QUALITÉ DE VIE

QUALITÉ DE VIE : ressources documentaires

QUALITÉ DE VIE : Administration locale

• 5 juil. 2016 - ref : 1330

  Identifier la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles

  au plus proche parent et non à la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles) pourra être opérée... sur l’organisation des obsèques du défunt. A noter La personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles......

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  funérailles, obsèques, inhumation, crémation, transport de corps, soins de conservation

• 27 févr. 2014 - ref : 7115

  Connaître et préserver la qualité de l’air

  caractérisent la qualité de l’air que l’on respire, et s’expriment le plus souvent en microgrammes de composé... ou en tonnes par an. La qualité de l’air dépend des quantités émises, même s’il n’y a pas de lien simple......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  qualité de l’air, concentration, oxydes d’azote, ozone, particules, émission

• 7 mars 2012 - ref : 1240

  La qualité d’officier de l’état civil

  détient la qualité d’officier de l’état civil en vertu des dispositions de l’article L. 2122-32... Les maires adjoints Les maires adjoints sont détenteurs de la qualité d’officier de l’état civil,... ...

  Accueil > Administration locale > L’état civil en pratique

  officier de l’état civil, délégation, maire, maire adjoint, conseiller municipal, fonctionnaire communal

• 8 févr. 2014 - ref : 2924

  L’espace-temps de la vie scolaire

  Organiser le temps de la vie scolaire Bien connaître les effectifs Le régime des élèves... est un facteur déterminant de l’aménagement du temps et de l’espace de la vie scolaire. Depuis les années... ...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  rythmes scolaires, vie scolaire, accueil, autonomie, internat, externat

• 28 avr. 2017 - ref : 10659

  Le conseil de la vie collégienne (CVC)

  la participation à la vie collective et démocratique et de la notion d’intérêt général  » ; la mise... la solidarité, l’entraide, la coopération, le sens de l’intérêt général et de la participation à la vie......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  conseil de la vie collégienne, vie collégienne, citoyenneté

• 25 janv. 2012 - ref : 2955

  Mode de vie et consommation

  « multidimensionnel », capable de porter ses choix aussi bien vers des produits de qualité et onéreux... que vers des produits de mauvaise qualité et peu chers. Les jeunes : un mode particulier de consommation ?...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  consommation, mode de vie, marketing, marques, alimentation, Internet

• 25 avr. 2017 - ref : 2870

  Le projet éducatif vie scolaire

  aussi à cette condition qu’on permettra à chaque élève de recevoir un enseignement et une formation de qualité où la vie... Déterminer le périmètre du projet Projet éducatif de vie scolaire et projet...

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  suivi éducatif, pédagogie, partenariat, projet d’établissement, collège, entretien

• 22 déc. 2015 - ref : 9007

  Animer le conseil de la vie lycéenne

  par le conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL). Initiée par la loi d’orientation du 10 juillet 1989,... pour la vie lycéenne se distingue d’anciennes instances telles que la conférence des délégués des élèves......

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un établissement scolaire

  démocratie lycéenne, conférence des délégués des élèves, délégués de classe, conseil des délégués pour la vie lycéenne, conseil académique de la vie lycéenne, Conseil national de la vie lycéenne

• 17 févr. 2017 - ref : 8957

  Le conseil pour la vie collégienne (CVC)

  la représentation des adultes doit être elle aussi la plus large possible en impliquant tous les acteurs de la vie... cette fonction. Le CVC devient pour le principal un organe de conseil et de prise de connaissance de la vie......

  Accueil > Éducation > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  CVC, vie collégienne, délégués élèves, citoyenneté, responsabilisation, climat d’établissement

QUALITÉ DE VIE : Établissements de santé

• 2 juin 2014 - ref : 7840

  Le compte qualité

  Compte qualité Le compte qualité doit contribuer à réunir dans un même document les axes... prioritaires d’évaluation externe par la certification et le programme d’amélioration de la qualité... de...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  compte qualité, certification 2014, PAQSS

• 7 juin 2017 - ref : 4905

  Fin de vie des mineurs

  Repositionner la prise en charge du mineur en fin de vie dans le dispositif du consentement... aux soins La problématique de la prise en charge des mineurs en fin de vie n’est pas spécifiquement... sur le plan juridique,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  Fin de vie, décès, mineur, titulaires de l’autorité parentale, dignité, obstination déraisonnable

• 22 nov. 2016 - ref : 4904

  Rôle de la personne de confiance en fin de vie

  hors situation de fin de vie ( cf. '>Le rôle de la personne de confiance et des tiers proches ) . Ainsi,... exceptionnel, de l’état de santé du patient lucide en fin de vie afin qu’elle puisse lui apporter un soutien......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  personne de confiance, fin de vie, expression de la volonté, information, consultation, avis

• 14 févr. 2014 - ref : 6887

  Droits des malades et qualité du système de santé

  participant aux soins a droit au respect de sa vie privée et au secret des informations la concernant.... à leur disposition pour assurer à chacun une vie digne jusqu’à la mort. Information des usagers du système......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  droits, malades, qualité, soins, consentement, information

• 4 mars 2015 - ref : 4779

  Quelles sont les conditions de qualité de l’information médicale ?

  sur la qualité de l’information du patient en établissement de santé. Rappelant que «  l’information...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  information, entretien individuel, document d’information écrit, décharge, confidentialité, certification

• 9 mars 2018 - ref : 4900

  Le droit de la personne à une vie digne jusqu’à la mort

  sur la qualité d’une prise en charge bientraitante du patient en fin de vie que les professionnels sont invités.... et des personnes en fin de vie a réaffirmé cette obligation. Code de la santé...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dignité, fin de vie, réflexion éthique, loi Leonetti, douleur, règlement intérieur

• 5 juin 2018 - ref : 11169

  La responsabilité des soignants dans le cadre de la fin de vie

  et mesures appropriés la qualité d’une vie qui prend fin, sauvegarder la dignité de la personne soignée... à sa fin de vie en ce qui concerne les conditions de la poursuite, de la limitation, de l’arrêt...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fin de vie, soignant et fin de vie, affection grave et incurable, directives anticipées, personne de confiance, limitation de traitement

• 8 févr. 2018 - ref : 11041

  La responsabilité du médecin dans le cadre de la fin de vie

  du patient. Elle assure la qualité de sa fin de vie en lui dispensant des soins palliatifs. Remarque... le médecin sauvegarde la dignité du mourant et assure la qualité de sa vie...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fin de vie, médecin, responsabilité, affection grave et incurable, directives anticipées, personne de confiance

• 25 mars 2014 - ref : 4901

  Le droit à l’accompagnement familial en fin de vie

  Le droit du patient en fin de vie à être accompagné par sa famille L’accompagnement... des proches de la personne en fin de vie faisant l’objet de soins palliatifs est prévu par l’article... pour l’accompagnement de...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  accompagnement familial, fin de vie, congé de solidarité familiale, AJAP, soins à domicile, soins palliatifs

QUALITÉ DE VIE : Action sociale et solidaire

• 27 janv. 2013 - ref : 5690

  Valoriser les espaces pour la qualité de vie

  de vie L’appréciation de la qualité d’un cadre de vie est subjective.... multidimensionnel  : selon Leplège, Rejesky et Mihalko (2001), la qualité de vie est...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  espace de vie, espace à vivre, qualité de vie, aménagement des locaux, cadre de vie, espaces extérieurs

• 7 mai 2012 - ref : 4224

  Favoriser la qualité de vie du résident

  A noter L’aide à l’autonomie ne doit pas transformer la vie de la personne âgée en une course... à ses véritables attentes, que le résident, seul, peut définir. Le cadre de vie Un logement individuel... chez lui,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  animal, résidence, plaisir, santé psychique, ouverture, vie

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... la perception de la qualité de vie au travail qui en résulte. » ( Source : ANI du 19 juin...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 7 sept. 2016 - ref : 5695

  Mesurer l’impact de l’animation sur la qualité de vie

  et a pour objectif premier de dynamiser la vie sociale de l’EPHAD en assurant la qualité des relations... la qualité de vie des résidents doit s’accroître, voire s’enrichir. Cette affirmation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  activités, animateur, animation, ateliers, comprendre, découverte

• 7 sept. 2016 - ref : 6087

  Animateur : mesurer votre impact sur la qualité de vie

  premier de dynamiser la vie sociale de l’Ehpad en garantissant la qualité des relations entre les résidents,... d’un projet d’animation suivant ces deux axes, la qualité de vie des résidents...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, ateliers, qualité de vie, résidents, vie quotidienne

• 2 févr. 2013 - ref : 5551

  Faire participer le conseil de la vie sociale à la qualité

  www.anesm.sante.gouv.fr/IMG/pdf/reco_expression_participation_usagers.pdf ) Anesm, Recommandation sur la qualité de vie en Ehpad (volet 3). La vie sociale... au fonctionnement de l’établissement...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  participation des usagers, missions du CVS, composition du CVS, candidats au CVS, fonctionnement du CVS, instances participatives

• 1 juil. 2014 - ref : 5709

  Améliorer la qualité de vie des résidents en développant la domotique

  en quoi la domotique apporte une réelle amélioration de la qualité de vie et de l’autonomie des personnes âgées... à vous d’expérimenter et d’en évaluer les résultats et si cela permet d’améliorer la qualité...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  gérontechnologie, domotique, plan de développement domotique, usages de la domotique

• 22 nov. 2016 - ref : 10267

  La qualité de vie au travail, vecteur essentiel du développement des CCAS/CIAS

  des insatisfactions, ce n’est plus le cas aujourd’hui, et la notion de qualité de vie au travail est devenue un critère... sur de nombreuses sources du mal-être au travail. La qualité de vie...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  travail, qualité de vie, concertation, responsabilité

• 25 oct. 2017 - ref : 10929

  Questionner les agents du CCAS/CIAS sur leur qualité de vie au travail

  plus grand sur la qualité de vie au travail ? Oui, bien sûr, c’est le point de départ... Certaines mesures de la loi Rebsamen touchent à la qualité de vie au travail. Mais...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  qualité de vie, travail, participation, concertation, risques psychosociaux, troubles musculo-squelettiques

QUALITÉ DE VIE : Marchés publics

• 13 avr. 2018 - ref : 3128

  Renforcer les obligations en termes de qualité environnementale de la construction

  et, par voie de conséquence, une réflexion sur la qualité environnementale des bâtiments publics.... La réglementation a mis en place plusieurs outils qui permettent d’améliorer la qualité environnementale... du cycle...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  charte chantier vert, certification, Grenelle

• 7 déc. 2017 - ref : 0175

  Gérer la non-conformité des travaux aux stades de l’exécution, de la réception ou de la vie de l’ouvrage

  Contrôle qualité et conformité... de la « vie de l’ouvrage » Dans le cas d’une non-conformité des travaux au stade de « vie... ou garantie à première demande. Dans le cas d’une non-conformité...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  non-conformité travaux, désordres, assurance, déclaration d’achèvement travaux, commission de sécurité et d’accessibilité

• 19 mai 2016 - ref : 7278

  Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin

  d’une prestation, d’une qualité de service après vente et d’assistance technique, d’un impact favorable en termes... pour tout ce qui concerne les acquisitions de prestations de services et de travaux dont la qualité...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération

• 19 mai 2016 - ref : 7037

  Rédiger les spécifications techniques exprimant la dimension qualitative du besoin

  Les critères qualitatifs, qui servent à évaluer le niveau et la qualité de réponse par rapport...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, qualité, cahier des charges, spécifications techniques, exigences fonctionnelles, critères de choix

• ref : dtou574

  Schéma consacré à la gestion de la non-conformité

  des travaux dans le cadre d’un marché public (préparation, planification, réception, achèvement, vie...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  non-conformité

• 25 sept. 2012 - ref : 4914

  Cibles HQE relatives à la relation avec l’environnement extérieur

  sur l’environnement extérieur et en améliorant la qualité de vie des utilisateurs. Le second objectif... «  Elle a établi les bases d’une doctrine en matière de qualité environnementale appliquée......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, éco-construction

• 25 sept. 2012 - ref : 4917

  Les cibles HQE relatives à la santé

  La qualité sanitaire des espaces : cible HQE n° 12 La qualité sanitaire des espaces comprend... la création de bonnes conditions d’hygiène spécifiques ; La préservation de la qualité......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, aspects techniques de la HQE, cibles HQE, cibles de santé, conditions sanitaires

• 24 nov. 2016 - ref : 9975

  Article 63 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  I. - Le coût du cycle de vie couvre, dans la mesure où ils sont pertinents, tout ou partie... des coûts suivants du cycle de vie d’un produit, d’un service ou d’un ouvrage : 1° Les coûts... c) Les frais de maintenance ;...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  cycle de vie, coût du cycle de vie

• 18 mai 2012 - ref : 4527

  Les grands principes de la démarche HQE et les principales étapes de la programmation environnementale

  et Habitat » et à lancer plusieurs réalisations expérimentales sur la « haute qualité... NF EN ISO 8402 « Management de la qualité et assurance de la qualité  », une...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  construction publique durable, développement durable, HQE, programmation environnementale, labels internationaux

QUALITÉ DE VIE : Ressources humaines

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... la perception de la qualité de vie au travail qui en résulte. » ( Source : ANI du 19 juin...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 27 avr. 2016 - ref : 4329

  La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le directoire

  On peut imaginer la qualité du dialogue dans des circonstances quelque peu conflictuelles… Dans ce domaine ici,... Il peut ainsi intervenir sur l’ensemble des sujets relatifs à la vie de l’établissement ; il ...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ARS, directeur, directoire, conseil de surveillance, CME

• 27 févr. 2012 - ref : 4328

  La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le conseil de surveillance

  la politique qualité de l’établissement. Le conseil de surveillance émet un avis sur : la politique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  ARS, directeur, conseil de surveillance, CME

• ref : dtou5012

  Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique du 22 octobre 2013

  plus larges d’amélioration de la qualité de vie au travail (QVT). ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accord, risques psychosociaux, travail

• 20 avr. 2018 - ref : 11105

  Les nouveaux leviers managériaux

  La qualité de vie au travail (QVT) Quel est le périmètre de la QVT ?... En juin 2013, l’accord national interprofessionnel (ANI) sur la qualité de vie au travail et l’égalité......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  management, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, marque employeur, attractivité, fidélisation

• 25 avr. 2018 - ref : 2209

  Recruter un collaborateur de cabinet

  dans la vie politique interdit désormais l’emploi, par l’autorité territoriale, de membres de sa famille... en qualité de collaborateur de cabinet : conjoint, partenaire lié par un PACS, concubin ;... de la...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Cabinet, collaborateur, directeur de cabinet, conseiller technique

• 19 févr. 2016 - ref : 9118

  La spécificité des études de santé

  ainsi que l’émergence d’un acteur nouveau dans le système de santé, à savoir le médecin traitant en sa qualité nouvelle... assurer un enseignement de qualité reposant sur des acquis à la fois théoriques et pratiques.......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation, études

• 18 avr. 2017 - ref : 6588

  Étudiants hospitaliers, en odontologie, en pharmacie

  nationales anonymes leur permettant d’obtenir une affectation en qualité d’interne en médecine. Ils portent... qui ont la qualité d’agent public, participent à l’activité hospitalière et perçoivent une rémunération......

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant hospitalier, médecine, pharmacie, odontologie

• 19 avr. 2018 - ref : 5874

  Collaborateur de cabinet

  2017 . Les autorités territoriales doivent informer la Haute Autorité pour la transparence de la vie... doivent adresser à la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique : une déclaration... de...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  emploi fonctionnel, conseil exécutif territorial, collaborateur de cabinet, collaborateur, directeur de cabinet, chef de cabinet

QUALITÉ DE VIE : Finances et comptabilité

• 19 mai 2016 - ref : 7278

  Déterminer les critères de choix qualitatifs exprimant le besoin

  d’une prestation, d’une qualité de service après vente et d’assistance technique, d’un impact favorable en termes... pour tout ce qui concerne les acquisitions de prestations de services et de travaux dont la qualité...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, qualité, critères de choix, spécifications techniques, pondération

• 22 avr. 2013 - ref : 5258

  L’engagement partenarial

  s’organise autour de 4 axes : «  Faciliter la vie de l’ordonnateur , en développant,... en améliorant la qualité comptable. » «  Développer l’expertise comptable, fiscale, financière... « Faciliter...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Convention, partenariat, services, comptables, financiers, CSCF

• 22 avr. 2017 - ref : 9276

  Recourir au marché de partenariat

  sera alors confiée à l’équipe titulaire du marché de partenariat, la qualité architecturale... en tant que composante de la qualité globale des offres faisant alors obligatoirement partie des critères d’attribution......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  PPP, contrat de partenariat, marché de partenariat, performance, financement privé, MAPPP

• 15 nov. 2016 - ref : 10238

  La mutualisation des services financiers

  de la vie budgétaire d’une collectivité ou d’un établissement public, en matière de préparation budgétaire... et comptables. Il en va du processus financier de l’entité, de sa qualité comptable et de la sincérité... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  mutualisation, service financier, budget, comptabilité, expertise, conseil

• 20 févr. 2014 - ref : 0337

  La taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage ou un incinérateur de déchets ménagers

  de faible activité et déchets de moyenne activité à vie courte : 0,5-5 ; déchets de haute... activité et moyenne activité à vie longue : 5-50. Cette taxe additionnelle est recouvrée jusqu’à... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• 3 mai 2013 - ref : 5110

  L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement

  soit d’augmenter la valeur et/ou la durée de vie du bien immobilisé, soit, sans augmenter cette durée de vie ,... du bien sur lequel elles sont exécutées ou augmenter sa durée de vie (exemple, une réparation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA

• 3 févr. 2014 - ref : 7233

  Identifier ses leviers et définir ses objectifs dans une négociation d’achat

  pour un certain niveau de qualité de prestation. Il peut : se fonder sur les prix historiques payés... mais de toutes les dépenses que générera son achat pendant tout son cycle de vie (ex : consommables,...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  négociation, préparation, négociateurs, leviers, objectifs, stratégie

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  Toutefois, dans un certain nombre de cas, des personnes privées non investies de la qualité de comptable... dont une collectivité territoriale assure la gestion soit en qualité d’autorité nationale, soit en qualité...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 22 juin 2016 - ref : 9730

  Les sociétés publiques locales

  Règles communes En leur qualité de sociétés anonymes , les SPL et les SPLA répondent... de la vie de la société ( CJCE, 18 novembre 1999, Teckal , arrêt n o  C-107/98 )....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement, SPL, préemption, expropriation