# INDICE-DE-CALCUL-DES-TRAITEMENTS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « INDICE-DE-CALCUL-DES-TRAITEMENTS » mises à disposition de la fonction publique.

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INDICE-DE-CALCUL-DES-TRAITEMENTS dans les ressources documentaires

Calcul de l’indemnité différentielle

Cet exemple vous permettra de calculer l’indemnité différentielle à verser à vos agents parents de trois enfants s’il s’avère que leur demi-traitement...

04 mars 2021

#congé maladie #demi-traitement #indemnités journalières #indemnité différentielle

Calcul de l’indice synthétique d’une commune de plus de 10 000 habitants

Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) permettant de calculer l’indice synthétique d’une commune de plus de 10 000 habitants.

23 févr. 2021

#DSU #DGF #indice synthétique #dotation de l’État

Faire face à la défaillance d’un sous-traitant

Le titulaire d’un contrat d’entreprise a toujours le droit de sous-traiter les prestations prévues dans ce contrat.

En matière de marchés publics,...

04 avr. 2019

#sous-traitance #abrogation #agrément #défaillance

Modèles de clauses et stipulations relatives aux sous-traitants (cahiers [...]

Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des...

21 févr. 2020

#sous-traitance #sous-traitance directe #sous-traitance indirecte #agrément de sous-traitant #clauses

Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée...

21 févr. 2017

#régime indemnitaire #temps partiel #temps non complet #heures supplémentaires #prorata

Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle

Vous devez toujours vous interroger sur les incidences d’une augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance (Smic)...

19 janv. 2021

#traitement minimal #Smic #indemnité différentielle #salaire garanti

Améliorer le traitement des réclamations en Ehpad

Les rapports des droits des usagers du système de santé évoquent régulièrement la nécessité d’améliorer le traitement des réclamations dans le secteur...

26 sept. 2019

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Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

06 mars 2020

#tableau de calcul #annualisation #temps de travail

Fiche de registre concernant le traitement des fichiers à caractère personnel

Pour être en capacité de mesurer l’impact du RGPD sur votre activité et de répondre à cette exigence, vous devez au préalable recenser précisément :

...

20 févr. 2020

#informations #données sensibles #registre

Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence [...]

Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence....

21 févr. 2020

#Indices bruts #indices majorés #paie

Calcul de la capacité théorique

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs...

21 févr. 2020

#calcul #taux #occupation #capacité théorique #ouverture #jours

Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus

Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en...

20 févr. 2020

#quotient CAF #revenus fiscaux déclarés #revenus par unité de consommation

Faire appel à un sous-traitant ou devenir sous-traitant

La sous-traitance est le contrat par lequel une entreprise appelée « donneur d’ordre » confie sous sa responsabilité à une autre personne,...

17 juin 2019

#sous-traitance #sous-traitant #donneur d’ordre #externalisation #crédit d’impôt #agrément #déclaration #auto-entreprise #subordination juridique

Impliquer le maître d’œuvre par rapport aux sous-traitants des entreprises

L’entrepreneur doit déclarer au maître d’ouvrage, et non au maître d’œuvre, les sous-traitants qu’il entend faire intervenir sur le chantier. Le maître...

15 janv. 2020

#sous-traitance #sous-traitance directe #sous-traitance indirecte #agrément de sous-traitant #paiement direct #action directe

Calculer les cotisations Urssaf, assurance chômage, retraite, CDG…

Le calcul des charges sociales dues au titre des rémunérations allouées aux agents est partout automatisé. Le problème des automatismes...

26 avr. 2020

#charges sociales #régime #Sécurité sociale #affiliation #CNRACL #spécial #général #cotisations #taux #assiette #paye.

Modèle de calcul d’une valeur locative

Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) vous permettant de calculer la valeur locative d’un local d’habitation ou à usage professionnel....

16 févr. 2021

#valeur locative cadastrale #surface pondérée #locaux d’habitation #locaux à usage professionnel

Régler les sous-traitants

Le paiement des sous-traitants est organisé à la fois par les règles des marchés publics et par le CCAG Travaux.

Selon son rang...

16 oct. 2020

#règlement #sous-traitant

Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels

Cet outil est un modèle de fiche de calculs des résultats prévisionnels.

La première maquette M14 du budget primitif comportait une annexe qui...

20 févr. 2020

#Résultat #reprise #anticipée #résultat #compte #administratif #maquette M14