FONCTION ACHAT
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Ressources documentaires
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Formation
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FONCTION ACHAT ?
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FONCTION ACHAT : actualités
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15 avr. 2011 - ref : 21238
L'évolution de la fonction achat
administratifs et directeurs-adjoints. Quelles sont les évolutions de la fonction achat dans les hôpitaux ?... Face aux exigences actuelles de maîtrise de la dépense publique, la fonction achat...
Achats, Mutualisation, Performance -
29 mai 2017 - ref : 50063
La professionnalisation de la fonction achat en net progrès à la présidence de la République
Achats... de la cartographie des achats. Source : « Les comptes et la gestion des services... une amélioration significative du taux de couverture des achats...
Achats -
24 nov. 2011 - ref : 21616
Hôpitaux : la fonction achat au cœur des débats
que la fonction achat est un sujet prioritaire au sein des établissements de santé.... et 77 % des personnes sondées considèrent que la fonction achat...
Achats, Budget, Hôpital, Mutualisation -
9 févr. 2010 - ref : 14028
Faut-il centraliser la fonction achat pour gagner en efficacité ?
dans les marchés et des acheteurs. « L’achat est une fonction stratégique », estime Florence Trinh-Boin,... souhaité par certains mais loin d’être généralisé. « La fonction stratégique de l’achat......
Achats -
26 mai 2009 - ref : 14176
La contre-performance achat
crise économique, alors que fonctions achat et entreprises ont, plus que jamais, besoin...
Commande publique, Entreprises, Fournisseur -
16 janv. 2014 - ref : 24424
L’achat d’énergie par les personnes publiques
Les contrats d’achat d’énergie des personnes publiques L’acheteur public qui ne peut ou ne veut... de ce contrat, soumis CMP, pourra porter sur l’ensemble de la prestation d'achat d’électricité ou de gaz...
Énergie, Collectivités territoriales, Fournisseur, Marchés réservés -
8 août 2016 - ref : 40225
La politique d’achat de l’État expliquée par le premier ministre
mars 2016, en charge de la mise œuvre des stratégies d’achat interministérielles.... de la fonction achat. Il lui appartient de consolider et d’analyser la programmation quadriennale......
Achats, Innovation, Mutualisation -
10 févr. 2010 - ref : 13876
L'achat public, une priorité pour la Cour des comptes
des présidents de chambre faisant fonction de Premier président. Interrogé sur la question de l'achat public... et de la gestion publiques aborde peu la question de l'achat public et souvent de façon...
Achats -
5 déc. 2009 - ref : 13970
Oise : une centrale d’achat pour toutes les collectivités
après avoir consulté le catalogue. La centrale d’achat a passé les procédures de marché, la collectivité... à commander chez nous », explique Hervé Carlier, directeur de la centrale d’achat public de l’Oise.... toutes...
Achats, Mutualisation
FONCTION ACHAT : ressources documentaires
FONCTION ACHAT : Finances et comptabilité
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3 févr. 2014 - ref : 7233
Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat
et recenser les contraintes à prendre en compte lors d’une négociation d’achat ) d’identifier les leviers... que le commercial (par exemple, production, logistique…). Les informations relatives au processus achat......
négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie -
7 mai 2019 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
Mettre en place une procédure de suivi de nomenclature achat Votre nomenclature achat ( cf.... '>Établir une nomenclature achat ) est un outil qui évolue au gré de vos consommations. Pour pouvoir......
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
7 mai 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
et permet de mettre à jour la nomenclature achat ( cf. '>Établir une nomenclature achat ). Action... réactualiser votre nomenclature achat en y portant une estimation des consommations annuelles ( cf. '>...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics -
25 mars 2019 - ref : 0302
Les principales dépenses de fonctionnement
des dépenses « courantes » ( ex. : achat de papier ) et se distinguent des dépenses d’investissement... au Centre national de la fonction publique territoriale…), d’autre part, les subventions de fonctionnement...
budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre -
30 déc. 2013 - ref : 0521
Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation
pour le réhabiliter. Ensuite, en mettant en œuvre une politique d’achat pour l’ensemble des biens et services... les différentes contributions de la collectivité (aide sociale du département, contribution au Centre national de la...
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable -
18 déc. 2014 - ref : 8192
Dégager des économies sur le fonctionnement courant : les pistes de réflexion
à une logique d’achat public. Dans ce cadre, vous devez vous intéresser à la façon dont les prestataires... et tenter en renégociant les contrats, en gérant mieux le patrimoine et en menant une politique d’achat...
dépenses de fonctionnement, dépenses inutiles, budget « low cost » -
25 sept. 2018 - ref : 5110
L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
de l’activité, peut être imputée en section d’investissement : la valeur d’achat de l’équipement initial...
imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA -
4 mars 2014 - ref : 7008
Établir un tableau pour le suivi des marchés et des procédures
notamment en fonction de la montée en charge du service achat et de l’insertion de ce tableau... seront élaborés en fonction des objectifs assignés au tableau de bord. Avant de bâtir un tableau de...
tableau de bord, suivi des marchés en cours, indicateurs de suivi de marché, calendrier de passation des marchés -
7 mai 2019 - ref : 0028
Bonnes pratiques : comment déterminer et organiser son réseau d’acheteurs
Le choix de l’étendue du réseau se fait en fonction du besoin, de l’entité publique et de son domaine... et est le plus souvent utilisé pour l’achat de fournitures, même si la formule du groupement n’est pas réservée......
réseau d’acheteurs, groupement de commande, commission d’appel d’offres
FONCTION ACHAT : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
en fonction de la gravité des faits reprochés et s'ils ne relèvent pas d'une fraude au sens des articles R.... sont fonction du salaire de la dernière paie avant l'accident et sont fixées à 60 % du salaire journalier......
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17 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
en fonction de la gravité des faits reprochés et s'ils ne relèvent pas d'une fraude au sens des articles R.... sont fonction du salaire de la dernière paie avant l'accident et sont fixées à 60 % du salaire journalier......
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
des risques dans la fonction publique et à promouvoir des actions de prévention. Ses objectifs... du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale et du Conseil supérieur de la fonction publique......
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
de l'ensemble du système. La première fonction s'inscrit... dans le champ des relations du travail, a autorité sur les services déconcentrés. Elle assure la fonction... La fonction...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
les tâches, en distinguant en permanence la situation du pilote en fonction (en charge des commandes de vol)... aux commandes de l'appareil ou en fonction de surveillance dans le déroulé de la mission vol.... sont facilement...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
pour évaluer de façon prévisionnelle un niveau de risque en fonction de la nature de la politique de prévention... pour la fonction publique. Dans certains cas extrêmes, tels qu'un accident du travail...
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
par des observatoires régionaux qui, en fonction des niveaux d'alerte, vont induire certaines décisions des autorités... pollution En fonction du type d'activité, on distingue...
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
Dose seuil La dose seuil est fonction de la radiosensibilité du tissu... en fonction des doses d'exposition au rayonnement γ... d'exposition sera donc fonction de la période physique,...
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
Dose seuil La dose seuil est fonction de la radiosensibilité du tissu... en fonction des doses d'exposition au rayonnement γ... d'exposition sera donc fonction de la période physique,...
FONCTION ACHAT : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl8355402
Titre VI : Dispositions diverses (articles 127 à 133)
Chapitre III : Observatoire économique de l’achat public Article 130... Un observatoire économique de l’achat public placé auprès du ministre chargé de l’Économie rassemble...
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17 juin 2019 - ref : sl2963236
Délais de paiement et intérêts moratoires applicables aux acheteurs publics
applicable en fonction de la date à laquelle elles sont entrées en vigueur, mais également de la date... il n’est plus nécessaire de distinguer le taux en fonction de la procédure de passation mise en œuvre ;... il n’est...
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés à bons de commande
ses achats dans le temps en fonction de ses besoins et d’éviter la multiplication des procédures d’achats... d’attribution des marchés ou commandes. Ces contrats sont passés, en fonction de leurs caractéristiques,......
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17 juin 2019 - ref : sl8356040
Titre premier : Champ d’application et principes fondamentaux (articles 134 à 140)
qui ont pour objet l’achat d’œuvres et d’objets d’art existants, d’objets d’antiquité et de collection ;... adjudicatrices dans les cas suivants : Pour l’achat d’eau, quand cet achat......
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17 juin 2019 - ref : sl2963236
Contrôler les aspects financiers des marchés publics
pour toute sa durée d'exécution. Le titulaire perçoit donc une rémunération en fonction du niveau d’atteinte... discrétionnaire de l’administration et est fonction des spécificités du marché et des caractéristiques......
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17 juin 2019 - ref : sl2962703
Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?
possible, l’acheteur public doit adopter une véritable démarche d’achat que l’on peut décomposer... des achats d’énergies achat d’énergies non stockables Le code......
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17 juin 2019 - ref : sl2962602
Le marché public répond aux besoins des autorités adjudicatrices en matière de fournitures, de services et de travaux
l’achat d’œuvres d’art, d’objets d’antiquités et de collection, ainsi que les achats d’objets d’art,... entrevoir une optimisation de l’achat dont les gains attendus excèdent les charges liées à la procédure... de décoration ...
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17 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés associant conception, réalisation et exploitation ou maintenance
d’un véritable outil d’optimisation de l’achat qui repose sur la contractualisation d’objectifs de performance.... de l'offre ainsi qu'un ou plusieurs critères relatifs aux objectifs de performance et définis en fonction......
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17 juin 2019 - ref : sl2962602
Pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice et Code des marchés publics
et diverses commissions compétentes en fonction de la procédure choisie.... siègent en formation collégiale décisionnelle. La composition de la CAO varie en fonction... ...
FONCTION ACHAT : Action sociale et solidaire
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21 mars 2019 - ref : 7535
Les différents leviers mobilisables dans une stratégie d’achat
au regard de la volatilité de certains prix en fonction de la période d’achat ( ex. : denrées alimentaires,... dans une performance achat croissante. Levier n° 2 : la mutualisation La mutualisation,...
achat, dématérialisation, mutualisation, négociation, benchmarking, panel fournisseurs -
ref : dtou8114
Charte de politique d’achat responsable
les critères d’une politique d’achat responsable. Cela permet de concrétiser la démarche et de l’ancrer au sein...
charte, développement durable, achat, responsable -
12 juin 2019 - ref : 6435
Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public
de traitement est requis lors de chacune des étapes de la démarche d’achat public et s’impose... elle a pour fonction de garantir « un degré de publicité adéquat permettant une ouverture du marché »... sont...
marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité -
18 déc. 2012 - ref : 5504
Connaître la fonction de cuisinier pour bien choisir son personnel et négocier les prestations
Précisions Le cuisinier doit encore être doté d’une très bonne condition physique , la fonction... étant particulièrement contraignante, en posture debout constante. Enfin, la fonction est assortie du port...
chef de cuisine, fiche de poste, risques professionnels, relations dans l’établissement -
4 juin 2014 - ref : 4215
Le pilotage de la fonction restauration dans le cadre de la concession ou de l’autogestion (secteur public)
Les grands principes de la gestion de la fonction restauration La réussite... de l’externalisation ou de l’internalisation de la fonction restauration est basée sur les mêmes principes :... en charge nutritionnelle...
satisfaction des résidents, management, partenariat, contrat, pilotage, maîtrise des coûts -
15 mai 2012 - ref : 4135
Négocier les achats
on peut estimer l’évolution du besoin en fonction de l’activité de l’établissement et de ses futurs... l’ensemble des caractéristiques du besoin et les pondérer en fonction de leur importance relative.... tableau proposé...
analyse du besoin, marché fournisseur, négociation, centrale d’achats, centrale de référencement, groupement d’achats -
6 sept. 2016 - ref : 4192
La section de fonctionnement
achat de couches et de changes, section dépendance ; compte 61121 : ergothérapeute ,...
compte de résultat, charges réelles, charges d’ordre, produits réels, produits d’ordre, sections tarifaires -
ref : dtou6305
Cahier des charges « Évaluation externe du SSIAD » - Procédure adaptée (CMP, art. 28 – décret n° 2006-975 du 01/08/2006)
Les gestionnaires publics de SSIAD étant assujettis aux règles de la commande publique, l’achat... d’une prestation d’évaluation externe va nécessiter en fonction de la taille du service de recourir à une procédure...
ssiad, mapa, démarche qualité, prestation d’évaluation externe, évaluateur externe, mise en concurrence -
9 mai 2012 - ref : 4197
L’exécution du budget fonctionnement et investissement
exécuter toutes les tâches, de l’achat au règlement en passant par la réception du bien ou du service... Une opération d’achat de fournitures, de services... ou d’investissement est décomposée en tâches successives.......
référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable, engagement
FONCTION ACHAT : Marchés publics
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21 mars 2019 - ref : 7016
Calculer le coût de la fonction achat
achat Évaluer le coût de la fonction achat permet : de prendre conscience du coût de la fonction... A noter Sur la fonction achat...
approvisionnement, coût, processus achat -
21 mars 2019 - ref : 7667
Évaluer la performance de la fonction achat
marché fournisseur et fonction approvisionnement Mesurer la participation à des campagnes d’achat... achat-approvisionnement ( cf. '>Calculer le coût de la fonction achat ),...
performance de l’achat, plan d’action achats, gain sur achats, fournisseur, approvisionnement, professionnalisation -
21 mars 2019 - ref : 6969
Choisir un mode d’organisation de la fonction achat adapté
au niveau d’une direction achat de l’ensemble des opérations du processus, associé sur tout ou partie... par exemple). L’externalisation de certaines familles d’achat Pendant longtemps, la performance... d’investissement...
centralisation des achats, déconcentration des achats, cellule des marchés, contrôle juridictionnel, livraison directe, passation des commandes -
21 mars 2019 - ref : 6996
Connaître et faire connaître le caractère stratégique de la fonction achat
La fonction achat peut parfois être méconnue ou ses actions mal interprétées ( cf. '>Maîtriser... En externe La fonction achat peut aussi être méconnue par les publics externes ( cf. '>...
communication interne, communication externe, plan de communication -
19 févr. 2014 - ref : 7018
Mesurer la satisfaction des clients internes de la fonction achat
La satisfaction est donc un concept subjectif qui se définit en fonction de standards personnels, ce qui rend... est un élément de mesure de la performance achat qui a plusieurs objectifs : anticiper sur les...
satisfaction des clients, client interne, client externe, utilisateur, enquête, performance achat -
17 avr. 2019 - ref : 9397
Identifier les différentes fiches de poste de la fonction achat et les compétences associées
Recenser les différentes activités associées aux grandes phases du processus achat... importante puisqu’elle garantit le succès de l’achat et à terme son renouvellement. Elle permet également... le référencement en lien...
poste, mission, compétences, tâches, processus -
11 avr. 2019 - ref : 9396
Mettre en place une politique de gestion des ressources humaines adaptée à la fonction achat
achat Les ressources humaines affectées à la fonction achat : un enjeu trop souvent sous-estimé... dédiée à la fonction achat Les achats de produits, services et travaux représentent...
ressources humaines, compétences, poste, mission, formation, rémunération -
25 avr. 2016 - ref : 6502
Les enjeux de l’achat public durable
en place une fonction achat orientée vers l’achat responsable. Ce futur référentiel international... La naissance de l’achat éco-responsable : une nécessité Une pénurie d’électricité ?......
achat public durable, achat responsable, enjeux environnementaux, administration responsable -
14 mars 2019 - ref : 0182
Mettre en place la carte d’achat
délivre alors des cartes d’achat à l’acheteur public. En cas de besoin (en fonction des seuils marchés),... en décentralisant la fonction achat au plus près des besoins des services opérationnels ?...
Carte d’achat
FONCTION ACHAT : Établissements de santé
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1 mars 2019 - ref : 9103
Indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa)
du pouvoir d’achat du traitement indiciaire dans la fonction publique indique : « Un dispositif... général de garantie du pouvoir d’achat du traitement indiciaire applicable sur la durée...
indemnité de garantie du pouvoir d’achat, Gipa -
1 mars 2019 - ref : 9180
Retraite additionnelle de la fonction publique
institue un régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) au bénéfice... du régime de retraite additionnelle de la fonction publique Catégories de personnel concernées... au régime de retraite additionnelle...
régime spécial, cotisations salariales, cotisations patronales, retraite additionnelle -
15 janv. 2018 - ref : 6526
Sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière
Ce corps est de statut médical et est classé en catégorie A de la fonction publique hospitalière.... de salaire d’agents appartenant aux grades constituant le corps des sages-femmes des hôpitaux de la fonction......
sages-femmes des hôpitaux FPH, sages-femmes -
15 mars 2013 - ref : 5356
Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?
Consolidation du contexte juridique de la commande publique et de l’achat hospitalier Lors... des comptes de 2002, des recommandations fortes sont données pour procéder à l’achat de médicaments... d’acheteur au sein...
achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF -
27 nov. 2014 - ref : 8148
Le dialogue social et la participation dans la fonction publique hospitalière
du Statut général s’étend de la vie institutionnelle à la gestion de la fonction publique. A noter... ce quasi-monopole est battu en brèche dans la fonction publique hospitalière par la reconnaissance, depuis 1991,......
statut général des fonctionnaires, fonction publique hospitalière, droit syndical, participation, dialogue social, droit à l’expression directe et collective -
10 mai 2014 - ref : 5373
Quelle est la fonction de la commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (Comedims) ?
du livret thérapeutique, en fonction des nouvelles spécialités. Ce livret est bien accepté... d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, dont la politique des produits de santé, en fonction... Contrat...
COMEDIMS, iatrogénie médicamenteuse, contrat de bon usage du médicament -
20 mars 2013 - ref : 5358
Comment sont réalisés les achats de médicaments en France ? Les groupements d’achats
Dans un deuxième temps, la création de centrales d’achat pour les établissements privés (regroupement des besoins communs... est ainsi retrouvée dans l’organisation des achats de produits de santé. Aspect juridique de l’achat...
médicaments, spécialités pharmaceutiques, centrales d’achat, groupement d’achat, code des marchés publics, programme PHARE -
1 mars 2019 - ref : 9099
Avantage en nature « voiture »
Les avantages en nature peuvent être évalués en fonction de leur valeur réelle ou forfaitairement. L’arrêté... du coût d’achat du véhicule ou du coût global annuel (location + entretien + assurance)... ...
avantages en nature, voiture, véhicule -
20 mars 2013 - ref : 5443
IGAS, circuit du médicament
hospitalisé. Le circuit logistique, qui concerne le médicament en tant que produit, de l’achat jusqu’à... des marchés, avec l’insertion des achats de médicaments au sein d’une fonction unique d’achats hospitaliers......
recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG
FONCTION ACHAT : Ressources humaines
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30 janv. 2014 - ref : 6303
L’achat et la réception des équipements de travail
de cet achat pour bien cerner les aspects déterminants lors de l’élaboration du cahier des charges.... et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique...
équipements, machines, installations, achat -
1 mars 2019 - ref : 9103
Indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa)
du pouvoir d’achat du traitement indiciaire dans la fonction publique indique : « Un dispositif... général de garantie du pouvoir d’achat du traitement indiciaire applicable sur la durée...
indemnité de garantie du pouvoir d’achat, Gipa -
30 nov. 2018 - ref : 2325
Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)
Identifier les agents éligibles à la garantie individuelle du pouvoir d’achat Rappel... de compenser la perte de pouvoir d’achat si le traitement des fonctionnaires a progressé moins vite... de la garantie individuelle...
GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B -
1 mars 2019 - ref : 9180
Retraite additionnelle de la fonction publique
institue un régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) au bénéfice... du régime de retraite additionnelle de la fonction publique Catégories de personnel concernées... au régime de retraite additionnelle...
régime spécial, cotisations salariales, cotisations patronales, retraite additionnelle -
17 juin 2019 - ref : sl9441420
Dialogue social et négociation dans la fonction publique
de l'évolution des rémunérations et du pouvoir d'achat concernent l'ensemble de la fonction publique... marquent la première étape dans la modernisation du dialogue social au sein de la fonction publique,......
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15 janv. 2018 - ref : 6526
Sages-femmes des hôpitaux de la fonction publique hospitalière
Ce corps est de statut médical et est classé en catégorie A de la fonction publique hospitalière.... de salaire d’agents appartenant aux grades constituant le corps des sages-femmes des hôpitaux de la fonction......
sages-femmes des hôpitaux FPH, sages-femmes -
26 févr. 2019 - ref : 5724
Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature
Les bénéficiaires des véhicules de fonction Selon des conditions fixées par une délibération... les cas d’ attribution d’un véhicule de fonction par nécessité absolue de service sont limitativement... prévus par l'...
véhicule de fonction, véhicule de service, parc automobile, avantage en nature, déplacements professionnels -
27 nov. 2014 - ref : 8148
Le dialogue social et la participation dans la fonction publique hospitalière
du Statut général s’étend de la vie institutionnelle à la gestion de la fonction publique. A noter... ce quasi-monopole est battu en brèche dans la fonction publique hospitalière par la reconnaissance, depuis 1991,......
statut général des fonctionnaires, fonction publique hospitalière, droit syndical, participation, dialogue social, droit à l’expression directe et collective -
17 juin 2019 - ref : sl2620649
Exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale prévoit que les agents... d’exercer la fonction de délégué syndical au sein du service dans lequel il avait créé une section syndicale......
FONCTION ACHAT : Administration locale
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14 mars 2019 - ref : 0182
Mettre en place la carte d’achat
délivre alors des cartes d’achat à l’acheteur public. En cas de besoin (en fonction des seuils marchés),... en décentralisant la fonction achat au plus près des besoins des services opérationnels ?...
Carte d’achat -
16 avr. 2019 - ref : 10973
Favoriser l’achat local dans les marchés publics
soit conforme au droit européen. L’avenir le dira. Choisir des critères légaux favorisant l’achat local... peuvent être de nature à favoriser – indirectement – l’achat local. L’exemple le plus évident concerne les...
achat local, achat public local, commande publique, clause « Molière », clause d’interprétariat, travail détaché -
30 nov. 2018 - ref : 2325
Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)
Identifier les agents éligibles à la garantie individuelle du pouvoir d’achat Rappel... de compenser la perte de pouvoir d’achat si le traitement des fonctionnaires a progressé moins vite... de la garantie individuelle...
GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B -
6 janv. 2012 - ref : 3758
Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale
Dans le cas de tarif dégressif au catalogue, en fonction des quantités commandées pour un article, le tarif... pas achat par achat, mais en cumulant tous ces achats sur toute la durée du marché. Références...
CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres -
8 mai 2019 - ref : 0020
Comment simplifier ponctuellement ses achats en ayant recours à une centrale d’achat ?
Connaître les différentes sortes de centrales d’achat Présentes dans le secteur tant public... que privé, les centrales d’achat sont des organismes qui mutualisent les besoins de leurs clients... ou de leurs adhérents....
centrale d’achat, mutualisation, procédure de passation, référencement, externalisation, UGAP -
14 févr. 2019 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code de la commande publique
Comprendre le fonctionnement d’une nomenclature achat La nomenclature achat est un outil... le fonctionnement d’une nomenclature achat. La nomenclature achat doit recouvrir l’ensemble des achats...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils -
10 mai 2017 - ref : 6451
Favoriser les circuits courts dans l’achat public durable de produits issus de l’agriculture
Ces notions de circuits courts et d’approvisionnement direct sont très proches de la notion d’achat local.... de circuits courts et qui tendent à privilégier l’achat local tout en restant dans le respect du droit...
circuits courts, agriculture durable, achat local, filières courtes, approvisionnement direct, bilan carbone -
26 févr. 2019 - ref : 5724
Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature
Les bénéficiaires des véhicules de fonction Selon des conditions fixées par une délibération... les cas d’ attribution d’un véhicule de fonction par nécessité absolue de service sont limitativement... prévus par l'...
véhicule de fonction, véhicule de service, parc automobile, avantage en nature, déplacements professionnels -
ref : dtou7533
Cahier des clauses techniques particulières
Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau... et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent être actualisées en fonction de l’objet...
marché public, contrat, mise en concurrence, CCTP, MAPA
FONCTION ACHAT : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Marché d'achat d'un matériel innovant
I.B-mpublic
Peut-on conclure un marché d'achat d'un matériel innovant (écran pour salle d'opérations)... prévues par le Code, en fonction du montant estimé du marché....
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Marchés publics 16 janv. 2013
Fonctionnement des offres avec options
Juliette.B
Achat public...
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Marchés publics 28 nov. 2016
Groupement de commande non formalisé
monsieur-niay-do
Bonjour, Est-ce qu'on peut estimer qu'un groupement d'achat existe du moment de l'échange...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.