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GROUPE HOMOGENE DE SEJOUR

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GROUPE HOMOGENE DE SEJOUR dans les ressources documentaires

Comment positionner votre Ehpad dans le cadre du groupement hospitalier [...]

« La mise en place des groupements hospitaliers de territoire (GHT) est une des mesures les plus structurantes et les plus ambitieuses de la...

12 févr. 2020

#GHT #coopération #projet médical partagé

Contrat de séjour

Le contrat de séjour apporte des informations sur les conditions générales du séjour en accueil de jour (admission, conditions financières et de résiliation)...

05 janv. 2021

#contrat de séjour #accueil de jour

Règlement de la consultation : encadrer les réponses en groupement (formes [...]

Lors de la rédaction du règlement de la consultation et lors de l’analyse des candidatures, il est essentiel de maîtriser la notion de « groupement »...

07 mai 2019

#groupement #règlement de la consultation #solidaire #conjoint #article 51 #article 48

Arrêté de sanction 4e groupe retraite d’office

La retraite d’office est une sanction du 4e groupe infligée par voie d’arrêté par l’autorité territoriale.

22 juin 2021

#faute #sanction #procédure disciplinaire #arrêté de sanction #4e groupe #retraite d’office

Le travail en groupe

La journée de formation se construit sur des temps de travail en grand groupe et en petits groupes.

15 oct. 2020

#technique d’animation #formation #travail en groupe

Maîtriser les spécificités du paiement des entreprises groupées

Le CCAG Travaux contient des dispositions spécifiques sur le paiement des acomptes mensuels et du solde du marché dans le cas où ce...

12 juil. 2021

#paiement des entreprises groupées #groupement momentané d'entreprises #mandataire

Arrêté de sanction 4e groupe révocation

La révocation est une sanction du 4e groupe infligée par voie d’arrêté par l’autorité territoriale.

22 juin 2021

#faute #sanction #procédure disciplinaire #arrêté de sanction #4e groupe #révocation

Arrêté de sanction 3e groupe rétrogradation

La rétrogradation est une sanction du 3e groupe infligée par voie d’arrêté par l’autorité territoriale.

22 juin 2021

#faute #sanction #procédure disciplinaire #arrêté de sanction #3e groupe #rétrogradation

Groupes hiérarchiques

Les groupes hiérarchiques rassemblent les grades qui sont considérés comme équivalents, afin de permettre aux organismes paritaires consultés pour avis...

18 oct. 2019

#groupe hiérarchique A #groupe hiérarchique B #groupe hiérarchique C #CAP #conseil de discipline

Quelles sont les missions de l’Observatoire des médicaments, des [...]

Constitués auprès des agences régionales de santé (ARS), les observatoires des médicaments, des dispositifs médicaux et des innovations thérapeutiques...

25 févr. 2013

#OMEDIT #organisation #qualité #sécurité #prescription #contrat

Instituer la taxe de séjour

La taxe de séjour, classique ou forfaitaire, a pour objet de faire participer les touristes qui séjournent sur le territoire communal ou intercommunal...

20 janv. 2015

#taxe de séjour classique #taxe de séjour forfaitaire #unité de capacité d’accueil

Convention de groupement

La formalisation des contrats pour la mise en place d’un Atelier/Chantier d’insertion permet de définir les modalités d’organisation entre les membres...

20 févr. 2020

#Convention #Groupement #mutualisation #insertion #maitres d’oeuvres

La dynamique de groupe

Qu’il dirige la formation des délégués élèves, qu’il anime un conseil de classe ou participe aux travaux du conseil pédagogique, le CPE est en présence...

11 sept. 2012

#groupe #groupe primaire #groupe secondaire #normes de groupe #leadership

Modèle de convention constitutive d’un groupement de commandes

Ce modèle de convention rappelle les clauses obligatoires à intégrer pour l’organisation de la procédure du groupement de commandes et son exécution.

04 nov. 2020

#groupement de commandes #mandataire #convention

Connaître le fonctionnement du groupement solidaire

Le groupement d’entreprises est une association d’entreprises qui n’ont individuellement pas la capacité de répondre seules à un marché et qui se regroupent...

15 janv. 2019

#cotraitance #groupement momentané d’entreprises #groupement solidaire

Organiser un groupe de travail sur l’innovation des pratiques

Cet outil propose la mise en place d’un groupe de travail pour réfléchir à l’amélioration des pratiques dans le social. Sa particularité consiste à...

20 janv. 2021

#groupe de travail #innovation #pratiques #qualité #social

Contrat de séjour

Ce modèle de contrat de séjour reprend les dispositions obligatoires :

  • la durée du séjour ;
  • les prestations assurées...

20 févr. 2020

#participation du résident #citoyenneté #consentement #renonciation #droits et libertés individuels #contractualisation

Connaître le rôle d’un groupement d’employeurs (GE) dans le champ de l’insertion

Le groupement d’employeurs (GE) permet aux entreprises de se regrouper pour mutualiser la gestion des ressources humaines. Il gère...

14 janv. 2014

#emploi partagé #groupement d’employeurs #GE #créer son emploi #pluriactivité #temps partagé #GEIQ #CUMA

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