# INDEMNISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « INDEMNISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS » mises à disposition de la fonction publique.

INDEMNISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS dans les ressources documentaires

INDEMNISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS : Santé

Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

04 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #personnels HU

Généralités sur les statuts des personnels médicaux

Les statuts des personnels médicaux ont subi au cours des dernières décennies et subissent encore de profondes mutations en regard des [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien hospitalier #médecins

Le statut des assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CSERD #assistants hospitaliers universitaires

Le statut des assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants [...]

Les assistants et assistants associés peuvent être recrutés au sein des établissements publics de santé ainsi que dans les établissements [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#assistant #assistant généraliste

Le statut des praticiens attachés et des praticiens attachés associés

Les praticiens attachés et les praticiens attachés associés sont recrutés au sein des établissements publics de santé ou des établissements [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticiens attachés #praticiens attachés associés

Le statut des praticiens hospitaliers

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens des hôpitaux nommés à titre permanent après avoir satisfait aux épreuves du concours [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticien hospitalier #odontologiste

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INDEMNISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS : Ressources humaines

Verser les allocations pour perte d’emploi

L’ indemnisation chômage des fonctionnaires et agents contractuels des collectivités locales et de leurs établissements publics obéit à des [...]

17 sept. 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#allocation d’aide au retour à l’emploi #ARE

Chômage

Le dispositif d’assurance chômage est avant tout applicable aux salariés du secteur privé. Cependant, le Code du travail prévoit que les [...]

09 sept. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#chômage #ouverture des droits

Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

04 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #personnels HU

Généralités sur les statuts des personnels médicaux

Les statuts des personnels médicaux ont subi au cours des dernières décennies et subissent encore de profondes mutations en regard des [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien hospitalier #médecins

Congés bonifiés

Les congés bonifiés permettent, sous certaines conditions, à certains fonctionnaires qui sont en poste sur le territoire métropolitain, de [...]

21 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#congés bonifiés #congés annuels

Le statut des assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CSERD #assistants hospitaliers universitaires

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INDEMNISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS : Action sociale

Mettre en œuvre une direction commune

Si la direction commune se résume à un dispositif statutaire qui permet la mise en commun d’une équipe de direction entre deux ou plusieurs [...]

25 mai 2020  -  Intégral Action sociale

#direction commune #convention

Fermer et transférer son activité de SAAD public

Adapter la société au vieillissement et encourager le maintien à domicile des personnes âgées sont des objectifs clés, rappelés dans la loi [...]

21 nov. 2016  -  Intégral Action sociale

#fermeture SAAD #transfert d’activité

L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

Les règles qui déterminent l’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière, si elles s’inspirent du Code du travail, [...]

23 nov. 2015  -  Intégral Action sociale

#durée du temps de travail #décompte du temps de travail

Négocier son contrat d’assurances

De plus en plus, l’assurance prend une place importante dans la gestion d’un Ehpad et tout particulièrement en raison des enjeux que sont la [...]

11 sept. 2015  -  Intégral Action sociale

#assurance #risques

Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à domicile [...]

Les services aux personnes à domicile proposent des activités mises en œuvre selon différentes modalités d’intervention : la prestation [...]

05 août 2015  -  Intégral Action sociale

#prestation #prestation de service

L’obligation pour l’employeur de contracter une complémentaire santé [...]

Au 1 er  janvier 2016, tous les salariés du secteur privé devront bénéficier d’une couverture complémentaire santé (maladie, [...]

19 mars 2014  -  Intégral Action sociale

#complémentaire santé #mutuelle

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INDEMNISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS : Gouvernance Locale

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de [...]

Un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) a été [...]

06 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #Rifseep

Traiter un arrêt de maladie ordinaire

Un agent informe la collectivité qu’il est souffrant et que son médecin lui a délivré un arrêt de travail pour les prochains jours. À [...]

24 mars 2020  -  Gouvernance communale

#maladie ordinaire #arrêt de travail

Appliquer le jour de carence dans la fonction publique territoriale suite [...]

Mis en place au 1 er janvier 2012 puis supprimé au 1 er janvier 2014, le jour de carence a été réintroduit dans la fonction publique le 1 er [...]

29 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#Jour de carence #journée de carence

Quelles sont les conditions pour recruter un contractuel de droit public ?

En vertu de l’article 3 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, les emplois permanents des collectivités territoriales et des [...]

15 avr. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#contrat à durée déterminée #contrat à durée indéterminée

Organiser les astreintes

Selon les dispositions réglementaires, une période d’astreinte s’entend comme une période pendant laquelle l’agent, sans être à la disposition [...]

11 sept. 2015  -  Gouvernance communale

#Astreinte #temps de travail

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INDEMNISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS : Services à la population

Créer ou agrandir un cimetière

La création ou l’agrandissement du cimetière relève de la compétence du conseil municipal (article L. 2223-1, alinéa 2, du CGCT). [...]

02 déc. 2015  -  Intégral Services à la population

#cimetière #création

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