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NOTICE SECURITE INCENDIE

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NOTICE SECURITE INCENDIE dans les ressources documentaires

Le dossier de création d’un crématorium

Le dépôt du dossier administratif en préfecture est le point de départ de tout projet de création (ou d’extension) d’un crématorium. Ce dossier doit...

09 avr. 2013

#crématorium #règlement #notice explicative #avant-projet #bilan prévisionnel #plans #notice

Les escaliers et rampes d’accès

Les accidents du travail peuvent avoir pour origine les escaliers et les rampes d’accès. Or, ces accidents sont beaucoup moins anodins que l’on peut...

19 nov. 2017

#chute #glissade #incendie

Notice du formulaire Cerfa n° 14434*02 : déclaration de projet de travaux [...]

Le formulaire Cerfa n° 14434*02 est utilisé pour l’accomplissement de deux déclarations distinctes : le maître d’ouvrage doit remplir...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #renseignement

Organiser l’évacuation incendie

La lutte contre le risque d’incendie impose de mettre en place des mesures techniques et organisationnelles visant à supprimer tout...

04 juil. 2017

#évacuation #incendie #exercice

Les règles budgétaires et comptables des services départementaux [...]

Les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS) sont des établissements publics administratifs, dotés de la personnalité juridique et de...

23 janv. 2021

#SDIS #instruction M61 #établissement public départemental

Notice pratique sur le prélèvement SEPA

Avec le passage à la norme SEPA, la procédure de mise en place des prélèvements change. Désormais, le mandat de prélèvement remplace l’autorisation...

20 févr. 2020

#prélèvement automatique #SEPA #TIP #avis de prélèvement

Garantir la sécurité des installations et des locaux – Prévenir le risque [...]

Les accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif (ACM) doivent garantir la sécurité matérielle des enfants et des jeunes...

23 févr. 2012

#ERP #commission de sécurité #risque incendie

Demande de logement - Recours amiable devant la commission DALO – Notice [...]

Avant de remplir le formulaire de recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d’une offre de logement, lisez attentivement...

20 févr. 2020

#droit au logement opposable #DALO #commission de médiation #commission DALO #DALO recours amiable #dossier de recours amiable commission DALO #logement suroccupé #critères éligibilité DALO #refus commission DALO #avis commission DALO #formulaire saisine commission DALO

Notice relative à la demande d’aide juridictionnelle : Cerfa n° 51036-03

Retrouvez dans cette notice des explications sur les démarches à effectuer pour obtenir l’aide juridictionnelle, notamment la liste des pièces justificatives...

20 févr. 2020

#accord amiable #avocat #avoué #huissier #bureau d’aide juridictionnelle

Former à l’utilisation des moyens de lutte contre l’incendie

L’incendie est un danger permanent, aussi bien pour les dégâts matériels qu’il peut engendrer que pour les risques qu’il implique au...

12 mars 2013

#incendie #lutte contre le feu #extincteur #robinets d’incendie armés #détecteurs de fumées #sécurité incendie #établissements recevant du public

Notice du formulaire 1330-CVAE

Cette notice permet d’appréhender de manière détaillée les modalités pour remplir la déclaration pour la nouvelle cotisation sur la valeur ajoutée.

16 févr. 2021

#CVAE #notice #formulaire #déclaration #cotisation #entreprise

Le registre incendie

Le registre de sécurité incendie est obligatoire pour tout établissement recevant du public. Il doit être tenu à la disposition de...

21 nov. 2016

#documents obligatoires #incendie #vérifications périodiques #ERP #public #registre

Exemple de notice descriptive sommaire

Cette notice permet d’indiquer les principaux choix effectués et les solutions techniques retenues.

20 févr. 2020

#notice descriptive sommaire #avant-projet sommaire

Fête de la Sainte-Barbe

La Sainte-Barbe représente un moment fort de la vie locale. C’est en effet la patronne des sapeurs-pompiers, qui la célèbrent chaque année le 4 décembre,...

21 sept. 2013

#pompiers #secours #patronne #4 décembre #sécurité

Réception d’un nouveau chef à la caserne des pompiers

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la réception d’un nouveau chef à la caserne des pompiers.

Dans chaque département, les sapeurs-pompiers...

07 oct. 2011

#sapeur-pompier #caserne #réception #sécurité civile

Notice d’entretien d’un équipement de protection collective

Cette notice rappelle les consignes d'entretien d’un équipement de protection collective à respecter pour en garantir l’efficacité.

29 avr. 2020

#EPI #notice d’entretien

La visite de sécurité sur site

La prévention de la santé physique et mentale des agents est une des priorités de tout établissement public. Pour ce faire, les visites...

18 oct. 2016

#visite #sécurité

Notice du formulaire Cerfa n° 14523*03 : avis de travaux urgents

L’avis de travaux urgents (ATU) est à remplir par le commanditaire des travaux ou par son représentant. Il doit comporter toutes les indications...

20 févr. 2020

#réseaux #DT #DICT #déclaration #travaux urgents