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LA PERIODE D ADAPTATION

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LA PERIODE D ADAPTATION dans les ressources documentaires

Formulaire de mise en œuvre d’une période d’immersion en entreprise

Lorsqu’une période d'immersion est convenue entre l'employeur, le salarié en contrat unique d'insertion (volet non marchand) et l'entreprise d'accueil,...

23 sept. 2021

#Cerfa 13912*01 #période d’immersion CUI #CUI

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à [...]

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...

12 juil. 2017

#Temps partiel modulé #solde positif #compteur de modulation #régularisation des compteurs #compteur positif #fin de période de modulation #heures majorées #avenant d’augmentation de la durée du travail

Tableau de financement d’une activité en évolution sur la période

Ce tableau permet de présenter l’évolution des financements d’une activité sur la durée du mandat. Les données de base sont issues de la comptabilité...

20 févr. 2020

#budget #financement #mandat #prospective

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à [...]

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...

20 avr. 2011

#Temps plein modulé #solde positif #compteur de modulation #régularisation des compteurs #compteur positif #fin de période de modulation #heures supplémentaires #heures majorées #potentiel de travail effectif annuel

Proposer des outils adaptés aux lecteurs handicapés en bibliothèque et [...]

Au-delà de la mise en accessibilité des bâtiments, vous souhaitez rendre plus accessible votre bibliothèque, votre médiathèque ou votre ludothèque...

19 avr. 2019

#handicap #accessibilité publics handicapés #publics handicapés #lecteurs handicapés #handicap moteur #handicap mental #handicap visuel #handicap auditif #bibliothèque handicap #médiathèque handicap #lecture handicap #médiation culturelle handicap #ludothèque handicap

Gérer les tribunes de libre expression en période électorale

La loi « démocratie de proximité » a donné naissance, avec la reconnaissance du droit à un espace d’expression pour les élus de l’opposition, à une...

29 mai 2019

#stratégie de communication #cadre juridique #tribune de l’opposition #communication politique #information municipale #conseil municipal #règlement intérieur #période électorale #espace d'expression

Discours de vœux en période électorale

Le discours de vœux en période électorale revêt une tonalité bien particulière. Si le maire sortant est élu jusqu’au dernier jour de son mandat et fondé...

27 sept. 2013

#élection #cérémonie #réception #promotion #candidat #valorisation #interdiction

Adapter les activités de jeu aux périodes de la journée

Autour des temps consacrés pleinement aux activités, de nombreux moments clés (accueil du matin, autour du repas et de la sieste, attente des retrouvailles...

01 mai 2021

#accueil #anticipation #attente #complémentarité #continuité #éveil #organisation #repère #rituel #routine #sécurité #transition

La communication en période préélectorale

La période préélectorale est particulièrement délicate, d’autant plus lorsqu’un élu est candidat au renouvellement de l’un de ses mandats. La réglementation...

17 oct. 2014

#code électoral #calendrier électoral #campagne #interdictions #conseils #propagande #affichage #antériorité #principe de continuité #sanctions

Modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée

Ce modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée répertorie toutes les informations que vous devez transmettre aux candidats :...

20 févr. 2020

#lettre de consultation #marché à procédure adaptée #documents types

L’actualisation des risques professionnels dans les structures sociales et [...]

Le Code du travail impose à l’employeur de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la santé et la sécurité de ses salariés. En période de...

19 févr. 2021

#CSE #crise #santé et sécurité au travail #risques #DUERP #prévention

Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises [...]

La rubrique C2 relative au recours à des entreprises adaptées ou à des Esat prévoit que celles-ci devront fournir le contrat d’objectif valant...

26 janv. 2021

#marchés réservés #entreprises adaptées #établissements et services d’aide par le travail #travailleurs handicapés #ESAT #EA #déclaration du candidat #formulaire DC2

Évaluation période d’essai

Vous trouverez un document type pour réaliser votre évaluation de période d’essai. Ce document est à remplir lors de l’entretien avec le professionnel....

21 févr. 2020

#évaluation #entretien #période d’essai #contrat #renouvellement

Dates et périodicité des élections politiques

Sont ici récapitulées les grandes lignes, les périodicités et les modalités des scrutins locaux et nationaux (qui peuvent cependant être ajustées dans...

30 avr. 2021

#scrutin #régularité #périodicité #règles #modalités

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à [...]

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...

18 avr. 2011

#Temps partiel modulé #temps plein modulé #solde négatif #compteur de modulation #régularisation des compteurs #compteur négatif #fin de période de modulation #heures perdues

Exemples de clauses à insérer dans un règlement de la consultation dans le [...]

Ce document fournit deux exemples d’articles pour le règlement de la consultation de votre procédure adaptée. Ces modèles pourront être complétés ou...

20 févr. 2020

#procédure adaptée #MAPA #règlement de la consultation

Modèle de règlement de la consultation d’un marché passé selon une [...]

Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et...

26 oct. 2021

#règlement de consultation #transparence #MAPA

Modèle de courrier de négociation type en procédure adaptée

Cet outil est un modèle de courrier qui vous sera utile pour la rédaction d’un courrier de négociation en procédure adaptée, qui détermine les conditions...

20 févr. 2020

#négociation #procédure adaptée #phase d’audition