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Valérie Osmont : « Un nouveau guide pour se repérer dans le…
Le Guide pratique de l'insertion vient de paraître aux éditions WEKA. Sa directrice scientifique, Valérie Osmont, nous présente ce nouvel… -
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Exonérations de charges sur les CDD d'insertion
Les contrats à durée déterminée d'insertion (CDDI) conclus par les ateliers et chantiers d'insertion (ACI) vont bénéficier d'exonérations de charges. -
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Sarthe : un pacte territorial d'insertion
Le pacte territorial d'insertion de la Sarthe, signé le 4 octobre par le conseil général, vise à coordonner les acteurs départementaux… -
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Qu'en est-il du droit aux intérêts moratoires pour les entreprises ?
En cas de non-respect du délai global de paiement de 30 jours, l'entreprise doit juridiquement et théoriquement percevoir automatiquement des intérêts moratoires. Mais, en pratique, malgré…
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02/11/2015 Commande publique
Comment faciliter l’accès des entreprises en redressement judiciaire aux marchés…
En période de difficultés économiques, les entreprises souhaitent pouvoir garantir leur pérennité par l’accès aux marchés publics. Mais, pour une entreprise en redressement judiciaire, l’obtention… -
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06/04/2020 Administration
Hauts-de-France : un plan de soutien exceptionnel aux artisans, commerçants…
Afin d’aider les artisans, commerçants et entreprises impactés par le Covid-19, la Région Hauts-de-France mobilise 50 millions d’euros pour renforcer directement la trésorerie des entreprises ; double…
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Délibération relative à la convention de partenariat entre le CCAS/CIAS…
14/11/2023
Convention de partenariat entre le CCAS/CIAS et l’entreprise d’insertion au…
14/11/2023
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