STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS MEDICAUX ET HOSPITALIERS
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Ressources documentaires
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Formation
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STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS MEDICAUX ET HOSPITALIERS : actualités
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6 janv. 2015 - ref : 21040
Nouveau statut médical pour les sages-femmes des hôpitaux
se substitue aux statuts particuliers des corps de sages-femmes et de directeurs d'école de sages-femmes...
Santé, Commissions administratives paritaires, Reclassement -
1 févr. 2010 - ref : 20366
LOI HPST - Les répercussions pour les RH hospitalières
Dans la case documentaire Statut des personnels : Statut général des fonctionnaires, statuts particuliers... et personnels hospitaliers A. Les communautés hospitalières...
Santé
STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS MEDICAUX ET HOSPITALIERS : ressources documentaires
STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS MEDICAUX ET HOSPITALIERS : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3870147
Textes particuliers
Textes particuliers dont la portée est limitée Ces textes ont une portée limitée en ce sens... des dispositions du droit commun. Textes particuliers dont la portée est plus large... ...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
du 25 février 1984) modifié, portant statut des personnels enseignants et hospitaliers... JO du 25 février 1984) modifié, portant statut des personnels enseignants et hospitaliers......
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
Cas particuliers Annexe du dossier médical ordinaire Il s'agit... avec ses pairs ». De plus, « les personnels en charge de la maintenance informatique doivent être en nombre limité...
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17 juin 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
Des « droits personnels Droit droit subjectif... et générales du droit du travail. Ce contrat de travail va générer des droits subjectifs personnels... subjectifs...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
se reporter au Guide de la rémunération et de la paye des personnels médicaux et hospitaliers... au Guide de la rémunération et de la paye des personnels médicaux et hospitaliers ...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
se reporter au Guide de la rémunération et de la paye des personnels médicaux et hospitaliers... au Guide de la rémunération et de la paye des personnels médicaux et hospitaliers ...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
de ces dispositions en ce qui concerne tant les personnels que les élèves).... de cette catégorie de personnel. Désormais, tous les salariés d'employeurs particuliers peuvent bénéficier d'un suivi... L'article...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
Les établissements hospitaliers publics et privés sont notamment visés par l'article L. 4111-1. Ainsi, l'article... personnels de soins en contacts répétés avec des patients tuberculeux...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
des particuliers employeurs quelle que soit la durée contractuelle du temps de travail ;... en ce qui concerne tant les personnels que les élèves). Des dispositions... d'employeurs...
STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS MEDICAUX ET HOSPITALIERS : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl3870147
Textes particuliers
Textes particuliers dont la portée est limitée Ces textes ont une portée limitée en ce sens... des dispositions du droit commun. Textes particuliers dont la portée est plus large... ...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
du 25 février 1984) modifié, portant statut des personnels enseignants et hospitaliers... JO du 25 février 1984) modifié, portant statut des personnels enseignants et hospitaliers......
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
Cas particuliers Annexe du dossier médical ordinaire Il s'agit... avec ses pairs ». De plus, « les personnels en charge de la maintenance informatique doivent être en nombre limité...
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17 juin 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
Des « droits personnels Droit droit subjectif... et générales du droit du travail. Ce contrat de travail va générer des droits subjectifs personnels... subjectifs...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
se reporter au Guide de la rémunération et de la paye des personnels médicaux et hospitaliers... au Guide de la rémunération et de la paye des personnels médicaux et hospitaliers ...
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17 juin 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
se reporter au Guide de la rémunération et de la paye des personnels médicaux et hospitaliers... au Guide de la rémunération et de la paye des personnels médicaux et hospitaliers ...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
de ces dispositions en ce qui concerne tant les personnels que les élèves).... de cette catégorie de personnel. Désormais, tous les salariés d'employeurs particuliers peuvent bénéficier d'un suivi... L'article...
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Pratique de la vaccination
Les établissements hospitaliers publics et privés sont notamment visés par l'article L. 4111-1. Ainsi, l'article... personnels de soins en contacts répétés avec des patients tuberculeux...
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17 juin 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
des particuliers employeurs quelle que soit la durée contractuelle du temps de travail ;... en ce qui concerne tant les personnels que les élèves). Des dispositions... d'employeurs...
STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS MEDICAUX ET HOSPITALIERS : Action sociale et solidaire
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20 févr. 2017 - ref : 4126
Les formes d’hébergement pour personnes âgées
sociales et thérapeutiques. Les établissements doivent alors justifier d’agréments et de personnels... 1° La rémunération, et les charges fiscales et sociales afférentes, de personnels disposant... à l’exception...
hébergement, personnes âgées, résidence, maison de retraite, Ehpad, logement-foyer
STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS MEDICAUX ET HOSPITALIERS : Établissements de santé
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13 nov. 2015 - ref : 3455
Les statuts particuliers des personnels hospitaliers et les statuts autonomes des personnels médicaux
Les statuts particuliers des personnels hospitaliers Afin de tenir compte de la grande... publique hospitalière. Les statuts locaux des personnels...
statuts particuliers, statuts dérogatoires, personnels médicaux, personnel non-médical hospitalier -
11 juil. 2018 - ref : 9033
Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers
des corps de métiers et des statuts des personnels médicaux et hospitaliers, et le second se rattache... l’ensemble des autres personnels hospitaliers non médicaux, habituellement distingués......
rémunération, nature, principe, personnels médicaux, personnels hospitaliers -
11 déc. 2018 - ref : 6530
Ingénieurs hospitaliers
du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de catégorie A de la fonction... du 3 février 1993 portant statuts particuliers...
personnel technique, catégorie A, ingénieurs hospitaliers -
26 oct. 2016 - ref : 6583
Cliniciens hospitaliers
des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière ... Les cliniciens hospitaliers sont recrutés en application des dispositions de l’article 19......
clinicien hospitalier, praticien hospitalier, praticien contractuel -
31 mars 2014 - ref : 3458
Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière
que par les statuts particuliers des personnels entrant dans son champ de compétences. Son fonctionnement est assuré... de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels...
personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation -
27 avr. 2018 - ref : 6511
Adjoints administratifs hospitaliers
statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière ;... 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs...
adjoint administratif, personnel administratif, catégorie C -
26 avr. 2018 - ref : 6509
Adjoint des cadres hospitaliers
du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B... n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers...
ACH -
9 juin 2017 - ref : 10740
Fonctionnaires et agents publics hospitaliers
du titre IV du statut général des fonctionnaires et les personnels hospitaliers et universitaires – alors... hiérarchique ( cf . '>Le devoir d’obéissance ). Les agents hospitaliers, agents publics Si les personnels......
fonctionnaire, stagiaire, contractuel, emplois aidés, situation statutaire et réglementaire -
5 oct. 2016 - ref : 9053
Prime de technicité aux ingénieurs hospitaliers
à l’application du décret n° 91-868 du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels... Les ingénieurs hospitaliers titulaires ou stagiaires bénéficient d’une...
prime de technicité, ingénieurs, prime
STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS MEDICAUX ET HOSPITALIERS : Ressources humaines
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13 nov. 2015 - ref : 3455
Les statuts particuliers des personnels hospitaliers et les statuts autonomes des personnels médicaux
Les statuts particuliers des personnels hospitaliers Afin de tenir compte de la grande... publique hospitalière. Les statuts locaux des personnels...
statuts particuliers, statuts dérogatoires, personnels médicaux, personnel non-médical hospitalier -
17 juin 2019 - ref : sl3587836
Régimes particuliers
Pour les services de l'État, le calcul de la contribution est opéré au niveau de l'ensemble des personnels rémunérés... Cette proportion est nettement supérieure à celle de l'ensemble des personnels (77 %), ce qui s'explique...
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17 juin 2019 - ref : sl3870147
Textes particuliers
Textes particuliers dont la portée est limitée Ces textes ont une portée limitée en ce sens... des dispositions du droit commun. Textes particuliers dont la portée est plus large... ...
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17 juin 2019 - ref : sl2621807
Cas particuliers
personne. Cas particuliers Personnes qui exercent une activité... sa profession comme salarié de particuliers employeurs ou de personnes morales de droit public ou de personnes...
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11 juil. 2018 - ref : 9033
Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers
des corps de métiers et des statuts des personnels médicaux et hospitaliers, et le second se rattache... l’ensemble des autres personnels hospitaliers non médicaux, habituellement distingués......
rémunération, nature, principe, personnels médicaux, personnels hospitaliers -
11 déc. 2018 - ref : 6530
Ingénieurs hospitaliers
du 5 septembre 1991 portant statuts particuliers des personnels techniques de catégorie A de la fonction... du 3 février 1993 portant statuts particuliers...
personnel technique, catégorie A, ingénieurs hospitaliers -
26 oct. 2016 - ref : 6583
Cliniciens hospitaliers
des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière ... Les cliniciens hospitaliers sont recrutés en application des dispositions de l’article 19......
clinicien hospitalier, praticien hospitalier, praticien contractuel -
31 mars 2014 - ref : 3458
Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière
que par les statuts particuliers des personnels entrant dans son champ de compétences. Son fonctionnement est assuré... de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels...
personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation -
27 avr. 2018 - ref : 6511
Adjoints administratifs hospitaliers
statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière ;... 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs...
adjoint administratif, personnel administratif, catégorie C
STATUTS PARTICULIERS DES PERSONNELS MEDICAUX ET HOSPITALIERS : Administration locale
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24 avr. 2017 - ref : 2078
Le détachement et l’intégration directe dans un service de police municipale
qui demandent un détachement. Les dispositions des statuts particuliers faisant référence à « l’indice... des conditions de recrutement ou du niveau des missions prévues par les statuts particuliers...
détachement, intégration directe, CAP, ASVP, gendarme, militaire
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