INDICE DE CALCUL DES TRAITEMENTS
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Ressources documentaires
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Formation
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INDICE DE CALCUL DES TRAITEMENTS ?
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INDICE DE CALCUL DES TRAITEMENTS : ressources documentaires
INDICE DE CALCUL DES TRAITEMENTS : Ressources humaines
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1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
de toute nature. Les régimes de cotisation. Les taux de charges en vigueur. La valeur du point d’indice... fixant les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité de garantie individuelle du pouvoir...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget
INDICE DE CALCUL DES TRAITEMENTS : Finances et comptabilité
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14 juil. 2018 - ref : 0362
Calculer les redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques
de ses ouvrages souterrains. Modalités de calcul de la revalorisation Le décret du 27 décembre 2005... a également fixé les modalités de calcul de la revalorisation annuelle qui doit s’effectuer au 1 er...
plafonds, calcul de revalorisation, redevances, opérateurs communication, permission de voierie -
15 nov. 2016 - ref : 0350
Percevoir la taxe sur l'électricité
en fonction de l’indice des prix moyens à la consommation hors tabac (valeur de l’avant-dernière année... une inexactitude, une omission ou une dissimulation des éléments servant de base de calcul de la taxe,... que...
consommation, coefficient multiplicateur, MWh -
1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
de toute nature. Les régimes de cotisation. Les taux de charges en vigueur. La valeur du point d’indice... fixant les éléments à prendre en compte pour le calcul de l'indemnité de garantie individuelle du pouvoir...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
pour le calcul de la majoration est réduite de 200 m 2 (1 000 m 2 auparavant). La réduction... et 37 € en zone C). Ces valeurs sont indexées chaque année en fonction de l’indice des prix... un resserrement...
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux -
17 mai 2018 - ref : 0473
Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques
dont elle bénéficie ; les critères pris en compte dans le calcul de l’aide : la dette de l’organisme public...
endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel
INDICE DE CALCUL DES TRAITEMENTS : Administration locale
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14 juil. 2018 - ref : 0362
Calculer les redevances d’occupation du domaine public dues par les opérateurs de communications électroniques
de ses ouvrages souterrains. Modalités de calcul de la revalorisation Le décret du 27 décembre 2005... a également fixé les modalités de calcul de la revalorisation annuelle qui doit s’effectuer au 1 er...
plafonds, calcul de revalorisation, redevances, opérateurs communication, permission de voierie -
15 nov. 2016 - ref : 0350
Percevoir la taxe sur l'électricité
en fonction de l’indice des prix moyens à la consommation hors tabac (valeur de l’avant-dernière année... une inexactitude, une omission ou une dissimulation des éléments servant de base de calcul de la taxe,... que...
consommation, coefficient multiplicateur, MWh -
23 juil. 2018 - ref : 0122
Comment détecter les offres anormalement basses ?
si celle-ci est réaliste ; un écart important par rapport à cette norme constitue l'indice d'un prix anormalement bas.... ou anormalement élevées : calcul de la moyenne des offres des entreprises :...
offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
pour le calcul de la majoration est réduite de 200 m 2 (1 000 m 2 auparavant). La réduction... et 37 € en zone C). Ces valeurs sont indexées chaque année en fonction de l’indice des prix... un resserrement...
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux
INDICE DE CALCUL DES TRAITEMENTS : Marchés publics
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25 mai 2016 - ref : 0079
CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente
commandées ou du chiffre d’affaires réalisé. Le calcul se fait en fonction des constats établis en fin... une formule paramétrique, un index, un indice statistique type Insee, un barème, un tarif,... ...
forme des prix, variation des prix, prix unitaire, prix forfaitaire -
23 juil. 2018 - ref : 0122
Comment détecter les offres anormalement basses ?
si celle-ci est réaliste ; un écart important par rapport à cette norme constitue l'indice d'un prix anormalement bas.... ou anormalement élevées : calcul de la moyenne des offres des entreprises :...
offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles
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