ENTREPRISE D INSERTION

ENTREPRISE D INSERTION : ressources documentaires

ENTREPRISE D INSERTION : Finances et comptabilité

• 11 sept. 2018 - ref : 7278

  Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin

  ou d’insertion professionnelle des publics en difficulté, du caractère innovant ou encore du développement... possibles. Les performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté L’emploi......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération, offre économiquement la plus avantageuse

• 31 mars 2016 - ref : 0438

  Savoir utiliser le FSE (Fonds social européen)

  à la création d’activité et promotion de l’esprit d’entreprise 45 % du coût total des opérations maximum... Renforcer la cohésion sociale, favoriser l’insertion sociale et lutter contre les discriminations ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  FSE, Fonds européens, Programme opérationnel national pour le FSE, Stratégie européenne pour l’emploi

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  et coordination des dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d’insertion... leur propre prise en charge et leur insertion sociale ; actions dites de prévention spécialisée auprès......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 5 avr. 2016 - ref : 2068

  Les subventions européennes relatives à l’emploi

  le chômage, favoriser l’insertion sociale, lutter contre les discriminations dans le monde du travail,... la formation et le recyclage, l’aide au reclassement, la valorisation de la création d’entreprise et l’aide...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  emploi, affaires sociales, égalité des chances, FSE, subvention européenne, FEM

• 23 févr. 2018 - ref : 6734

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux régions

  de recherche et de développement ; compte 2033 – Frais d’insertion (non suivis de réalisation) ;... pour leur totalité, en cas d’échec. Les frais d’insertion sont amortis sur une durée maximale de 5 ans...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  régions, instruction M71

• 18 mars 2013 - ref : 5079

  La réglementation générale sur la comptabilité publique

  Pour autant, cette insertion ne modifie aucunement la portée de leur responsabilité personnelle et pécuniaire... été oubliés. » Car, si la comptabilité d’une entreprise commerciale doit donner des informations...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Réglementation, comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, décret du 29 décembre 1962, ordonnateur, comptable

• 24 oct. 2014 - ref : 0346

  Le versement destiné aux transports en commun

  d’une entreprise ayant employé plus de dix salariés, le versement est dû dès la première année. Les fondations... n’est employé ne sont pas pris en compte pour la détermination de cette moyenne. Pour une entreprise...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  déplacements, salariés, transports, urbain, versement

• 9 sept. 2016 - ref : 7932

  Les autres contrats de territoire ou territoriaux

  par les politiques de formation et d’insertion professionnelles ; agir pour l’amélioration...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  et œuvres d’art ; des frais d’études et d’insertion suivis de réalisation ;... de dix ans. Les frais d’études et les frais d’insertion non suivis de réalisations sont amortis... sur la valeur ajoutée...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

ENTREPRISE D INSERTION : Administration locale

• 12 févr. 2015 - ref : 0408

  Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)

  le public L’objectif de l’entreprise d’insertion (EI) est de permettre aux personnes d’accéder... afin de valoriser et négocier son employabilité dans la suite de son parcours. Pour l’entreprise...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI

• ref : dtou427

  Exemple d’un certificat de compétence d’une entreprise d’insertion (EI)

  Ce certificat de compétence est utilisé par la SARL Environnement 41, entreprise d’insertion...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  EI, SIAE, certificats de compétences, évaluation de compétences

• 18 sept. 2018 - ref : 2958

  Cursus scolaire et insertion professionnelle

  de l’université ! L’insertion Les jeunes restant plus longtemps dans le système éducatif, il convient dès lors... de sortie et insertion Dans le document portant sur l’état de l’école en 2017, la DEPP relève......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  insertion, sorties du système éducatif, tertiarisation, qualifications, stages en entreprise, poursuites d’études.

• ref : dtou426

  Présentation synthétique des entreprises d’insertion (EI)

  Les entreprises d’insertion (EI) sont ici présentées à travers leurs spécificités, leur objectif,...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  SIAE, ETP, UREI, CNEI, ASP

• 28 mars 2017 - ref : 7819

  Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

  à une entreprise d’insertion, un accord étant passé entre l’entreprise choisie et l’entreprise d’insertion... la co-traitance avec une entreprise d’insertion...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion

• 28 mai 2018 - ref : 0452

  Travailler avec les ateliers et chantiers d'insertion (ACI)

  d'immersion en entreprise Une période d'immersion permet au bénéficiaire d'un CDD d'insertion... Identifier les spécificités des chantiers d'insertion avant d’orienter le public Portés......

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  ACI, chantier d'insertion, SIAE, territoire, utilité sociale, encadrement technique

• ref : dtou681

  Formulaire de mise en œuvre d’une période d’immersion en entreprise

  d'insertion (volet non marchand) et l'entreprise d'accueil, un formulaire doit être établi....

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Cerfa 13912*01, période d’immersion CUI, CUI

• ref : dtou7521

  Exemples de documents de marché introduisant une clause d’insertion sociale

  des exemples de documents de marché introduisant une clause d’insertion sociale, mis à disposition...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  développement durable, commande publique, achat public, marché public, dossier de consultation des entreprises, clause d’insertion sociale

• 27 mai 2017 - ref : 10767

  Le plan local pluriannuel pour l’insertion et l’emploi (Plie)

  qu’«  afin de faciliter l’accès à l’emploi des personnes en grande difficulté d’insertion sociale... orientation, formation, insertion et suivi, les communes et leurs groupements peuvent établir des plans locaux......

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  Plie, emploi, insertion, protocole, FSE, structures

ENTREPRISE D INSERTION : Marchés publics

• 28 mars 2017 - ref : 7819

  Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

  à une entreprise d’insertion, un accord étant passé entre l’entreprise choisie et l’entreprise d’insertion... la co-traitance avec une entreprise d’insertion...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, économie sociale et solidaire, insertion

• 27 juin 2018 - ref : 0051

  Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses d’insertion sociale

  Lebon ). Dans ce cas, la qualité du contenu de l’offre de l’entreprise en matière d’insertion... que l’entreprise fasse appel à une structure spécialisée pouvant mettre à disposition du personnel en...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  insertion sociale, développement durable, critères de choix, nombre d’heures d’insertion, plan local d'insertion pour l'emploi, PLIE

• 28 juin 2017 - ref : 3127

  Insérer une clause sociale

  d’heures d’insertion susceptible d’être demandé à l’entreprise s’obtient par le calcul suivant :... par une association Intermédiaire (AI) ou par une entreprise de travail temporaire d’insertion...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  clause sociale, insertion

• 28 juin 2017 - ref : 3180

  Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales

  de l’entreprise d’alléger ou de suspendre la clause sociale d’insertion tant que perdurent ces difficultés... sur une structure spécialisée pour l’accompagner dans ce suivi. Le but d’une clause sociale d’insertion......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  clause sociale, insertion

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  d’une mission de service public, des contrats d’entreprise pluriannuels. Ceux-ci déterminent les objectifs liés... et l’entreprise […]. » Ce type de contrat existait déjà avant 2001. Ainsi, la loi n° 90-568......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 3 mars 2017 - ref : 2344

  Élaborer une politique d’achat socialement responsable

  de mise à disposition, factures de sous-traitance à une entreprise d’insertion faisant apparaître... Étudier la pertinence d’une démarche d’insertion À ce stade, notre objectif consiste... et/ou...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social

• ref : dtou1616

  Annexe au CCAP concernant le respect des droits humains

  Ce questionnaire qui porte sur l’origine des produits et les initiatives de l’entreprise recense...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  éco-responsabilité, vêtements, qualité éthique et sociale, origine, respect des droits humains

• 7 sept. 2016 - ref : 7978

  Clauses sociales dans les marchés publics : se faire accompagner par les facilitateurs

  de l’insertion de personnes sans emploi), il impose à l’ensemble des candidats soumissionnaires une condition... il ne sait pas forcément si les entreprises du territoire concerné (SIAE – structures d’insertion... des...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire, facilitateur, gestionnaire de clauses sociales, assistance à la maîtrise d’ouvrage d’insertion

• 24 févr. 2017 - ref : 6501

  Qu’est-ce qu’un achat public socialement responsable ?

  et aux conditions de travail mises en œuvre par une entreprise pour réaliser la production de ses biens... humaines. En accédant à la commande publique, l’entreprise pourra développer son activité économique... ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  insertion par l’activité économique, IAE, handicap, économie sociale et solidaire, RSE, clause sociale

ENTREPRISE D INSERTION : Ressources humaines

• 19 mars 2014 - ref : 5516

  Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

  et les différents décrets d’application en matière d’intervention d’une entreprise extérieure (EE) chez une entreprise... dans l’opération ; le nombre d’entreprises intervenantes (une ou plusieurs) ; l’insertion...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS

• 8 sept. 2015 - ref : 8864

  Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

  à une entreprise de travail temporaire a l’obligation de respecter les règles édictées par le Code des marchés... Le recours à une entreprise de travail temporaire rentre pour l’essentiel dans le cadre de cette...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services

• 7 sept. 2016 - ref : 8860

  Recours au contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)

  du « contrat unique d’insertion » (CUI). Il a pour objet de faciliter l’insertion professionnelle... ouvre droit à une aide à l’insertion professionnelle pour l’employeur ainsi qu’à des exonérations... non...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  CUI, CAE, insertion, insertion professionnelle

• 2 févr. 2018 - ref : 2206

  Recourir aux emplois aidés

  Connaître les dispositifs d’insertion par l’emploi Les contrats aidés sont loin... d’être des nouveautés dans le paysage des dispositifs d’insertion ouverts aux collectivités locales. Emplois jeunes,... De nombreuses...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Emplois aidés, emploi d’avenir, contrat unique d’insertion, CUI, contrat d’accompagnement dans l’emploi, CAE

• 18 août 2015 - ref : 8862

  Recours aux emplois d’avenir

  Les emplois d’avenir ont pour objet de faciliter l’insertion professionnelle des jeunes... sans emploi peu ou pas qualifiés , de leur ouvrir l’accès à une qualification et à une insertion... les personnes morales de...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur

• 30 août 2016 - ref : 5928

  Handicapé

  à l’insertion professionnelle des personnes handicapées dans la fonction publique : mesures adoptées en vue... de faciliter l’insertion professionnelle des personnes handicapées dans la fonction publique ;......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reclassement, inaptitude, handicap, recrutement, concours, FIPHFP

• 12 mars 2013 - ref : 5641

  La surface minimale et les conditions d’aménagement du poste de travail

  davantage comme organismes financeurs : ce sont les institutionnels, comme le Fonds pour l’insertion... (ED 79) La circulation en entreprise (ED 975) Autour de la problématique aménagement... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  dimension, surface, travail sur écran, circulation, espace, ergonomie

• 18 août 2015 - ref : 8842

  Obligation d’emploi de travailleurs handicapés et sa mise en œuvre

  doivent s’acquitter de l’obligation d’emploi, en versant au Fonds pour l’insertion des personnes handicapées... du travail, art. L. 5212-7), en effectuant des dépenses destinées à favoriser l’accueil, l’insertion......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  travailleurs handicapés, obligation d’emploi, sanction financière

• 8 nov. 2011 - ref : 2213

  S’acquitter de son obligation d’emploi de travailleurs handicapés

  d’une cotisation annuelle au Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique ( FIPHFP... à l’insertion professionnelle des personnes handicapées dans la fonction publique : dépenses...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  agent reclassé, emploi réservé, Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, FIPHFP, handicap, invalidité

ENTREPRISE D INSERTION : Action sociale et solidaire

• 12 févr. 2015 - ref : 0408

  Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)

  le public L’objectif de l’entreprise d’insertion (EI) est de permettre aux personnes d’accéder... afin de valoriser et négocier son employabilité dans la suite de son parcours. Pour l’entreprise...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI

• 27 janv. 2011 - ref : 0262

  Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI)

  une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI) Identifiez le besoin... d’une perte de temps pour tous. L'entreprise de travail temporaire d’insertion...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  ETTI, EITT, SIAE, IAE, contrat mission ETTI, CDPI

• ref : dtou427

  Exemple d’un certificat de compétence d’une entreprise d’insertion (EI)

  Ce certificat de compétence est utilisé par la SARL Environnement 41, entreprise d’insertion...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  EI, SIAE, certificats de compétences, évaluation de compétences

• 26 juil. 2017 - ref : 0560

  Devenir une entreprise de l’ESS

  pour une entreprise d’insertion (quel que soit son statut), le créateur doit déposer sa demande de conventionnement... et de l’emploi (Direccte) pour obtenir officiellement le statut d'entreprise d'insertion...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  économie sociale, économie sociale et solidaire, ESS, société coopérative et participative, société ouvrière de production, SCOP

• 29 sept. 2011 - ref : 1490

  Mettre en œuvre le tutorat dans une entreprise

  Organiser les conditions de mise en œuvre du tutorat Le tutorat en entreprise permet... du tutorat ; éventuellement les connaissances apportées à l’entreprise par le salarié tutoré (en fonction... par une personne...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  tutorat, tuteur, seniors, formation, professionnalisation, parcours professionnel

• 23 janv. 2011 - ref : 0565

  Créer une entreprise coopérative

  des aides de l'État, de la région, du département... Une entreprise d'insertion peut également prendre... Vérifier les motivations des porteurs de projets et les orienter vers la forme d’entreprise......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  économie sociale, entreprise coopérative, ESS, SCOP, SCIC, CAE

• ref : dtou4640

  Préparer son rendez-vous avec un chef d'entreprise

  Politique d'insertion... préparer rencontre chef d’entreprise...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  rv avec un entrepreneur, préparer un rv, rv avec un sponsor, rv avec un mécène, préparation de rencontre chef de pme, chef de pme

• 10 mai 2012 - ref : 4488

  Optimiser son rôle de tuteur d’insertion

  Il facilite l’insertion sociale en faisant émerger, construire et valider un projet professionnel.... Le public accueilli en insertion est un public fragile, tels les bénéficiaires du '>contrat unique... d’insertion et du '>...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  Accueillir, identifier les besoins, former, évaluer, accompagner, qualifier

• 24 mars 2011 - ref : 1463

  Créer un jardin d'insertion

  Élaborer le projet de jardin d'insertion en lien avec les acteurs du territoire Échangez... ( cf. '>Mettre en place un réseau de bénévoles ) ; recevoir des personnes en insertion... de W.-C., voire d’un bureau pour des '>...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  jardin d’insertion, jardin solidaire, solidarité locale, jardin de cocagne, jardin ouvrier, jardins familiaux

ENTREPRISE D INSERTION : Établissements de santé

• 20 avr. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  l’insertion des personnes éloignées de l’emploi , en travaillant notamment avec le secteur de l’économie... favoriser l’insertion des personnes en situation de handicap en travaillant en partenariat avec les maisons......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 20 févr. 2018 - ref : 11049

  La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique des établissements publics de santé

  que près de la moitié d’entre eux exprime le désir de créer son entreprise . En creusant un peu les réponses, ce désir... à la stabilité professionnelle, car ils savent les difficultés d’insertion professionnelle...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X

• 25 juin 2015 - ref : 8699

  Comment se déroule la procédure de protection statutaire des fonctionnaires victimes de violences ?

  de protection). De même, le juge pourra être saisi si la victime estime que l’action entreprise... soit d’office sur plainte du ministre. Cette disposition n’a pas été modifiée à la suite de l’insertion...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  protection fonctionnelle, fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences, demande de protection

• 27 nov. 2014 - ref : 8148

  Le dialogue social et la participation dans la fonction publique hospitalière

  à la sécurité et à la santé au travail ; 6) à l’insertion professionnelle des personnes handicapées ;... dans l’entreprise privée et il fut transposé dans la sphère hospitalière suivant des modalités distinctes...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut général des fonctionnaires, fonction publique hospitalière, droit syndical, participation, dialogue social, droit à l’expression directe et collective

• 20 févr. 2017 - ref : 10613

  Le titre IV du statut général des fonctionnaires : champ d’application

  une assistance dans les actes quotidiens de la vie, des prestations de soins ou une aide à l’insertion sociale... social, l’adaptation à la vie active ou l’insertion sociale et professionnelle des personnes...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut général des fonctionnaires, champ d’application, fonctionnaires hospitaliers, établissements publics de santé, établissements publics sociaux et médico-sociaux

• 20 mars 2013 - ref : 5443

  IGAS, circuit du médicament

  des marchés, avec l’insertion des achats de médicaments au sein d’une fonction unique d’achats hospitaliers...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG

• 11 oct. 2016 - ref : 10226

  Le conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie

  du programme départemental d’insertion professionnelle des travailleurs handicapés et des schémas d’équipement...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  personne âgée, personne handicapée, autonomie, conseil départemental, citoyenneté

• 12 juin 2018 - ref : 11165

  Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

  l’insertion ou le maintien dans l’emploi de personnes qui présentent des problématiques sociales...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  télétravail, nomadisme, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, attractivité, fidélisation

• 20 avr. 2018 - ref : 11106

  Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière

  l’insertion et l’égalité professionnelle ; les conditions de travail des directeurs de la fonction...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  élections professionnelles, comité technique d’établissement, commission administrative paritaire, commission administrative paritaire locale, commission administrative paritaire départementale, commission administrative paritaire nationale