La notion d’acoustique en milieu scolaire est fondamentale. Alors qu’une salle de classe doit être isolée des bruits extérieurs pour favoriser l’écoute...
23 déc. 2016
Par cette annexe, le titulaire s’engage à ce que le matériel d’entretien qu’il utilise ait des émissions sonores raisonnables.
02 nov. 2020
Les travaux publics peuvent être à l'origine de multiples nuisances (sonores, visuelles, olfactives, dégradation de la voirie ou de biens privés, etc.)...
11 mars 2020
Le décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 a durci la réglementation en matière de niveau sonore et de prévention des risques...
18 nov. 2017
Il s’agit d’un modèle de réponse du maire à un administré concernant l’évocation de nuisances liées à l’installation d’un plateau d’évolution sportive.
19 juin 2020
Ce document vous indique comment lutter contre les nuisances sonores et vous renseigne sur les sanctions liées à ces nuisances.
29 mai 2020
Les espaces verts gérés par les collectivités et les administrations publiques prennent des formes très variées (parcs, jardins mais aussi centres sportifs,...
29 mai 2018
Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles d’être engendrées...
19 mai 2020
À l’aide de cette échelle du bruit en décibels, vous pourrez caractériser la nuisance sonore et évaluer les risques pour les occupants de vos...
21 févr. 2020
L’ambiance sonore est l’un des éléments indispensables de l’environnement, qu’elle soit naturelle ou artificielle. La nuisance sonore est une atteinte...
23 déc. 2016
Comme le rappelle le troisième Plan national santé environnement 2015-2019, le bruit figure parmi les principales nuisances ressenties par les Français...
11 févr. 2017
En vue de limiter au maximum l’exposition des populations aux nuisances sonores, le Code de l’urbanisme fixe les conditions d’urbanisation aux abords...
27 juin 2021
Longtemps désigné comme une nuisance plus qu'une pollution, le bruit, qui ne cesse de s'intensifier autour de nous, est aujourd’hui reconnu comme susceptible...
23 déc. 2014
Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations des Français. Le bruit arrive parfois même en première position...
16 janv. 2014
L’achat de petit électroménager dans une collectivité locale peut être destiné à plusieurs sites : l’équipement de structures de restauration collective,...
08 avr. 2019
L’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales dispose à son 2° que le maire veille à réprimer « tous actes de nature...
12 juin 2020
Les pratiques sonores et musicales ayant considérablement évolué au cours de ces dernières années, il est apparu nécessaire de réglementer les lieux...
07 août 2014
Tout au long de son cycle de vie un copieur génère des impacts environnementaux. La présente fiche pratique aide à prendre en compte cette problématique...
08 avr. 2019
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