QUOTIENT FAMILIAL dans les ressources documentaires

QUOTIENT FAMILIAL : Services à la population

La commission municipale de l’éducation et les commissions [...]

Selon les résultats de l’enquête réalisée en 2008 par l’Association des maires de France (AMF) en collaboration avec l’Association [...]

18 juin 2019  -  Intégral Services à la population

#commission #commission municipale de l’éducation

Construire le « plan mercredi »

Annoncé le 20 juin 2018, par le ministre de l’Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, le « plan mercredi » crée un cadre de [...]

05 déc. 2018  -  Intégral Services à la population

#plan mercredi #PEdT

Organiser un guichet unique pour les services liés à l’enfance et à la jeunesse

La mise en place d’un guichet unique se généralise dans les collectivités locales afin de faciliter les démarches des administrés . Le public [...]

31 juil. 2018  -  Intégral Services à la population

#guichet unique #enfance

Gérer la comptabilité d’un accueil de loisirs municipal

La gestion éducative et pédagogique constitue le cœur de métier du directeur d’un accueil de loisirs. Néanmoins, sa responsabilité est elle [...]

18 nov. 2017  -  Intégral Services à la population

#comptabilité #gestion

Centrer le projet périscolaire local sur l’accueil de loisirs associé à l’école

L’identification puis la mise en œuvre d’un projet périscolaire tendent souvent à mieux prendre en compte l’enfant , à mieux coordonner les [...]

04 août 2017  -  Intégral Services à la population

#enfance #animation

Les relations entre les communes, les élus et les établissements [...]

Ils étaient 2 596 800 étudiants à la rentrée 2016 dans les 3 500 établissements d’enseignement supérieur que compte le [...]

27 juil. 2017  -  Intégral Services à la population

#enseignement supérieur #logement étudiant

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QUOTIENT FAMILIAL : Action sociale

L’évolution des politiques nationales et institutionnelles de la petite enfance

La conception des politiques de la petite enfance en France est directement liée à la politique familiale développée par l’État , et plus [...]

26 sept. 2018  -  Intégral Action sociale

#politique familiale #Haut Conseil de la famille

Repères : adapter les politiques de tarification au projet

Les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) réalisent de nombreux services individualisés et sollicitent une [...]

07 mai 2018  -  Intégral Action sociale

#prix #tarifs

Devenir micro-entrepreneur

Mis en place par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie et opérationnel depuis le 1 er  janvier 2009, [...]

02 févr. 2017  -  Intégral Action sociale

#micro-entrepreneur #création activité

La gestion privée à but lucratif et les entreprises de crèches

Trouver le mode d’accueil idéal pour son enfant est un vrai parcours du combattant pour les parents. À l’heure actuelle, les listes d’attente [...]

17 mai 2014  -  Intégral Action sociale

#multi-accueil privé #entreprise

Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

Le monde du travail a beaucoup évolué ces dernières années. Par conséquent, les besoins des familles en matière d’accueil de leurs jeunes [...]

17 mai 2014  -  Intégral Action sociale

#accueil #qualité d’accueil

Distinguer accueils « régulier », « ponctuel », « exceptionnel » ou de [...]

En 2005, la mise en place de la PSU (« prestation à service unique ») permet d’assouplir et d’ajuster l’offre d’accueil au plus [...]

10 mai 2014  -  Intégral Action sociale

#contrat #accueil régulier

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QUOTIENT FAMILIAL : Ressources humaines

Calcul des allocations chômage

Le montant des allocations d’aide au retour à l’emploi (ARE) est déterminé selon les mêmes règles que pour les salariés du secteur privé. [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#ARE #allocation chômage

Chômage

Le dispositif d’assurance chômage est avant tout applicable aux salariés du secteur privé. Cependant, le Code du travail prévoit que les [...]

09 sept. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#chômage #ouverture des droits

Mettre en place et gérer une protection sociale complémentaire

Vous souhaitez mettre en place une protection complémentaire à destination des agents de la collectivité ou de l’établissement. Comment [...]

05 mars 2020  -  Gouvernance communale

#santé #maladie

Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents

Les salaires et revenus assimilés de source française versés à des non-résidents supportent une retenue à la source , sauf si des conventions [...]

04 févr. 2020  -  Intégral Santé

#retenue à la source #retenue impôts

Verser le supplément familial de traitement

Instauré en 1941, supprimé en 1944 puis rétabli par l’ordonnance du 6 janvier 1945, le supplément familial de traitement (SFT) [...]

06 nov. 2019  -  Intégral Ressources humaines

#supplément familial de traitement #SFT

Indemnités d’astreinte

L’astreinte se définit comme une période pendant laquelle l’agent : n’est pas sur son lieu de travail ; n’est pas à la [...]

09 oct. 2019  -  Intégral Santé

#astreintes

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QUOTIENT FAMILIAL : Finances & Comptabilité

La taxe d’habitation

La taxe d’habitation (TH) est l’une des principales ressources des collectivités territoriales. Comme toutes les taxes, son produit est obtenu [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#abattement #taxe d’habitation

La fixation des tarifs des services publics locaux

La politique tarifaire des établissements publics de coopération intercommunale et de leurs communes membres revêt, de nos jours, une [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#Services publics locaux #tarifs

Connaître les principes de fixation des tarifs

La plupart des collectivités territoriales, et plus particulièrement les communes, proposent à leurs usagers un certain nombre de [...]

20 nov. 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#budget #recettes de fonctionnement

Le recouvrement par le comptable

Le recouvrement des titres émis est une des missions du comptable de la DGFIP. L’instruction codificatrice n° 11-022-MO du [...]

05 sept. 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#Autorisation de poursuite #recouvrement

Établir une grille tarifaire différenciée

Les collectivités territoriales en général et plus particulièrement les communes proposent à leurs usagers un certain nombre de services / [...]

06 oct. 2011  -  Intégral Finances et comptabilité

#budget #recettes de fonctionnement

Exemple de tarification basée sur le critère des ressources (quotient familial)

Ce document présente l’élaboration d’une tarification basée sur le quotient familial. ...

 -  Intégral Finances et comptabilité

#budget #recettes de fonctionnement

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QUOTIENT FAMILIAL : Gouvernance Locale

Mettre en place et gérer une protection sociale complémentaire

Vous souhaitez mettre en place une protection complémentaire à destination des agents de la collectivité ou de l’établissement. Comment [...]

05 mars 2020  -  Gouvernance communale

#santé #maladie

La taxe d’habitation

La taxe d’habitation (TH) est l’une des principales ressources des collectivités territoriales. Comme toutes les taxes, son produit est obtenu [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#abattement #taxe d’habitation

La fixation des tarifs des services publics locaux

La politique tarifaire des établissements publics de coopération intercommunale et de leurs communes membres revêt, de nos jours, une [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#Services publics locaux #tarifs

La compétence scolaire et les activités périscolaires

Prenant conscience du rôle toujours plus croissant des structures intercommunales en matière de création et de développement des services à la [...]

31 août 2018  -  Gouvernance communale

#école #enseignement

Bien définir sa politique tarifaire

La plupart des collectivités territoriales, et plus particulièrement les communes, proposent à leurs usagers un certain nombre de [...]

05 déc. 2013  -  Gouvernance communale

#budget #recettes de fonctionnement

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QUOTIENT FAMILIAL : Culture & communication

Comprendre le statut d’auto-entrepreneur pour mieux l’utiliser

Le régime d’auto-entrepreneur , créé par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie, a fait l’objet d’une [...]

23 avr. 2018  -  Intégral Culture et communication

#loi modernisation économie #loi 4 août 2008

Les relations entre les communes, les élus et les établissements [...]

Ils étaient 2 596 800 étudiants à la rentrée 2016 dans les 3 500 établissements d’enseignement supérieur que compte le [...]

27 juil. 2017  -  Intégral Services à la population

#enseignement supérieur #logement étudiant

Définir le projet périscolaire d’un territoire communal : le PEDT

La loi n° 2013-595 pour la refondation de l’École prévoit que les activités périscolaires prolongeant le service public de l’éducation [...]

12 oct. 2016  -  Intégral Services à la population

#enfance #animation

Discours de clôture de la saison d’été d’un centre de loisirs sans hébergement

Le maire prononce un discours à l’occasion du spectacle de clôture de la saison d’été du centre de loisirs de sa commune. Il fait ainsi le [...]

10 mai 2011  -  Intégral Culture et communication

#centre de loisirs #centre aéré

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QUOTIENT FAMILIAL : Éducation

Les applications nationales liées aux opérations financières

L’État a mis en place différentes applications liées à des opérations financières afin de faciliter la gestion quotidienne des établissements [...]

13 oct. 2020  -  Intégral Éducation

#applications #logiciels

Les jeunes et les écrans

Les jeunes sont exposés de plus en plus fréquemment aux écrans : télévision, jeux vidéo, ordinateur, lecteur DVD, tablettes, smartphones… [...]

16 avr. 2020  -  Intégral Éducation

#télévision #Internet

Gérer les fonds sociaux État (collégien, lycéen, pour les cantines)

Les fonds sociaux ont pour vocation d’ apporter une aide exceptionnelle, rapide et adaptée aux élèves (dont la situation familiale difficile [...]

24 oct. 2017  -  Intégral Éducation

#aides aux élèves #subvention d’État

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QUOTIENT FAMILIAL : Santé

Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents

Les salaires et revenus assimilés de source française versés à des non-résidents supportent une retenue à la source , sauf si des conventions [...]

04 févr. 2020  -  Intégral Santé

#retenue à la source #retenue impôts

Indemnités d’astreinte

L’astreinte se définit comme une période pendant laquelle l’agent : n’est pas sur son lieu de travail ; n’est pas à la [...]

09 oct. 2019  -  Intégral Santé

#astreintes

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