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RESSOURCES NATURELLES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RESSOURCES NATURELLES » mises à disposition de la fonction publique.

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RESSOURCES NATURELLES dans les ressources documentaires

Les ressources Internet en intelligence économique

Ce chapitre présente les principales ressources en intelligence économique disponibles sur Internet, en...

06 juil. 2012

Préserver les espaces naturels sensibles

La notion d’espace naturel sensible a été codifiée par l’adoption de la loi n° 76-1285 du 31 décembre 1976 et précisée par le juge administratif...

17 nov. 2016

#espaces naturels #droit de préemption #aliénation #PLU #département

Glossaire – Préservation des ressources en eau

Grâce à ce glossaire, vous pourrez identifier le contexte et les spécificités de la ressource en eau dont dispose votre territoire.

21 févr. 2020

#ressources naturelles #eau #préservation #pollution

Choisir des ressources pédagogiques numériques adaptées aux écoles en [...]

Pour faire entrer l’école dans l’ère du numérique, matériel et connexion ne suffisent pas, il faut aussi à présent penser services et ressources numériques....

17 juil. 2020

#numérique #TICE #ressources numériques #CNS #KNE #SIALLE #Canopé #plan Chatel #rapport Fourgous #RIP

Modèle de charte utilisateur pour l’usage des ressources informatiques et [...]

Cet outil reprend les droits et devoirs de la collectivité et ceux des utilisateurs des ressources informatiques et Internet.

21 févr. 2020

#charte #utilisateur #ressources informatiques #informatique #internet #messagerie #textes législatifs #sanctions #code pénal #réglementation européenne

Tableau type de recensement des besoins en gaz naturel

Ce tableau permet de recenser l’ensemble des éléments nécessaires à la prise en compte de chaque point de livraison et fait partie intégrante...

22 janv. 2021

#gaz #livraison #dossier de consultation #achat de gaz naturel

Connaître le régime des périmètres de protection des espaces agricoles et [...]

Les espaces agricoles et naturels souffrent d’une pression foncière importante face aux besoins de croissance des villes. Afin de freiner cette tendance...

06 juil. 2016

#DTADD #SCOT #PLU #carte communale #espaces naturels sensibles #zone d’aménagement différé #droit de préemption #espaces boisés classés

Exemple de tarification basée sur le critère des ressources (quotient familial)

L’accès à différents services publics peut s’effectuer en fonction des ressources des ménages. Ce document présente l’élaboration d’une tarification...

16 févr. 2021

#budget #recettes de fonctionnement #contrôle de gestion #politique publique #évaluation

Panorama d'organismes ressources sur les métiers

Sur le site Internet des organismes ressources sur les métiers et l'orientation professionnelle, vous trouverez des fiches métiers et des dossiers thématiques,...

20 févr. 2020

#ROME #répertoire opérationnel des métiers et des emplois #fiches métiers et filières CIDJ #fiches métiers ONISEP #Oriadis #l'Artisanat français #France 5 Emploi

Le fonds de péréquation des ressources perçues par les régions et la [...]

À la suite de la suppression de la taxe professionnelle a été créé un fonds de péréquation des ressources pour les régions, permettant la...

15 mars 2021

#ressources #régions #valeur ajoutée #fonds #péréquation #taxe professionnelle #Corse

Les agrégats utilisés pour calculer le fonds de péréquation des ressources [...]

D’après l’article 72-2 de la Constitution du 4 octobre 1958, « la loi prévoit des dispositifs de péréquation destinés à favoriser...

11 juin 2019

#ressources #finances #péréquation horizontale #potentiel financier agrégé #potentiel fiscal agrégé #effort financier agrégé #richesse fiscale

Grille barème AAH et plafonds de ressources au 1er avril 2020

Ce tableau récapitule les chiffres clés de l’allocation adulte handicapée, ainsi que les durées d’indemnisation en fonction des taux d’incapacité.

...

22 juil. 2020

#AAH #complément de ressources #majoration pour vie autonome

Préserver et gérer les ressources en eau

Les collectivités, par leurs compétences et leurs consommations, sont directement concernées par les enjeux liés à l’eau. Cependant, au-delà du traitement...

13 févr. 2014

#eau potable #assainissement #préservation des ressources naturelles #réduction des consommations #pollution

Concevoir des ressources en ligne

Les collectivités locales sont de plus en plus fréquemment amenées à mettre en ligne des ressources. Qu’il s’agisse de documents, de suppléments d’information...

14 nov. 2014

#documents #numérique #ressources #téléchargement #complément #nouveauté #contributeur

Risques naturels

Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie....

27 avr. 2015

#crise #sanitaire #gestion #risques #naturels

Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et [...]

Initié en 1982, l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a été inclus à travers la <@bddj.url url="" date="2012-03-24T00:00:00+01:00" type="loi" num="DEVX0822225L">...

12 oct. 2016

#ZNIEFF #SCOT #PLU #carte communale #compatibilité #prise en compte

Impliquer votre Ehpad au sein d’un pôle ressource gérontologique local

C’est un constat : 83 % des Français souhaitent vieillir à domicile selon une étude de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation...

07 avr. 2021

#Ehpad #direction #dispositif #pôle ressource gérontologique local

La préemption des espaces naturels sensibles par les EPCI

Identifié comme chef de file par le Code de l’urbanisme, le département est compétent pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection,...

16 juin 2020

#espaces naturels sensibles #établissement public de coopération intercommunale #préemption #protection #SCoT #EPCI

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