GESTIONNAIRE
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Ressources documentaires
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Formation
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GESTIONNAIRE : actualités
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8 nov. 2010 - ref : 10856
Le gestionnaire d'EPLE devient adjoint gestionnaire au chef d'établissement
officiellement le gestionnaire membre à part entière de l'équipe de direction de l'EPLE. Le rapport... au Premier ministre précise qu' « en cas d'empêchement du chef d'établissement, l'adjoint gestionnaire... dans le...
Éducation -
6 sept. 2011 - ref : 11816
Un nouveau vademecum pour le gestionnaire
instituant une nouvelle gouvernance académique, le ministère réactualise le vademecum du gestionnaire... et administrative par un adjoint-gestionnaire, membre de l'équipe de direction. ...
Éducation -
25 janv. 2012 - ref : 21756
«Ni l'usager ni le gestionnaire ne maîtrisent réellement la circulation des données de santé»
Nous avons passé un cap en intensité qui fait que ni lui ni le gestionnaire n'ont désormais de réelle maîtrise...
Santé, Protection des données personnelles -
10 mars 2014 - ref : 10350
Gestionnaires d'EPLE : possible transfert aux départements ?
le gestionnaire qui est installé réglementairement, depuis le décret du 1er décembre 2011, comme l’adjoint...
Éducation -
14 nov. 2012 - ref : 16442
Des gestionnaires de marchés condamnés par la Cour de discipline budgétaire et financière
pour tout agent public ayant commis des irrégularités en matière de marchés publics. Différents gestionnaires...
Commande publique, Contentieux des marchés -
26 juin 2012 - ref : 12434
Vers un corps commun personnels de direction/gestionnaires ?
: « Gestionnaire et RH : réalités, paradoxes et enjeux ». Y a été abordée la question de la gestion... ont été évoqués et débattus le rôle et la place des gestionnaires. Ainsi, le SNPDEN pense......
Éducation -
25 nov. 2010 - ref : 10844
L'ARF souhaite le transfert des gestionnaires et des comptables aux régions
difficultés ». D'où son souhait que les gestionnaires et les comptables passent sous la responsabilité... nationale aux collectivités territoriales. Les gestionnaires et les comptables des EPLE sont explicitement...
Éducation -
2 juil. 2014 - ref : 20752
Les gestionnaires des RH peuvent consulter le modèle du formulaire de la déclaration annuelle des données sociales
Santé, Dématérialisation, Fiscalité -
6 avr. 2010 - ref : 6678
Projet de réforme de la tarification des SSIAD : les gestionnaires de services s'adressent à la DGCS
Aide à domicile
GESTIONNAIRE : ressources documentaires
GESTIONNAIRE : Finances et comptabilité
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11 janv. 2011 - ref : 0479
Le suivi des éléments variables de paie
en cascade, des modifications substantielles de l’architecture globale du bulletin. L’opérateur gestionnaire... de paie sont déjà paramétrées. Même si le gestionnaire est ainsi guidé dans son travail, il reste... ...
donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement -
9 nov. 2017 - ref : 0517
Réaliser des études de coûts d’équipements
toutes les dépenses et recettes directes sur lesquelles le gestionnaire de l’équipement a une visibilité... sur lesquels le gestionnaire ne peut agir. Ainsi, à travers cette première méthode de calcul, le gestionnaire...
contrôle de gestion, optimisation, performance, efficience, efficacité -
1 juin 2016 - ref : 9850
Financer l’extension d’un réseau public d’électricité
à savoir soit le gestionnaire du réseau de distribution d’électricité (ERDF filiale d’EDF, sur 95 %... à prévoir pour la viabilisation des parcelles. La collectivité, qui est sollicitée par le gestionnaire...
autorisation d’urbanisme, électricité, taxe d’aménagement -
7 janv. 2011 - ref : 0474
Connaître la nouvelle échelle de risque et la charte de bonne conduite
décisionnelles : le gestionnaire de dette et/ou le directeur des finances ; le directeur général...
endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, renégociation, remboursement par anticipation -
12 déc. 2016 - ref : 0481
Mise en place d’inventaires mobiliers
au démarrage d’un projet d’inventaire, les objectifs recherchés. Pour un gestionnaire technique, l’inventaire... pour le gestionnaire financier, il donne une réalité physique à l'actif comptable et facilite la mise en...
instruction M14, plan général comptable, immobilisations, stocks, ordonnateur, universalité -
11 janv. 2011 - ref : 0485
Mutualiser les ressources et centraliser la gestion de tâches identiques
d’apporter des précisions sur cette utilisation des locaux en spécifiant les notions de service gestionnaire...
gestion, parc immobilier, tâche, mutualisation, contrat d’assurance, centrale d’achat -
31 mars 2014 - ref : 0309
Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?
soient différents de ceux de la collectivité. À défaut, le juge peut considérer que l’association est transparente et déclarer gestionnaire...
partenaires, subventions, garanties d’emprunt -
30 mars 2016 - ref : 0436
Savoir monter un projet européen
en tant que gestionnaire avisé, il est plus que souhaitable que vous complétiez le financement de votre projet...
subvention européenne, montage de projet -
30 mars 2016 - ref : 0437
Savoir utiliser le FEDER
du FEDER. Si vous souhaitez recevoir une avance financière, abordez ce point avec le service gestionnaire...
FEDER, fonds structurels, CRUP
GESTIONNAIRE : Santé et sécurité au travail
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
technique paritaire de l'établissement gestionnaire et du médecin inspecteur régional du travail...
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22 avr. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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22 avr. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
technique paritaire de l'établissement gestionnaire et du médecin inspecteur régional du travail...
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22 avr. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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22 avr. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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22 avr. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
d'architecture, s'est révélée dans les années 1970 lorsque la crise d'énergie a forcé les gestionnaires...
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22 avr. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
GESTIONNAIRE : Santé
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22 avr. 2019 - ref : sl2963414
Le contrôle des marchés publics par les chambres régionales des comptes
le gestionnaire ou comptable de fait dans les termes suivants :... les mêmes obligations et responsabilités que les gestions régulières. Le gestionnaire (comptable)...
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
technique paritaire de l'établissement gestionnaire et du médecin inspecteur régional du travail...
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22 avr. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
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22 avr. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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22 avr. 2019 - ref : sl2963414
Faire face aux contrôles et contentieux aux marchés publics
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22 avr. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
technique paritaire de l'établissement gestionnaire et du médecin inspecteur régional du travail...
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22 avr. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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22 avr. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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22 avr. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
d'architecture, s'est révélée dans les années 1970 lorsque la crise d'énergie a forcé les gestionnaires...
GESTIONNAIRE : Action sociale et solidaire
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13 déc. 2018 - ref : 10352
De la prévention des RPS à l'engagement du gestionnaire de SSIAD/SPASAD
ainsi qu’à la qualité des soins délivrés aux patients. A noter Le gestionnaire de SSIAD doit être en mesure...
risques professionnels, SSIAD, risques psychosociaux, risques biologiques et infectieux, élimination des déchets d’activités de soins, traçabilité -
12 nov. 2015 - ref : 1239
Manager les risques psychosociaux en tant que gestionnaire public de services d’aide et d’accompagnement à domicile
et dans un temps identifié. Au titre de sa responsabilité, le gestionnaire de service pilote et coordonne... le gestionnaire doit privilégier la participation effective des agents concernés ; leur expertise......
risques psychosociaux, diagnostic, évaluation des risques -
24 févr. 2012 - ref : 1082
Respecter les qualifications requises pour les effectifs intervenants, l’encadrement et le gestionnaire dans les organismes de services à la personne
Cette fonction peut être assurée par un personnel d’encadrement ou bien par le gestionnaire ou son représentant.... de qualification du gestionnaire Elles varient également selon le mode d’intervention, le régime et...
cahier des charges qualité, exigences de qualification, renouvellement agrément qualité, professionnalisation, professionnalisation OASP, professionnalisation intervenants -
ref : dtou143
Modèle de convention de coopération entre un donneur d’ordre et une structure gestionnaire de la clause
convention de partenariat clause d’insertion, clause d’insertion -
10 avr. 2012 - ref : 4128
Les enseignes et groupes gestionnaires d’Ehpad
gestionnaire... -services pour compléter le dispositif d’accueil des personnes âgées. En ce qui concerne les principaux gestionnaires...
gestionnaire, enseigne, groupe, association, administration, gestion -
ref : dtou7824
Récapitutaltif des aides à l’embauche pour recruter des apprentis
Voici le récapitulatif des avantages financiers accordés au gestionnaire en contrepartie...
aides à l’embauche, formation, apprentissage, apprenti(e) -
ref : dtou6029
Modèle de demande d’embauche
d’une session de recrutement. Une fois complété, il est à envoyer à votre gestionnaire RH. ...
entretien, recrutement, embauche, candidat, session, contrat -
ref : dtou2400
Questionnaire sur la mise en application du cahier des charges de l’agrément qualité
les questions au gestionnaire pour identifier si chaque exigence a été respectée ou non. ...
Cahier des charges Qualité, questionnaire Qualité, renouvellement agrément Qualité, questionnaire ANSP, services à la personne, services agréés Qualité -
16 oct. 2017 - ref : 2658
Les obligations des gestionnaires de SAP à l’égard des usagers ou consommateurs
une personne âgée à un centre communal d’action sociale gestionnaire d’un service d’aide à domicile....
Droit des usagers, livret d’accueil, règlement de fonctionnement, DIPC, document de prise en charge, groupe d’expression
GESTIONNAIRE : Marchés publics
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28 févr. 2017 - ref : 10422
Les relations entre l’autorité délégante et le gestionnaire du service
Dans une concession, et donc dans une délégation de service public, le gestionnaire est chargé...
exécution du contrat, durée des contrats, contrats domaniaux, eau, assainissement -
17 avr. 2014 - ref : 0168
Gérer le compte prorata : mécanisme, dépenses concernées, intervenants, clauses contractuelles associées
du mandataire du groupement. Le gestionnaire du compte : tient à jour le compte prorata ;... A noter Le gestionnaire du compte est rémunéré sur la base d’un pourcentage du montant TTC......
compte prorata, dépenses communes de chantier, marché de travaux, convention interentreprises -
14 mars 2019 - ref : 3172
Mettre en place le compte prorata
NF P 03-001 confie la gestion du compte prorata à un gestionnaire sous le contrôle d’un comité.... Le gestionnaire a juridiquement le rôle de mandataire et agit au nom et pour le compte des autres entrepreneurs... dans...
dépenses, chantier, compte prorata -
24 mai 2017 - ref : 10368
Les obligations des occupants du domaine public
de la redevance C’est l’autorité gestionnaire du domaine public qui fixe et révise unilatéralement... des redevances, et ce, à l’égard du propriétaire ou du gestionnaire de ce domaine ( CE, 15 mars 2017,... l’autorité...
autorisation d’occupation domaniale, cession des titres d’occupation du domaine public, convention d’occupation domaniale, domaine public, occupation sans titre, propriété publique -
20 nov. 2015 - ref : 9360
Utiliser le levier de l’intracting pour améliorer sa performance énergétique
de prestations de service ou de fournitures. La désignation d’un service gestionnaire de la performance... par le gestionnaire du fonds d’une étude de rentabilité Le service gestionnaire du fonds...
intracting, contracting, énergie, contrat de performance interne, performance énergétique, électricité -
13 févr. 2019 - ref : 12444
Article R. 2431-8 du Code de la commande publique
de réalisation de l’opération et les solutions envisagées en matière de fonctionnement. L’avis du gestionnaire...
maîtrise d’œuvre, maîtrise d’œuvre privée, études, esquisse, programme, enveloppe financière prévisionnelle -
11 mars 2019 - ref : 2842
Quelle procédure suivre pour réaliser l’étude d’esquisse (construction neuve d'un ouvrage de bâtiment) ?
et les solutions envisagées en matière de fonctionnement. L’avis du gestionnaire et des futurs utilisateurs...
esquisse, plan de niveaux, documents graphiques -
5 janv. 2018 - ref : 2161
Intégrer dans un marché public d'achat de crayons papier des enjeux de développement durable
N - 2 N - 1 N Par site et/ou service gestionnaire... gestionnaire Direction X Direction Y Service A Service B… ...
achat public durable, crayons, crayons de bois, crayons à papier, crayons de couleur -
8 avr. 2019 - ref : 4345
Acquisition de cartouches d’encre et de toners écologiques
gestionnaire Siège de la collectivité Annexe 1 Annexe 2 ... ou service gestionnaire Direction X Direction Y Service a Service b ...
Achat public durable, cartouche d’encre, cartouche d’impression, fax, photocopieur, imprimante
GESTIONNAIRE : Établissements de santé
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ref : dtou5518
Tableau récapitulatif des valeurs des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel médical
sur des primes et indemnités. Ce tableau permet au gestionnaire de connaître les montants actualisés, les règles...
prime du personnel médical, indemnité du personnel médical -
ref : dtou5675
Tableau récapitulatif des valeurs des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel non médical
mais également sur des primes et indemnités. Ce tableau permet au gestionnaire de connaître les montants...
prime, indemnité, personnel non médical -
15 mars 2013 - ref : 5365
Comment s’organise la déclaration interne des événements indésirables liés aux dysfonctionnements de la prise en charge des médicaments ?
par mail aux acteurs principaux de la gestion des risques. Ainsi, le gestionnaire des risques... sera rapidement avertit par le gestionnaire de risques ou directement par la personne déclarant. Le signalant... dans...
événements indésirables, risques, vigilance, erreur médicamenteuse -
12 oct. 2017 - ref : 10911
La maison d’accueil hospitalière
gestionnaire de la maison d’accueil spécialisée fait appel à des salariés et/ou à des bénévoles. Le projet... au moins tous les 3 mois. Pour réaliser les prestations proposées, l’organisme gestionnaire peut faire...
maison d’accueil hospitalière, accompagnant, hébergement -
19 janv. 2019 - ref : 4728
Le règlement de fonctionnement
d’un même organisme gestionnaire En principe, l’obligation s’applique à chaque établissement ou service au sens... du Code de l’action sociale et des familles. Si une même entité juridique est gestionnaire... de...
établissements et services sociaux et médico-sociaux, organisation interne, bientraitance, conseil de la vie sociale, usager, résident -
31 mars 2015 - ref : 6554
Employeurs multiples
sont de 2 ordres : soit l’agent porte à la connaissance du gestionnaire le montant des différents salaires... perçus dans le mois ; soit le gestionnaire applique le pourcentage d’activité de l’agent...
employeurs multiples, plusieurs employeurs -
8 oct. 2012 - ref : 4720
La commission de coordination gériatrique
de l’organisme gestionnaire de l’établissement. Cette commission a également pour objet de promouvoir... le pharmacien gestionnaire de la pharmacie à usage intérieur ; le cadre de santé ou l’infirmier...
commission de coordination gériatrique, médecin coordonnateur, EHPAD -
18 janv. 2012 - ref : 3565
Quelles possibilités de mobilité, entre établissements, pour un contractuel ?
entre l’administration gestionnaire et l’administration ou l’organisme d’accueil. Cette convention définit notamment... sans préavis, par accord entre l’administration gestionnaire et l’administration ou l’organisme d’accueil....
mobilité, mise à disposition (MAD), contractuel, position, convention, contrat à durée indéterminée (CDI) -
17 déc. 2018 - ref : 8688
Les organismes de gestion du développement professionnel continu médical
du 30 décembre 2011 relatif à l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu Arrêté... constitutive du groupement d’intérêt public « Organisme gestionnaire du développement professionnel......
développement professionnel continu, organisme de développement professionnel continu, Agence nationale du développement professionnel continu
GESTIONNAIRE : Ressources humaines
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9 déc. 2011 - ref : 2181
Endosser le rôle d’un gestionnaire RH
En tant que gestionnaire RH , il vous faut prendre connaissance et analyser les documents de référence en ressources... avec chacun de vos collègues pour connaître la contribution de chaque gestionnaire à la politique...
métier, RH, gestionnaire RH, DRH, rôle RH -
ref : dtou2076
Note pour la conduite de l’entretien préalable
Cette note confidentielle, rédigée par le gestionnaire du dossier, récapitule les points...
procédure disciplinaire, entretien préalable, conduite de l’entretien préalable -
ref : dtou5518
Tableau récapitulatif des valeurs des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel médical
sur des primes et indemnités. Ce tableau permet au gestionnaire de connaître les montants actualisés, les règles...
prime du personnel médical, indemnité du personnel médical -
ref : dtou5675
Tableau récapitulatif des valeurs des primes et indemnités auxquelles peut prétendre le personnel non médical
mais également sur des primes et indemnités. Ce tableau permet au gestionnaire de connaître les montants...
prime, indemnité, personnel non médical -
ref : dtou6932
Tableau de suivi des formations, habilitations et permis en santé et sécurité au travail
une mise en forme particulière qui permet d’alerter le gestionnaire lorsque les échéances approchent :...
tableau de suivi, formation, habilitation, permis -
22 avr. 2019 - ref : sl3567443
Les régimes de mise à disposition
passée entre l’administration gestionnaire et l’organisme d’accueil. Cette convention définit notamment... gestionnaire et l’administration ou l’organisme d’accueil. Réemploi... entre l’administration...
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31 mars 2015 - ref : 6554
Employeurs multiples
sont de 2 ordres : soit l’agent porte à la connaissance du gestionnaire le montant des différents salaires... perçus dans le mois ; soit le gestionnaire applique le pourcentage d’activité de l’agent...
employeurs multiples, plusieurs employeurs -
24 févr. 2017 - ref : 2242
Mettre à disposition le livret individuel de formation
de service, au gestionnaire RH ou à un prestataire externe. Mobiliser le LIF comme un véritable outil... et hors CNFPT) ; un accompagnement individuel par un référent ou gestionnaire RH ; et, dans une...
livret individuel de formation, LIF, formation professionnelle, parcours professionnel -
22 févr. 2013 - ref : 5517
La procédure d’invalidité permanente partielle (IPP) dans la fonction publique territoriale
ou fait la demande de l’envoi des formulaires papier au service gestionnaire de l’allocation temporaire d’invalidité... d’attribution qu’elle transmet au service gestionnaire de l’allocation temporaire d’invalidité des...
IPP, invalidité permanente partielle, maladie professionnelle, accident de service, ATI, allocation temporaire d’invalidité
GESTIONNAIRE : Administration locale
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18 mars 2014 - ref : 6605
L’adjoint gestionnaire et l’agent comptable
L’adjoint gestionnaire et ses missions d’ensemble Un membre de l’équipe de direction... des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) conforte la place du gestionnaire au sein de la gouvernance... L’adjoint...
adjoint gestionnaire, agent comptable, missions, gestion matérielle, gestion budgétaire -
ref : dtou5308
Fiche métier de l’adjoint gestionnaire d’établissement
adjoint gestionnaire... du « Référentiel des métiers de l’Éducation nationale ». La fiche MPC09 cadre le métier d’adjoint gestionnaire. ...
adjoint gestionnaire, activités, compétences, évolution -
ref : dtou5024
La délégation de signature au chef d’établissement adjoint et à l’adjoint gestionnaire
adjoint gestionnaire... d’établissement peut déléguer sa signature à l’adjoint et au gestionnaire. ...
délégation, signature, chef d’établissement adjoint, adjoint gestionnaire -
ref : dtou4960
La lettre aux gestionnaires d’ALSH
selon le choix du gestionnaire d’ALSH en matière de taux d’encadrement. ...
information, CAF, réforme, rythmes scolaires, PSO -
ref : dtou5639
Modèle de convention de séjour sur une aire d’accueil des gens du voyage
Par cette convention il est précisé que le gestionnaire établira un état des lieux...
modèle de convention de séjour, aire d’accueil, gens du voyage, commune -
ref : dtou7883
Bordereau de suivi "Élimination des pièces anatomiques humaines", référencé Cerfa n° 11350*03
par le gestionnaire du crématorium au service producteur dans un délai d’un mois suivant la prise en charge. ...
pièces anatomiques, dons du corps, bordereau de suivi, crémation administrative -
12 janv. 2018 - ref : 11010
Les crémations administratives
prisés par les opérateurs, soit en début ou en fin de journée. A savoir Un gestionnaire... de la concession. Le gestionnaire du crématorium peut limiter le poids de ces reliquaires (le plus souvent... de...
crémation, pièces anatomiques d’origine humaine, restes mortels exhumés, lieu de dispersion -
17 avr. 2018 - ref : 11099
Gérer la facturation électronique dans Chorus Pro
d’établissement ordonnateur Le chef d’établissement ordonnateur est identifié comme gestionnaire principal.... Il devra donc transmettre ses droits au gestionnaire secondaire (l’adjoint gestionnaire) qu’il aura...
facturation électronique, dématérialisation, utilisateurs, habilitations -
5 janv. 2012 - ref : 2882
L’équipe d’encadrement
n° 2005-1145 du 9 septembre 2005 a précisé la place du gestionnaire au sein de l’équipe d’encadrement.... est secondé dans ses tâches de gestion matérielle, financière et administrative par un gestionnaire...
personnels de direction, équipe d’encadrement, lettre de mission, délégation, délégation sans signature, délégation avec signature
GESTIONNAIRE : forum
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Marchés publics 31 oct. 2015
Je me présente
jrg974
Bonjour, Je suis un gestionnaire de marché (débutant) pour le ministère de l'écologie,... j'étais gestionnaire de paye. A bientôt sur nos échanges conviviales ...
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Police - Sécurité - Sûreté 15 nov. 2018
Modèle arrêté
kotikk
sur "boite de réception". J'ai informé la gestionnaire du site web que c'était une galère pour accéder...
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Action Sociale 21 nov. 2013
DELEGATION DE GESTION EHPA
maryse.t
lE ccas, gestionnaire d'un foyer-logement, a délégué sa gestion administrative et financière...
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