Arrété nominatif
Arrété nominatif dans l'actualité
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Article
Arrêté anti-pesticides : Éric Piolle modifie son arrêté pour contourner la décision…
Le maire écologiste de Grenoble Éric Piolle a annoncé, lundi 22 février 2021, avoir pris un nouvel arrêté anti-pesticides sur de nouvelles bases juridiques afin de contourner l'écueil… -
Article
Les grands arrêts amputés
Un nouvel arrêt disparaît des « grands arrêts de la jurisprudence administrative ». -
Article
Nomination à l'École des hautes études en santé publique
Deux arrêtés en date du 7 septembre 2011 portent nomination au conseil scientifique et au conseil des formations de l'EHESP. -
Article
Nomination : Catherine Bismuth, nouvelle conseillère des politiques publiques de santé de…
La nomination de Catherine Bismuth en tant que conseillère en charge des politiques de santé de la ministre des Affaires…
Arrété nominatif dans les ressources documentaires
Arrêté de nomination d’un régisseur d’une régie de recettes
10/07/2017
Arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)
16/03/2022
Arrêté de nomination par voie de mutation
16/03/2022
Arrêté de nomination pour un agent de catégorie C
09/03/2022
Arrêté de nomination par voie d’intégration directe (1)
16/03/2022
Arrêté portant nomination au grade d’attaché (fonctionnaire à temps complet…
25/01/2022
Arrêté portant autorisation de stationnement
16/12/2019
Arrêté du président du CCAS/CIAS portant nomination des membres du…
20/12/2023
Rédiger un arrêté municipal
18/03/2013
Arrêté portant désignation d’un coordonnateur de recensement de la population
02/02/2022
Modèle d’arrêté portant nomination des membres du CCAS ou du…
08/12/2022
Modèle d’arrêté municipal nominatif pour l’attribution d’un abonnement à un…
06/09/2020
Arrêté de fin de mise à disposition de personnel
16/03/2022
Arrêté municipal relatif au port de caméras individuelles par les…
20/09/2022
Une offre pour chaque métier
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