Les enfants accueillis en ALSH peuvent traverser des épreuves difficiles. Quelles que soient les difficultés familiales rencontrées, l’enfant est impacté...
22 mars 2013
En écho à la construction d’un projet d’organisation des temps périscolaires, les communes doivent se poser en parallèle la question d’une stratégie...
06 janv. 2016
La situation du mineur en rupture de liens familiaux est très particulière, car elle n’est pas définie par les textes, et, de ce fait, donne lieu à...
22 août 2014
La charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social (cf.
Pour déposer un dossier de demande d’ASF, vous devez remplir le formulaire Cerfa 12038*02 et y joindre les documents justificatifs demandés.
20 févr. 2020
Formulaire de demande d’allocation de soutien familial
Voici un modèle d’arrêté de réintégration après un congé de solidarité familiale.
20 févr. 2020
L’accès à différents services publics peut s’effectuer en fonction des ressources des ménages. Ce document présente l’élaboration d’une tarification...
20 févr. 2020
Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’octroi d’un congé de solidarité familiale à temps partiel.
20 févr. 2020
Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’octroi d’un congé de solidarité familiale.
20 févr. 2020
Cet outil détaille les modalités de fixation des quotients familiaux par la caisse d’allocations familiales (CAF), et les possibilités de les utiliser...
20 févr. 2020
Le renouvellement du congé de solidarité familiale doit faire l’objet d’un nouvel arrêté.
20 févr. 2020