REMUNERATION
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Ressources documentaires
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Formation
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REMUNERATION : actualités
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30 nov. 2016 - ref : 44842
Rémunération et service fait
Rémunération... aux fonctionnaires un droit à rémunération, mais seulement après « service...
Rémunération -
25 oct. 2016 - ref : 43754
Disproportion de la rémunération
Rémunération... de la rémunération d’un agent contractuel de l’État par rapport à celle d’un agent... de l’État ne peut légalement attribuer à ses agents...
Rémunération -
29 janv. 2016 - ref : 35168
Rémunération du personnel
Rémunération... Lors du mandatement d'une dépense dont celle relative aux rémunérations du personnel, les...
Rémunération -
2 oct. 2015 - ref : 30913
Carrières et rémunérations : pourquoi la CGT ne signe pas
Rémunération... sur les parcours professionnels carrières et rémunérations (PPCR) des agents...
Rémunération, Budget, Catégorie C, Déroulement de carrière, Égalité professionnelle, Prime -
15 mars 2017 - ref : 47324
Communication des rémunérations mensuelles
Rémunération... que « les bulletins de salaire et éléments relatifs à la rémunération des agents publics... , dans le cas où la rémunération comporterait...
Rémunération -
29 août 2016 - ref : 15678
Taux de rémunération des heures supplémentaires
Rémunération... de la rémunération des personnels civils et militaires de l’État, des personnels... du 12 juillet 2016.Les taux plafonds de rémunération...
Rémunération -
3 févr. 2016 - ref : 35383
Régime de rémunération des agents contractuels
Rémunération... un régime de rémunération similaire ou même seulement comparable à celui des fonctionnaires. Qui plus... est en l'absence de disposition législative ou réglementaire sur les modalités de rémunération...
Rémunération -
2 févr. 2016 - ref : 35296
Rémunération des fonctionnaires : mode d'emploi
Rémunération... d'augmenter, était de plus de 20 % de la rémunération en 2013 dans la fonction publique d'État et... varie fortement. La rémunération totale des agents ne peut être inférieure au Smic...
Rémunération, Indemnités, Pouvoir d'achat, Prime, Traitement indiciaire -
6 nov. 2014 - ref : 18644
Rémunération des agents territoriaux
Rémunération... , soit une diminution de 0,5 % en euros constants. La rémunération nette moyenne des personnes... de finances, Rapport sur l'État de la fonction publique et les rémunérations,...
Rémunération, Indemnités, Régime indemnitaire, Traitement indiciaire
REMUNERATION : ressources documentaires
REMUNERATION : Administration locale
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20 oct. 2017 - ref : 6602
Les éléments de rémunération
rémunération... Rémunération... , dans le cadre du protocole relatif aux parcours professionnels, aux carrières et à la rémunération (PPCR... de rémunération au 1 er septembre 2017 ...
traitement, rémunération, salaire, grade, indice, BI -
28 mars 2014 - ref : 2715
Rémunérer les pigistes
Rémunération... un pigiste soulève de nombreuses questions liées à la connaissance du territoire, au mode de rémunération... Comme son nom l’indique, un pigiste travaille à la pige (ou à la tâche). Il est rémunéré...
journaliste, statut, rédacteur free lance, vacation, articles, pigiste (statut) -
16 janv. 2014 - ref : 2405
Calculer les éléments de rémunération obligatoires
rémunération... Rémunération... Déterminer les éléments obligatoires de la rémunération La rémunération des fonctionnaires... fait, à une rémunération comprenant...
rémunération, traitement de base, traitement indiciaire, indice majoré, SFT, supplément familial -
23 juin 2017 - ref : 2930
Statut, carrière et rémunération des CPE
rémunération... Rémunération... , carrière et rémunération) modifie sensiblement l’organisation de la carrière, son mode de fonctionnement... de sa demande s’il souhaite ou non ce type de poste. Rémunération...
CPE, statut, carrière, salaire, avancement, mutation -
ref : dtou2687
La modulation ou la forfaitisation de la rémunération des animateurs
rémunération... Cet outil présente certaines hypothèses dans lesquelles la rémunération peut être modulée... la modulation de la rémunération semble être une solution adaptée. ...
rémunération, modulation, forfaitisation, heures supplémentaires, cycle de travail -
ref : dtou2321
Calcul des éléments obligatoires de rémunération
rémunération... éléments obligatoires de rémunération... Rémunération... , les différents éléments de rémunération obligatoires versés aux agents concernés. ...
rémunération, bulletin de paie, éléments obligatoires de rémunération -
ref : dtou5237
La rémunération des intervenants de la MLDS
rémunération...
mission d’insertion, intervenants, financement, rémunération -
ref : dtou5129
Les nouveaux indices de rémunération
rémunération... Rémunération... À compter de la rentrée 2017, les carrières et les rémunérations sont réorganisées dans le cadre...
rémunération, indice nouveau majoré, classe normale, hors classe, PPCR -
11 mars 2014 - ref : 6641
La rémunération des maîtres auxiliaires et des personnels contractuels
rémunération... Rémunération... sur une année. L’indice de rémunération du vacataire est supérieur au contractuel car seules les heures... si nécessaire. Les conditions générales de rémunération...
vacataires, contractuels, maîtres auxiliaires, rémunération, droits, obligations
REMUNERATION : Établissements de santé
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17 déc. 2011 - ref : 3466
Le droit à la rémunération
rémunération... Rémunération... Les principes généraux de la rémunération La rémunération du personnel non médical repose... et l’article 77 de la loi n° 86-33 du 9 janvier...
rémunération, service fait, parité, indemnités, cotisations salariales, fonctionnaire -
22 janv. 2016 - ref : 7816
Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?
rémunérations... Rémunération... La rémunération et l’indemnisation des gardes de l’étudiant en médecine La rémunération... R. 6153-58 du Code de la santé publique , l’étudiant en médecine perçoit une '>...
étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, rémunérations, gardes, santé -
2 juin 2014 - ref : 7817
Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?
rémunérations... Rémunération... La rémunération de l’interne en médecine L’interne de médecine perçoit '>une rémunération... le dimanche ou jour férié. Perte totale ou partielle...
internes en médecine, indemnisations, émoluments, rémunérations, gardes, astreintes -
27 févr. 2012 - ref : 3471
La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires
rémunération... de droit public, dont le montant salarial du contrat prévoit un régime reconnaissant la rémunération... de service ne peuvent prétendre à la rémunération d’heures supplémentaires sous...
heures supplémentaires, récupération, rémunération, taux d’indemnités, calcul de l’indemnisation -
27 févr. 2012 - ref : 3470
La rémunération ou la récupération des astreintes
rémunération... accordée aux agents. Rémunération et compensation Le temps passé en astreinte donne lieu...
astreinte, rémunération, récupération, compensation, organisation de travail, instances -
2 nov. 2017 - ref : 3489
Comment s’établit la rémunération des praticiens attachés ?
grille de rémunération... Rémunération... La rémunération des praticiens attachés La rémunération des praticiens attachés varie... du Budget et de la Santé, dans la limite de la...
praticien attaché, statut des praticiens attachés, grille de rémunération, indemnités versées aux praticiens attachés -
ref : dtou6045
Rémunérations des internes en médecine
rémunérations internes médecine... Rémunération...
rémunérations internes médecine, internes de spécialité -
ref : dtou2935
Grille de rémunération des assistants des hôpitaux
rémunération... La grille de rémunération des assistants des hôpitaux va permettre de suivre l’évolution...
rémunération, assistants -
23 févr. 2016 - ref : 3564
La détermination et la revalorisation de la rémunération des agents contractuels
rémunération... Rémunération... Détermination de la rémunération Dans la nouvelle rédaction de l’article 1-2 apparaissent... nettement les critères de détermination du niveau de la rémunération...
rémunération, revalorisation, contrat, avenant, évaluation
REMUNERATION : Action sociale et solidaire
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ref : dtou1060
Les emplois et la rémunération des salariés du particulier employeur
rémunération... de versement des rémunérations, périodicité et mensualisation. ...
CCN particulier employeur, classification des emplois, rémunération, emplois à domicile -
26 oct. 2017 - ref : 1218
Rémunération d’un administrateur d’une association loi 1901
rémunération... Rémunération... Poser le cadre juridique Envisager de rémunérer son (sa) président(e... sous plusieurs angles : La loi de 1901 ne contient pas de disposition interdisant...
fiscalité, impôts commerciaux, TVA, IS, sans but lucratif, non lucrativité -
ref : dtou1053
Les principales dispositions de l’accord sur les emplois et rémunérations
rémunération... calcul des rémunérations... et la valeur du point permettant la détermination des rémunérations de base et les différentes primes...
Catégories d’emplois, emplois, rémunération, calcul des rémunérations, valeur du point, Associations d’aide à domicile -
ref : dtou715
Le régime spécifique de rémunération d’un administrateur d’une association
rémunération... Rémunération... Une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 peut-elle verser une rémunération...
rémunération, mandat d’administrateur, président, gestion désintéressée, fiscalité -
22 janv. 2011 - ref : 0526
Recourir à la rémunération de l’Agence de services et de paiement (ASP)
rémunération stage ASP... Rémunération... . Elle gère et verse : la rémunération des stagiaires ; les aides aux employeurs... en formation détermine l'organisme qui verse sa rémunération....
ASP, CNASEA, rémunération stage ASP, AFC, stagiaires FPC, AFDEF -
15 mars 2012 - ref : 3995
La position et la rémunération des animateurs en maison de retraite privée
rémunération... Rémunération... de 1951 et de 1966 sont intéressantes du point de vue de la rémunération. Dans le secteur marchand... . Il n’existe pas de véritable hiérarchie de rémunération...
animateur, statut, position, rémunération, salaire, formation -
ref : dtou448
Liste des pièces à produire pour le dossier de rémunération de l’Agence de services et de paiement (ASP)
dossier rémunération ASP... Rémunération...
dossier rémunération ASP, pièces administratives ASP, OF, paiement ASP -
ref : dtou449
Formulaire de demande d'admission au bénéfice des rémunérations des stagiaires de la formation professionnelle
rémunération stagiaire... Rémunération...
cerfa n° 11971*02, formulaire RS1, rémunération stagiaire, stagiaires formation professionnelle -
ref : dtou7825
Grille de rémunération minimale des apprentis au 1er janvier 2017
rémunération minimale... ’entreprise. Il s’agit pour le gestionnaire de former un futur salarié/agent qui sera rémunéré sur la base... d’un pourcentage du Smic ou du minimum conventionnel. La présente grille est un récapitulatif...
alternance, rémunération minimale, apprentis, Smic mensuel
REMUNERATION : Marchés publics
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14 mars 2017 - ref : 2835
Négocier la rémunération du maître d’œuvre
rémunération... Comprendre la rémunération du maître d’œuvre À l'exception de la maîtrise d'œuvre relative... des collectivités locales, qui font l'objet d'une réglementation particulière, la détermination de la...
négociation, rémunération, mission, coût prévisionnel des travaux, complexité -
23 oct. 2017 - ref : 3202
Calculer le forfait provisoire de rémunération
rémunération... Connaître le caractère forfaitaire de la rémunération La rémunération d’un maître d’œuvre... se calcule selon deux possibilités : soit une rémunération...
rémunération, maître d’œuvre, forfait -
5 avr. 2018 - ref : 3205
Rémunérer les bureaux d’études
le forfait de rémunération ; les prix ne concernant pas le forfait ; le montant des avenants...
paiement, décompte, avance, acompte, délai, réclamation -
5 avr. 2018 - ref : 3206
Rémunérer le coordonnateur OPC
coordonnateur OPC, paiement, décompte, avance, acompte, délai -
9 avr. 2018 - ref : 3201
Rémunérer le maître d’œuvre
Appréhender les spécificités de la loi MOP La fixation d’un forfait provisoire de rémunération... Comme indiqué plus haut, la rémunération du maître d’œuvre dépend de trois éléments, qui sont :... de sa réponse,...
forfait provisoire, forfait définitif -
5 déc. 2016 - ref : 9341
Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre
rémunération... rémunération provisoire... rémunération définitive... Rémunération... Déterminer la rémunération initiale Tout d’abord, le marché de maîtrise d’œuvre...
rémunération, prix, forfait de base, rémunération provisoire, rémunération définitive, enveloppe financière prévisionnelle -
5 avr. 2018 - ref : 3207
Rémunérer le coordonnateur santé-sécurité
coordonnateur santé sécurité, paiement, décompte, avance, acompte, délai -
21 sept. 2017 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
. A fortiori , ne sont pas non plus des marchés publics les contrats qui excluent une rémunération... la rémunération des travaux sur le domaine public naturel, le mobilier urbain et les activités subventionnées... ...
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
ref : dtou7934
Clause type relative à la rémunération du maître d'œuvre
rémunération... Cette clause vous permet de fixer les modalités de règlement de la rémunération due au maître...
maître d'œuvre, rémunération, forfait provisoire, forfait définitif, révision
REMUNERATION : Ressources humaines
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20 févr. 2018 - ref : 5023
Rémunérer un apprenti
Rémunération... . circulaire du 8 avril 2015 ). Déterminer le niveau de rémunération brute de l’apprenti Le décret... n° 93-162 du 2 février 1993 relatif à la rémunération des apprentis...
apprenti, contrat d’apprentissage, contrat de droit privé -
17 déc. 2011 - ref : 3466
Le droit à la rémunération
rémunération... Rémunération... Les principes généraux de la rémunération La rémunération du personnel non médical repose... et l’article 77 de la loi n° 86-33 du 9 janvier...
rémunération, service fait, parité, indemnités, cotisations salariales, fonctionnaire -
30 janv. 2018 - ref : 6348
Rémunérer un agent à temps partiel
rémunération... Rémunération... de la précédente période. Calculer les éléments obligatoires de la rémunération L’article 60 de la loi... n° 84-53 du 26 janvier 1984 précise les ...
temps partiel, rémunération, quotité, 80 %, 90 %, mi-temps -
11 août 2015 - ref : 8780
Composantes de la rémunération principale
rémunération... Rémunération... À titre de rémunération, un agent non titulaire perçoit un traitement de base , fixé... par une collectivité. Analyse Traitement de base Textes définissant les...
traitement de base, rémunération, indemnité de résidence, indice, supplément familial de traitement, garde alternée -
20 janv. 2016 - ref : 8781
Détermination de la rémunération principale
contentieux de la rémunération... rémunération... rémunération minimale... Rémunération... La détermination du montant de la rémunération à attribuer à un agent relève...
contrôle de légalité, contentieux de la rémunération, rémunération, indemnité différentielle, rémunération minimale -
20 févr. 2017 - ref : 8782
Évolution de la rémunération principale
rémunération... réexamen de la rémunération... Rémunération... . Deux types d’évolution peuvent avoir un impact sur la rémunération de ces agents contractuels :... , une réévaluation...
rémunération, réexamen de la rémunération, agent à temps partiel, obligation de réévaluation -
22 janv. 2016 - ref : 7816
Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?
rémunérations... Rémunération... La rémunération et l’indemnisation des gardes de l’étudiant en médecine La rémunération... R. 6153-58 du Code de la santé publique , l’étudiant en médecine perçoit une '>...
étudiants en médecine, étudiants en pharmacie, étudiants en odontologie, rémunérations, gardes, santé -
20 févr. 2018 - ref : 5008
Rémunérer des animateurs temporaires
Rémunération... Animateur rémunéré 15 € (1,5 SMIC) 74 € (7,5 SMIC) 296 € (30 SMIC) Directeur... pour les animateurs rémunérés en espèces et ce, quelle que soit la...
animateurs, centre de loisirs, CLSH, emploi temporaire, surcroît d’activité, besoin saisonnier -
19 janv. 2018 - ref : 6349
Rémunérer un agent à temps non complet
Rémunération... sera affilié à la CNRACL. Calculer les éléments obligatoires de la rémunération Traitement indiciaire... /35 e . Pour les professeurs et les assistants d’enseignement artistique, la rémunération...
temps non complet, fonctionnaire intercommunal, cumul d’emplois, CNRACL, Ircantec, régime général de sécurité sociale
REMUNERATION : Finances et comptabilité
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ref : dtou282
Schéma méthodologique pour un pilotage intégrant les enjeux et les risques
rémunération... Rémunération...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
ref : dtou285
Suivi budget Ressources humaines
rémunération... Rémunération...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
ref : dtou284
Schéma des typologies de thématiques Ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation)
rémunération... Rémunération...
données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord -
ref : dtou283
Typologies et familles des éléments variables de paie
Rémunération...
donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement -
22 avr. 2013 - ref : 6260
Les partenariats public/privé
. Tout cela doit être traduit dans la comptabilité de la collectivité, tant au niveau de l’immobilisation que de la rémunération... de la rémunération du partenaire privé se fait par opérations budgétaires réelles...
PPP, financement, privé, partenariat, public -
1 avr. 2014 - ref : 0478
L’enjeu de la masse salariale
rémunération... Rémunération... relatif à la rémunération et à l’indemnisation des agents territoriaux. Déterminer la part... et selon les interactions avec la rémunération. La...
pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget -
1 avr. 2014 - ref : 0466
Maîtriser les enjeux et connaître le régime juridique de la gestion de la trésorerie
obligatoires effectués sans rémunération sont la contrepartie des avances de fiscalité que l’État consent... , de cette absence de rémunération et considérant que les collectivités locales sont structurellement......
Gestion de trésorerie, placement, dépôt de fonds, compte à terme -
30 avr. 2014 - ref : 0302
Les principales dépenses de fonctionnement
assimilés sur rémunérations), 64 (charges de personnel) ; les charges à caractère général... de fonctionnement et comprennent les principaux éléments suivants : la rémunération du personnel propre......
budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre -
20 mai 2016 - ref : 7923
Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales
pour la ville, les gains et rémunérations versés au cours d’un mois civil aux salariés employés... minimum de croissance majoré de 50 % et, pour les gains et rémunérations, dans la limite du produit... , l’exonération...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales
REMUNERATION : forum
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RH territoriales 6 mars 2013
Remboursement rémunération ?
Sebastien.L
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RH territoriales 6 mars 2013
Rémunération agents en CET
Sebastien.L
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RH territoriales 25 avr. 2013
REMUNERATION – COTISATION
florence.moula
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
