# NOTICE SECURITE INCENDIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NOTICE SECURITE INCENDIE » mises à disposition de la fonction publique.

NOTICE SECURITE INCENDIE dans les ressources documentaires

NOTICE SECURITE INCENDIE : Ressources humaines

Le travail dans les égouts et en environnements confinés

Les milieux confinés représentent des dangers importants pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ils figurent parmi les plus [...]

21 sept. 2017  -  Intégral Ressources humaines

#égout #fosses

La signalisation dans la collectivité

Quelle que soit la thématique de travail en termes de santé et sécurité au travail, il est quasiment nécessaire d’en informer les agents. De [...]

24 mai 2017  -  Intégral Ressources humaines

#signalisation #affichage

La vérification et la maintenance des équipements de travail

Afin d’assurer la santé physique et mentale des agents, l’autorité territoriale est tenue de repérer en temps utile toute détérioration des [...]

19 mars 2013  -  Intégral Ressources humaines

#vérification périodique #vérification obligatoire

Savoir lire les fiches de données de sécurité (FDS)

Les fiches de données de sécurité (FDS) sont des documents contenant les données relatives aux propriétés dangereuses d’une substance [...]

19 mars 2013  -  Intégral Ressources humaines

#fiches de données de sécurité #produits chimiques

La prévention des risques électriques : les nouvelles obligations [...]

De nouvelles dispositions en matière de prévention des risques électriques ont été introduites dernièrement dans le Code du travail par [...]

05 mars 2013  -  Intégral Ressources humaines

#risques électriques #obligations

Savoir lire les fiches de données de sécurité

En débouchant sans précaution particulière un flacon de solvant à usage professionnel, un agent a reçu des projections. Il souffre de brûlures [...]

05 déc. 2011  -  Pratique des RH territoriales

#produit chimique #produits toxiques

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Aménagement des Territoires

Qu’est-ce qu’un ERP ?

Les ERP (établissements recevant du public) font l’objet d’une réglementation spécifique. Les règles relatives à l’exploitation de ces [...]

30 mars 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#ERP #notice accessibilité

Quel est le contenu de la notice sécurité incendie ?

Les ERP (établissements recevant du public) font l’objet d’une réglementation spécifique. Les règles relatives à l’exploitation de ces [...]

07 nov. 2011  -  Intégral Aménagement des territoires

#ERP #règles sécurité incendie

Notification de pièces manquantes et de majoration de délais

notice sécurité incendie... notice accessibilité...

 -  Intégral Aménagement des territoires

#ERP #notice accessibilité

Décision d’autorisation de travaux

notice sécurité incendie... notice accessibilité...

 -  Intégral Aménagement des territoires

#ERP #notice accessibilité

Formulaires pour les ERP

notice sécurité incendie... notice accessibilité...

 -  Intégral Aménagement des territoires

#ERP #notice accessibilité

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Action sociale

Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux

La présente fiche vous aidera à confier une mission à un architecte qui assurera la conception de votre projet et le contrôle de sa [...]

18 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#architecte #travaux

Intégrer les règles de sécurité incendie

Cette fiche vous aidera à intégrer les règles de sécurité incendie applicables à votre structure, en tant qu’elle est considérée comme un [...]

13 juil. 2016  -  Intégral Action sociale

#ERP #incendie

Intégrer les règles applicables aux matériels dédiés à l’enfant

La présente fiche vous aidera à intégrer les règles applicables aux matériels ou aménagements spécifiques dédiés à l’enfant. Elle présente les [...]

15 mai 2014  -  Intégral Action sociale

#matériel éducatif #motricité

Les contrôles obligatoires en établissement recevant du public (ERP)

En tant qu’établissements recevant du public (ERP), les Ehpad sont soumis à une réglementation spécifique stricte, définissant notamment les [...]

14 mai 2013  -  Intégral Action sociale

#vérification périodique #EPI

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Marchés publics

Effectuer la Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux (DICT)

On dénombre chaque année plus de 100 000 endommagements de réseaux lors de travaux réalisés à proximité, dont 4500 sur les seuls réseaux [...]

18 sept. 2018  -  Intégral Marchés publics

#réseaux #DT

Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les [...]

On dénombre chaque année plus de 100 000 endommagements de réseaux lors de travaux réalisés à proximité, dont 4 500 sur les seuls [...]

11 sept. 2018  -  Intégral Marchés publics

#réseaux #DT

Faire établir le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)

Le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) rassemble les données de nature à faciliter la prévention des risques professionnels [...]

03 déc. 2014  -  Intégral Marchés publics

#DIUO #coordonnateur SPS

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Santé

Le risque chimique

Le secteur de la santé compte parmi les activités utilisant de très nombreux produits possédant une ou plusieurs propriétés de danger [...]

21 nov. 2016  -  Intégral Santé

#risque #chimique

Que dit le Code de la santé publique sur le circuit du médicament ?

Le Code de la santé publique consacre plusieurs chapitres dans ses parties législative et réglementaire au médicament. Il en traite toutes [...]

06 févr. 2014  -  L’essentiel du droit de la santé

#réglementation #Code de la santé publique

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Gouvernance Locale

Obtenir une licence d’entrepreneur de spectacle

Lorsque la collectivité organise régulièrement des spectacles dans lesquels interviennent des artistes, elle doit solliciter une licence [...]

02 févr. 2015  -  Gouvernance communale

#spectacle vivant #théâtre

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