le plan écologique.L’alternative la plus…

05/09/2019

#Hygiène #Achat durable
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Convention de partenariat SAD-HAD
Pour bénéficier d’une intervention conjointe entre une équipe de soins du SAD et l’HAD, vous retrouverez un modèle de convention, s’appuyant à la fois :sur l’instruction n° DGOS/R4/DGCS/3A/2018/136 du 4 juin 2018 relative…

22/02/2024

#Coopération locale #Management
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Convention de partenariat SAD-IDEL
Le modèle de convention ci-joint encadre les activités de soins infirmiers à domicile pratiquées dans le cadre d’un SAD mixte par un(e) infirmier(e) libéral(e) telles que prévues à l’article D. 312-5…

22/02/2024

#Coopération locale #Management
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Les enjeux managériaux du compte personnel de formation (CPF)
Depuis le 1er janvier 2017, le compte personnel de formation (CPF) est un dispositif qui a pour objectif de « renforcer l’autonomie et la liberté d’action de son titulaire et de faciliter…

22/06/2023

#Formation #Management #Protocole (méthode)
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
Une prestation traiteur responsable est un acte important dans le cadre de l'organisation d'un événement. Il reflète l’image et le volontarisme de la collectivité/administration publique. Cela permet de répondre aux…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de services
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Intégrer dans un marché public d’imprimantes des enjeux de développement…
Les principaux enjeux de développement durable liés à l’achat d’imprimantes sont l’utilisation de substances dangereuses (polymères halogénés, composés organiques halogénés utilisés dans les retardateurs de flamme, métaux lourds contenus dans…

03/04/2019

#Développement durable #Achat durable
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Les enjeux de la communication budgétaire au sein des entités…
La communication budgétaire est une étape importante en matière de compréhension des enjeux financiers et budgétaires pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération. Pour une véritable assimilation des…

17/06/2021

#Communication budgétaire et financière #Processus budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Maîtriser les enjeux et connaître le régime juridique de la…
La maîtrise du cadre juridique de la gestion de la dette et de la trésorerie dans les collectivités territoriales est fondamentale car les organisations publiques locales recourent structurellement à l’emprunt…

19/06/2019

#Risque financier #Emprunt
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
Le papier est un achat emblématique des administrations dont on a rapidement ciblé les enjeux en matière de développement durable tant il évoque la situation des forêts. Le carton entre…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures
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Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public…
Les enjeux de développement durable sont les suivants : respect de la réglementation existante : les normes spécifiques relatives au mobilier urbain ne sont pas spécifiquement liées au développement durable. Il demeure…

24/07/2018

#Achat durable
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Intégrer dans un marché public d'achat de stylos des enjeux…
Tout au long de leur cycle de vie, les feutres et les stylos génèrent des impacts environnementaux. Les informations qui suivent vous aideront à tenir compte de cette problématique tout…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de fournitures

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