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NUISANCES SONORES

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NUISANCES SONORES dans les ressources documentaires

Lutter contre le bruit des établissements scolaires

La notion d’acoustique en milieu scolaire est fondamentale. Alors qu’une salle de classe doit être isolée des bruits extérieurs pour favoriser l’écoute...

23 déc. 2016

#établissement scolaire #élèves #exposition #bruit #nuisances sonores #risques auditifs #risques extra-auditifs

Exemple d’annexe concernant les émissions sonores du matériel d’entretien [...]

Par cette annexe, le titulaire s’engage à ce que le matériel d’entretien qu’il utilise ait des émissions sonores raisonnables.

02 nov. 2020

#émissions sonores #matériel d’entretien #espaces verts

Réparer un dommage de travaux publics

Les travaux publics peuvent être à l'origine de multiples nuisances (sonores, visuelles, olfactives, dégradation de la voirie ou de biens privés, etc.)...

11 mars 2020

#dommage #travaux publics #responsabilité #nuisances #accidents #tiers

Respecter la réglementation en matière de niveau sonore

Le décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 a durci la réglementation en matière de niveau sonore et de prévention des risques...

18 nov. 2017

#risque auditif #musique amplifiée #salle de spectacle #concert #nuisance sonore

Modèle de réponse à un administré concernant l’évocation de nuisances [...]

Il s’agit d’un modèle de réponse du maire à un administré concernant l’évocation de nuisances liées à l’installation d’un plateau d’évolution sportive.

19 juin 2020

#nuisances sportives #équipement de proximité

Lutter contre les nuisances sonores

Ce document vous indique comment lutter contre les nuisances sonores et vous renseigne sur les sanctions liées à ces nuisances.

29 mai 2020

#nuisances sonores #éco-construction #chantier

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Les espaces verts gérés par les collectivités et les administrations publiques prennent des formes très variées (parcs, jardins mais aussi centres sportifs,...

29 mai 2018

#Achat public durable #entretien des espaces verts #phytosanitaires #insertion #gestion intégrée

Conduire un chantier à faibles nuisances

Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles d’être engendrées...

19 mai 2020

#Chantier propre #chantier vert #HQE #pollution #nuisances sonores #déchets de chantier #valorisation des déchets

Échelle du bruit

À l’aide de cette échelle du bruit en décibels, vous pourrez caractériser la nuisance sonore et évaluer les risques pour les occupants de vos...

21 févr. 2020

#bruit #nuisances sonores #échelle #décibels

Gérer et réduire l’exposition au bruit des agents

L’ambiance sonore est l’un des éléments indispensables de l’environnement, qu’elle soit naturelle ou artificielle. La nuisance sonore est une atteinte...

23 déc. 2016

#exposition #bruit #nuisances sonores #risques auditifs #risques extra-auditifs

Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens

Comme le rappelle le troisième Plan national santé environnement 2015-2019, le bruit figure parmi les principales nuisances ressenties par les Français...

11 févr. 2017

#adolescents #collégiens #nuisances sonores #bruit #éducation #santé environnementale

Gérer l’urbanisation aux abords des aérodromes

En vue de limiter au maximum l’exposition des populations aux nuisances sonores, le Code de l’urbanisme fixe les conditions d’urbanisation aux abords...

27 juin 2021

#servitude #autorisation d’occupation des sols #PLUI #SCOT #schéma de secteur #certificat d’urbanisme

Améliorer la qualité de l’environnement sonore dans les structures [...]

Longtemps désigné comme une nuisance plus qu'une pollution, le bruit, qui ne cesse de s'intensifier autour de nous, est aujourd’hui reconnu comme susceptible...

23 déc. 2014

#audition #décibels #douleur #gêne #intensité #niveau sonore #nuisance #risque #seuil #son #volume

Mesurer les nuisances liées au bruit

Les nuisances sonores prennent une part sans cesse plus importante dans les préoccupations des Français. Le bruit arrive parfois même en première position...

16 janv. 2014

#nuisances #bruit #voisinage #route #police municipale

Intégrer dans un marché public de lave-vaisselle des enjeux de [...]

L’achat de petit électroménager dans une collectivité locale peut être destiné à plusieurs sites : l’équipement de structures de restauration collective,...

08 avr. 2019

#achat public durable #lave-vaisselle #électroménager #étiquette énergie #écolabel

Les pouvoirs de police du maire : les troubles de voisinage

L’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales dispose à son 2° que le maire veille à réprimer « tous actes de nature...

12 juin 2020

#troubles du voisinage #nuisances #pouvoir de police #bruit

Les nuisances sonores : les établissements qui diffusent de la musique amplifiée

Les pratiques sonores et musicales ayant considérablement évolué au cours de ces dernières années, il est apparu nécessaire de réglementer les lieux...

07 août 2014

#bruit #nuisance sonore #musique #trouble de voisinage #étude d’impact #discothèque

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Tout au long de son cycle de vie un copieur génère des impacts environnementaux. La présente fiche pratique aide à prendre en compte cette problématique...

08 avr. 2019

#achat public durable #photocopieurs #copieurs #écolabel