« La mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) est une des mesures les plus structurantes et les plus ambitieuses de la...
12 févr. 2020
Le contrat de séjour apporte des informations sur les conditions générales du séjour en accueil de jour (admission, conditions financières et de résiliation)...
05 janv. 2021
Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement »...
07 mai 2019
La retraite d’office est une sanction du 4e groupe infligée par voie d’arrêté par l’autorité territoriale.
20 févr. 2020
La journée de formation se construit sur des temps de travail en grand groupe et en petits groupes.
15 oct. 2020
Le CCAG Travaux contient des dispositions spécifiques sur le paiement des acomptes mensuels et du solde du marché dans le cas où ce...
17 mars 2021
La révocation est une sanction du 4e groupe infligée par voie d’arrêté par l’autorité territoriale.
20 févr. 2020
La rétrogradation est une sanction du 3e groupe infligée par voie d’arrêté par l’autorité territoriale.
20 févr. 2020
Les groupes hiérarchiques rassemblent les grades qui sont considérés comme équivalents, afin de permettre aux organismes paritaires consultés pour avis...
18 oct. 2019
Constitués auprès des agences régionales de santé (ARS), les observatoires des médicaments, des dispositifs médicaux et des innovations thérapeutiques...
25 févr. 2013
La taxe de séjour, classique ou forfaitaire, a pour objet de faire participer les touristes qui séjournent sur le territoire communal ou intercommunal...
20 janv. 2015
La formalisation des contrats pour la mise en place d’un Atelier/Chantier d’insertion permet de définir les modalités d’organisation entre les membres...
20 févr. 2020
Qu’il dirige la formation des délégués élèves, qu’il anime un conseil de classe ou participe aux travaux du conseil pédagogique, le CPE est en présence...
11 sept. 2012
Ce modèle de convention rappelle les clauses obligatoires à intégrer pour l’organisation de la procédure du groupement de commandes et son exécution.
04 nov. 2020
Le groupement d’entreprises est une association d’entreprises qui n’ont individuellement pas la capacité de répondre seules à un marché et qui se regroupent...
15 janv. 2019
Cet outil propose la mise en place d’un groupe de travail pour réfléchir à l’amélioration des pratiques dans le social. Sa particularité consiste à...
20 janv. 2021
Ce modèle de contrat de séjour reprend les dispositions obligatoires :
20 févr. 2020
Le groupement d’employeurs (GE) permet aux entreprises de se regrouper pour mutualiser la gestion des ressources humaines. Il gère...
14 janv. 2014
