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QUOTIENT FAMILIAL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUOTIENT FAMILIAL » mises à disposition de la fonction publique.

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QUOTIENT FAMILIAL dans les ressources documentaires

Modèle d'une convention de mise à disposition d'un terrain familial

La mise à disposition d'un terrain familial par une collectivité nécessite de signer avec la famille une convention de mise à disposition où chacun s'engage...

20 févr. 2020

#terrain familial locatif #convention de mise à disposition.

Accompagner l’enfant en cas de difficultés familiales

Les enfants accueillis en ALSH peuvent traverser des épreuves difficiles. Quelles que soient les difficultés familiales rencontrées, l’enfant est impacté...

22 mars 2013

#accompagnement #écoute #soutien #difficultés familiales

Mettre en œuvre une tarification des temps périscolaires

En écho à la construction d’un projet d’organisation des temps périscolaires, les communes doivent se poser en parallèle la question d’une stratégie...

06 janv. 2016

#tarifs #périscolaire #restauration scolaire #quotient familial #accueil de loisirs #ALSH #accueil de loisirs associé à l’école #ALAE #cantine #animation #étude surveillée #garderie #contrat enfance jeunesse #CEJ

Accès au dossier du mineur ayant rompu les liens familiaux

La situation du mineur en rupture de liens familiaux est très particulière, car elle n’est pas définie par les textes, et, de ce fait, donne lieu à...

22 août 2014

#dossier patient #mineur #rupture #liens familiaux #autorité parentale #soins dans le secret #confidentialité

Le droit au respect des liens familiaux des personnes accueillies en [...]

La charte des droits et libertés de la personne accueillie en établissement social ou médico-social (cf. 

Formulaire de demande d’allocation de soutien familial

Pour déposer un dossier de demande d’ASF, vous devez remplir le formulaire Cerfa 12038*02 et y joindre les documents justificatifs demandés.

20 févr. 2020

#Allocation de soutien familial #ASF #logement #prestations #CAF #Cerfa

L’accueil familial

Le métier d’ assistant familial Assistant familial Cadre juridique Le cadre juridique dans lequel interviennent les assistants familiaux a été très...

Arrêté portant réintégration après un congé de solidarité familiale

Voici un modèle d’arrêté de réintégration après un congé de solidarité familiale.

20 févr. 2020

#congé de solidarité familiale #réintégration #arrêté

Exemple de tarification basée sur le critère des ressources (quotient familial)

L’accès à différents services publics peut s’effectuer en fonction des ressources des ménages. Ce document présente l’élaboration d’une tarification...

16 févr. 2021

#budget #recettes de fonctionnement #contrôle de gestion #politique publique #évaluation

Barème des participations familiales applicable en 2012

Le barème des participations financières des familles aux prestations d’aide à domicile est établi selon le quotient familial.

21 févr. 2020

#aide au foyer #participation des familles #aide sociale #assistance aux familles à domicile

Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus

Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en...

20 févr. 2020

#quotient CAF #revenus fiscaux déclarés #revenus par unité de consommation

Arrêté de placement à temps partiel en congé de solidarité familiale

Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’octroi d’un congé de solidarité familiale à temps partiel.

20 févr. 2020

#congé de solidarité familiale #temps partiel #arrêté

Arrêté de placement en congé de solidarité familiale

Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’octroi d’un congé de solidarité familiale.

20 févr. 2020

#congé de solidarité familiale #arrêté

Le rôle des quotients familiaux dans la tarification des accueils de loisirs

Cet outil détaille les modalités de fixation des quotients familiaux par la caisse d’allocations familiales (CAF), et les possibilités de les utiliser...

20 févr. 2020

#tarifs #CAF #quotient familial #revenus

Arrêté de renouvellement du congé de solidarité familiale

Le renouvellement du congé de solidarité familiale doit faire l’objet d’un nouvel arrêté.

20 févr. 2020

#congé de solidarité familiale #renouvellement #arrêté

Proposer une médiation familiale

Alternative au recours judiciaire, la médiation familiale est un processus de construction ou de reconstruction du lien familial. Elle est basée sur...

21 juin 2014

#Médiation familiale #insertion #conflits #ruptures familiales #divorce #construction ou maintien des liens #communication constructive #retour vers un équilibre familial #médiateur

Le lien familial et le ressenti des familles

Pour la personne âgée, l’entrée en établissement d’accueil entraîne nécessairement des deuils (du domicile, de certains rôles et statuts) et des remaniements....

07 mars 2012

#placement #institution #famille #personnes âgées #adaptation #deuil #soignants

Les évolutions sociologiques de la famille : « crise » ou mutation du lien [...]

Dans notre société, c'est au sein de l'institution familiale que sont définies la parenté et la filiation, la famille étant fondée...

05 nov. 2012