# NBI MINISTERE DU TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NBI MINISTERE DU TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

NBI MINISTERE DU TRAVAIL dans les ressources documentaires

NBI MINISTERE DU TRAVAIL : Ressources humaines

Régime de la relation de travail des apprentis

Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé régi, pour la plupart de ses modalités d’exécution et de rupture, par [...]

16 juil. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#apprentissage #travaux interdits

Astreintes et permanences

Pendant une période d’astreinte, l’agent, sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur, a l’obligation de demeurer à [...]

25 juin 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#astreinte #permanence

Verser le régime indemnitaire des fonctionnaires de l'État (Rifseep) : [...]

Le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 a instauré l’ indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel [...]

23 mars 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#indemnité de fonctions #de sujétions

Rémunérer des aides à domicile et appliquer les exonérations de charges

Le centre communal d’action sociale (CCAS) de votre commune gère un service d’aides à domicile et vous êtes chargé de l’établissement des [...]

04 mars 2020  -  Intégral Ressources humaines

#aide à domicile #agent social

Recrutement sous contrat de travailleurs handicapés

Dans la mesure où son handicap est incompatible avec la fonction visée, une personne en situation de handicap ne peut pas être écartée d’un [...]

13 févr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#travailleur handicapé #conditions de recrutement

Assistants médico-administratifs

Les caractéristiques du corps des assistants médico-administratifs sont les suivantes : Filière administrative [...]

21 janv. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#AMA

> voir toutes les ressources numériques Ressources humaines

NBI MINISTERE DU TRAVAIL : Gouvernance Locale

Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (Gipa)

Dans l’hypothèse où un agent voit son traitement évoluer moins vite que l’inflation, il doit bénéficier d’une compensation financière [...]

06 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#Gipa #pouvoir d’achat

Calculer le salaire en cas de congé maladie

Un agent de votre collectivité est absent pour cause d’ arrêt maladie et vous vous interrogez sur le salaire que vous devez lui verser [...]

06 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#congé de maladie ordinaire #congé de longue maladie

Verser les primes et indemnités

En plus des éléments de rémunération obligatoires (traitement de base, indemnité de résidence et supplément familial de traitement le cas [...]

26 mai 2016  -  Schémas de procédures administratives

#rémunération #primes

Organiser les astreintes

Selon les dispositions réglementaires, une période d’astreinte s’entend comme une période pendant laquelle l’agent, sans être à la disposition [...]

11 sept. 2015  -  Gouvernance communale

#Astreinte #temps de travail

Appréhender le droit des primes et indemnités : l’essentiel à connaître

À côté des éléments de rémunération obligatoires, certains agents publics peuvent bénéficier d’indemnités correspondant à des sujétions [...]

16 janv. 2014  -  Gouvernance communale

#rémunération #primes

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale

NBI MINISTERE DU TRAVAIL : Santé

Assistants médico-administratifs

Les caractéristiques du corps des assistants médico-administratifs sont les suivantes : Filière administrative [...]

21 janv. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#AMA

> voir toutes les ressources numériques Santé