#

ressources-naturelles

picto actu

ressources-naturelles dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

ressources-naturelles dans les ressources documentaires

picto amenagement-des-territoires

Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et…
Créé en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 (art. 124) dans l’Inventaire national du patrimoine…

19/09/2022

#Gouvernance territoriale #Site protégé
picto amenagement-des-territoires

Comment préserver et gérer les ressources en eau ?
Les collectivités, par leurs compétences et leurs consommations, sont directement concernées par les enjeux liés à l’eau. Cependant, au-delà du traitement et de la distribution de l’eau potable ou de…

24/05/2023

#Eau
picto sante

Risques naturels
Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie. Ils peuvent apparaître partout et causer des victimes et…

26/04/2015

#Risque naturel et environnemental
picto amenagement-des-territoires

Préserver les espaces naturels sensibles
La notion d’espace naturel sensible a été codifiée par l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif comme espace « dont le caractère naturel est…

16/11/2016

#Protection de l'environnement #Espace Naturel Sensible
picto institutions-et-administration-territoriale

Les ressources des communautés ou des syndicats
L’intercommunalité désigne les différentes formes de coopération existant entre les communes qui répondent chacune à des finalités différentes : l’intercommunalité de service – également appelée intercommunalité de gestion – et l’intercommunalité…

10/02/2022

#Intercommunalité #Ressources financières
picto amenagement-des-territoires

Comprendre le régime des zones de préemption des espaces naturels…
La notion d’espace naturel sensible a été codifiée après l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif comme espace « dont le caractère naturel est…

28/02/2024

#Espace Naturel Sensible #Préemption
picto institutions-et-administration-territoriale

La préemption des espaces naturels sensibles par les EPCI
Identifié comme chef de file par le Code de l’urbanisme, le département est compétent pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public…

15/06/2020

#Préemption #Espace Naturel Sensible
picto amenagement-des-territoires

Mener une stratégie de reconversion de friche : enjeux et ressources
L’enjeu de sobriété foncière pour le développement des territoires a été renforcé par la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, dite loi « Climat et résilience ». Celle-ci prévoit une division par deux…

22/07/2022

#Revitalisation territoriale #Impacts environnementaux
picto action-sociale

Identifier les ressources d’un territoire
En parallèle au repérage des besoins sociaux du territoire, il est indispensable de repérer aussi les ressources du même territoire. En effet, toute structure sociale ou médico-sociale s’inscrit dans la…

26/11/2017

#Projet social de territoire
picto finances-et-comptabilite

Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres
Lorsqu’un risque naturel majeur survient ou est susceptible de survenir dans votre collectivité, que vous soyez une commune ou une intercommunalité, vous pouvez prétendre à un financement qui ne relève…

26/10/2020

#Risques majeurs #Subvention nationale
picto services-a-la-population

Choisir des ressources pédagogiques numériques adaptées aux écoles en fonction…
Pour faire entrer l’école dans l’ère du numérique, matériel et connexion ne suffisent pas, il faut aussi à présent penser services et ressources numériques. Le service municipal de l’éducation doit…

16/07/2020

#Gestion des locaux scolaires #NTIC
picto action-sociale

Faire un état des lieux des ressources internes et externes
Dans cette grande étape, le principe est de faire un premier état des lieux des ressources disponibles : ressources en données, en études, en partenariats, en moyens. Le directeur doit ainsi…

20/10/2021

#Rapport #Étude d'impact
picto amenagement-des-territoires

Les procédés de réutilisation des eaux usées traitées (REUT)
En moyenne, entre 1990 et 2019, ce sont 208 milliards de mètres cubes d’eau qui ont été comptabilisés comme disponibles à l’état naturel en France. En 2019, ce nombre a été…

13/11/2023

#Assainissement #Eau
picto amenagement-des-territoires

Instaurer le droit de préemption des terres agricoles pour préserver…
Face à la dégradation des capacités de stockage en eau et à l’impérieuse nécessité de garantir la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine, la loi n° 2019-1461 du 27 décembre…

20/06/2022

#Préemption #Espace Naturel Sensible
picto institutions-et-administration-territoriale

Concevoir des tableaux de bord stratégiques pour les ressources humaines
En ressources humaines, comme dans les autres domaines d’expertise fonctionnelle des collectivités, la qualité des décisions prises par les dirigeants et responsables de service dépend de la qualité des informations…

13/03/2022

#Tableau de bord #Management #Indicateur de qualité

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Voir tous les articles publiés