Annulation totale ou partielle
Annulation totale ou partielle dans l'actualité
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Article
Peut-on obtenir le sursis à exécution d’un jugement prononçant l’annulation d’un marché…
L’article R. 811-15 du Code de justice administrative, qui permet à l’administration d’obtenir le sursis à exécution d’un jugement ayant annulé… -
Article
Le recours au chômage partiel
Pour sauver des emplois, le gouvernement veut intensifier le recours au chômage partiel. -
Article
Un conseil régional des architectes a-t-il intérêt à contester l’annulation d’un marché…
Pour demander l’annulation d’une décision se rapportant à une procédure d’attribution d’un marché, le requérant doit prouver qu’il disposait d'un… -
Article
Aménagement du temps de travail : le régime très favorable du temps…
Le temps partiel thérapeutique permet à un fonctionnaire de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail du fait de son état de santé. La circulaire…
Annulation totale ou partielle dans les ressources documentaires
Annuler un marché de maîtrise d’œuvre
09/05/2023
Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps…
09/01/2024
Agents à temps partiel ou à temps non complet
23/01/2024
Modèle d’avenant au marché après résiliation partielle
10/10/2022
Annuler un acte de l’état civil
20/11/2013
Encadrer le temps partiel dans la collectivité
05/06/2012
Le temps partiel thérapeutique des fonctionnaires hospitaliers
25/07/2022
Rémunérer un agent à temps partiel
31/01/2024
Temps partiel
15/05/2022
Gérer une demande de passage à temps partiel thérapeutique
01/09/2022
Temps partiel thérapeutique des fonctionnaires CNRACL
15/05/2022
Délibération sur le temps partiel
06/06/2012
Le service à temps partiel des enseignants titulaires
22/03/2022
Une offre pour chaque métier
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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
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