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GARDE MALADE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « GARDE MALADE » mises à disposition de la fonction publique.

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GARDE MALADE dans les ressources documentaires

Arrêté de mise en congé maladie d’office

Ce modèle peut vous être utile pour rédiger un arrêté de mise en congé maladie d’office pris à l’égard d’un agent souffrant d’une addiction à l’alcool,...

20 févr. 2020

#mise en congé maladie d’office #arrêté

Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale : maladie, [...]

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime...

19 janv. 2021

#indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces #maladie #maternité #paternité #adoption #accident du travail #maladie professionnelle

Congés pour maladie ordinaire (CMO)

Tout fonctionnaire en activité a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de douze mois consécutifs...

06 mai 2021

#maladie ordinaire #arrêt de travail #certificat médical #comité médical #médecin agréé #année médicale #jour de carence

Calcul de l’indemnité en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie

Ces deux exemples vous permettent de calculer l’indemnité qui peut être versée en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie selon la situation...

04 mars 2021

#disponibilité d’office pour maladie #indemnité #indemnités journalières

Signature d’une convention d’ouverture d’une maison médicale de garde

Un maire doit prononcer un discours lors de la signature d’une convention visant à l’ouverture d’une maison médicale de garde. Cette initiative s’inscrit...

10 mai 2011

#médecine de proximité #urgences #ruralité #cabinet médical #consultations #soins

Exemples de présentation d’indicateurs et de statistiques en matière [...]

Ces exemples d’indicateurs et de statistiques vous aideront à mesurer puis à analyser les accidents de service et maladies professionnelles.

20 févr. 2020

#accident de service #maladie professionnelle #indice de fréquence #taux de fréquence #indicateurs #statistiques

Comment gérer le congé de maladie des praticiens hospitaliers ?

Les praticiens hospitaliers (temps plein comme temps partiel) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement de santé public peuvent être placés...

18 juil. 2014

#congé maladie #praticien hospitalier #temps partiel thérapeutique #congé de longue durée #congé de longue maladie #accident de travail #maladie professionnelle

Formulaire de désignation d’une personne de confiance par l’usager du SSIAD

Toute personne majeure peut désigner une personne de confiance. L’article L. 1111-6 du CSP précise que la personne de confiance peut être désignée pour...

05 sept. 2018

#Patient #personne de confiance #volonté #avis #accompagnement #directives anticipées #dossier médical #secret médical #professionnel de santé #hospitalisation

La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met...

23 déc. 2011

#maladie #longue maladie #congés #absence maladie #arrêt de maladie #certificat d’arrêt de travail #contrôle médical #CLM

Congé de maladie ordinaire des agents contractuels (CMO)

Les caractéristiques des congés pour maladie et accident du travail sont différentes selon le statut des agents. Les personnels contractuels de la fonction...

06 mai 2021

#maladie ordinaire #arrêt de travail #certificat médical #comité médical #médecin agréé #année médicale #contractuel #régime général

Comment prendre en charge le congé de longue maladie des personnels [...]

Les personnels médicaux contractuels (PMC) exerçant leurs fonctions au sein d’un établissement public de santé peuvent être placés en position de congé...

18 déc. 2017

#congé de longue maladie #prise en charge #personnels médicaux contractuels #assistant #praticien contractuel #praticien attaché #Sécurité sociale #congés annuels #établissement public de santé #loi HPST

Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou [...]

L’accident, survenu par le fait ou à l’occasion du travail ou lors du trajet, à tout agent contractuel (CDD, CDI) est considéré comme un accident du...

08 févr. 2012

#accident #maladie professionnelle #prestations #indemnisations #inaptitude #accident de trajet #certificat médical

Les quatorze besoins fondamentaux d’après Virginia Henderson

Infirmière américaine, Virginia Henderson a participé à la publication d’un ouvrage sur les principes et pratiques des soins infirmiers. Elle a ainsi...

05 janv. 2021

#besoins vitaux #besoins fondamentaux #projet de vie individualisé #PVI #Virginia Henderson

Procédure de mise en congé maladie d’office pour les agents présentant un [...]

Cette procédure décrit les étapes nécessaires à la mise en congé de longue maladie ou de longue durée d’un agent.

07 janv. 2021

#congé maladie d’office #congé longue maladie #comité médical

Plan maladies neurodégénératives (PMND)

Les maladies neurodégénératives (MND) constituent un défi pour notre système de santé avec une prévalence de plus d’un million de personnes malades...

11 sept. 2018

#plan national #maladies neurodégénératives

Parcours de soins de la maladie d’Alzheimer et maladies apparentées

La maladie d’Alzheimer et les maladies apparentées (MA) sont des maladies chroniques qui évoluent vers un état de dépendance majeure....

04 sept. 2018

#parcours #Alzheimer #soins #maladies apparentées #guide #recommandations #HAS

Les différentes qualifications du temps de présence du salarié au domicile [...]

L'inapplication des dispositions du Code du travail relatives à la durée du travail aux salariés des particuliers a permis à la convention collective...

05 sept. 2018

#temps de travail effectif #présence responsable #présence de nuit #intervention de nuit #garde malade de nuit

Requête en changement de nom auprès du garde des Sceaux, ministre de la Justice

La requête en changement de nom doit prendre la forme d’une lettre adressée au Garde des Sceaux, ministre de la Justice, qui pourra être rédigée selon...

07 mai 2020

#demande de changement de nom #requête changement de nom #modèle de lettre changement de patronyme