# NOTICE SECURITE INCENDIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NOTICE SECURITE INCENDIE » mises à disposition de la fonction publique.

NOTICE SECURITE INCENDIE dans l'actualité

Achats

Le drone, nouvel allié des finances des collectivités territoriales

La baisse des dotations de l’État vers les collectivités locales incitent à la recherche de nouvelles ressources et de nouvelles pistes d’économies. Le drone constitue sur ce point un réel allié.

Achats

Des achats publics sociaux responsables et du respect des [...]

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NOTICE SECURITE INCENDIE dans les ressources documentaires

NOTICE SECURITE INCENDIE : Ressources humaines

Le travail dans les égouts et en environnements confinés

Les milieux confinés représentent des dangers importants pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ils figurent parmi les plus [...]

21 sept. 2017  -  Santé et sécurité au travail

#égout #fosses

La signalisation dans la collectivité

Quelle que soit la thématique de travail en termes de santé et sécurité au travail, il est quasiment nécessaire d’en informer les agents. De [...]

24 mai 2017  -  Santé et sécurité au travail

#signalisation #affichage

La vérification et la maintenance des équipements de travail

Afin d’assurer la santé physique et mentale des agents, l’autorité territoriale est tenue de repérer en temps utile toute détérioration des [...]

19 mars 2013  -  Santé et sécurité au travail

#vérification périodique #vérification obligatoire

Savoir lire les fiches de données de sécurité (FDS)

Les fiches de données de sécurité (FDS) sont des documents contenant les données relatives aux propriétés dangereuses d’une substance [...]

19 mars 2013  -  Santé et sécurité au travail

#fiches de données de sécurité #produits chimiques

La prévention des risques électriques : les nouvelles obligations [...]

De nouvelles dispositions en matière de prévention des risques électriques ont été introduites dernièrement dans le Code du travail par [...]

05 mars 2013  -  Santé et sécurité au travail

#risques électriques #obligations

Savoir lire les fiches de données de sécurité

En débouchant sans précaution particulière un flacon de solvant à usage professionnel, un agent a reçu des projections. Il souffre de brûlures [...]

05 déc. 2011  -  Pratique des RH territoriales

#produit chimique #produits toxiques

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Aménagement des Territoires

Qu’est-ce qu’un ERP ?

Les ERP (établissements recevant du public) font l’objet d’une réglementation spécifique. Les règles relatives à l’exploitation de ces [...]

30 mars 2020  -  Urbanisme et aménagement

#ERP #notice accessibilité

Quel est le contenu de la notice sécurité incendie ?

Les ERP (établissements recevant du public) font l’objet d’une réglementation spécifique. Les règles relatives à l’exploitation de ces [...]

07 nov. 2011  -  Urbanisme et aménagement

#ERP #règles sécurité incendie

Notification de pièces manquantes et de majoration de délais

notice sécurité incendie... notice accessibilité...

 -  Urbanisme et aménagement

#ERP #notice accessibilité

Décision d’autorisation de travaux

notice sécurité incendie... notice accessibilité...

 -  Urbanisme et aménagement

#ERP #notice accessibilité

Formulaires pour les ERP

notice sécurité incendie... notice accessibilité...

 -  Urbanisme et aménagement

#ERP #notice accessibilité

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Action sociale

Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux

La présente fiche vous aidera à confier une mission à un architecte qui assurera la conception de votre projet et le contrôle de sa [...]

18 juin 2019  -  Accueil de la petite enfance

#architecte #travaux

Intégrer les règles de sécurité incendie

Cette fiche vous aidera à intégrer les règles de sécurité incendie applicables à votre structure, en tant qu’elle est considérée comme un [...]

13 juil. 2016  -  Accueil de la petite enfance

#ERP #incendie

Intégrer les règles applicables aux matériels dédiés à l’enfant

La présente fiche vous aidera à intégrer les règles applicables aux matériels ou aménagements spécifiques dédiés à l’enfant. Elle présente les [...]

15 mai 2014  -  Accueil de la petite enfance

#matériel éducatif #motricité

Les contrôles obligatoires en établissement recevant du public (ERP)

En tant qu’établissements recevant du public (ERP), les Ehpad sont soumis à une réglementation spécifique stricte, définissant notamment les [...]

14 mai 2013  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#vérification périodique #EPI

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Marchés publics

Effectuer la Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux (DICT)

On dénombre chaque année plus de 100 000 endommagements de réseaux lors de travaux réalisés à proximité, dont 4500 sur les seuls réseaux [...]

18 sept. 2018  -  Gérer vos opérations de travaux

#réseaux #DT

Établir la déclaration de projet de travaux (DT) et recueillir les [...]

On dénombre chaque année plus de 100 000 endommagements de réseaux lors de travaux réalisés à proximité, dont 4 500 sur les seuls [...]

11 sept. 2018  -  Gérer vos opérations de travaux

#réseaux #DT

Faire établir le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO)

Le dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO) rassemble les données de nature à faciliter la prévention des risques professionnels [...]

03 déc. 2014  -  Gérer vos opérations de travaux

#DIUO #coordonnateur SPS

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Santé

Le risque chimique

Le secteur de la santé compte parmi les activités utilisant de très nombreux produits possédant une ou plusieurs propriétés de danger [...]

21 nov. 2016  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#risque #chimique

Que dit le Code de la santé publique sur le circuit du médicament ?

Le Code de la santé publique consacre plusieurs chapitres dans ses parties législative et réglementaire au médicament. Il en traite toutes [...]

06 févr. 2014  -  L’essentiel du droit de la santé

#réglementation #Code de la santé publique

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NOTICE SECURITE INCENDIE : Gouvernance Locale

Obtenir une licence d’entrepreneur de spectacle

Lorsque la collectivité organise régulièrement des spectacles dans lesquels interviennent des artistes, elle doit solliciter une licence [...]

02 févr. 2015  -  Gouvernance communale

#spectacle vivant #théâtre

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