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Conseil de vie collégienne dans les ressources documentaires

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Le conseil pour la vie collégienne (CVC)

Depuis quelque temps, était menée au sein des collèges une expérimentation incitative fortement suggérée, se fondant sur l’exemple sur des CVL des lycées, la mise en place des conseils de…

16/02/2017

#Démocratie participative
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Le conseil de la vie collégienne (CVC)

Depuis quelques années, dans le droit fil de la loi d’orientation de juillet 2013 (« pour devenir de jeunes citoyens, les élèves doivent apprendre les principes de la vie démocratique et acquérir…

27/04/2017

#Élève #Vie scolaire
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Mise en place d’un conseil de vie collégienne

Le parcours Citoyen se construit autour de l’élève afin d’en faire un citoyen responsable. Sa mise en situation, par des exercices directs de la citoyenneté, reste le meilleur moyen pédagogique…

27/11/2022

#Politique de l'éducation #Vie scolaire
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Retour d’expérience : le rôle du CPE dans la mise…

La refondation de l’école républicaine de 2013 et la circulaire de 2015 sur les missions du CPE confirment l’importance de la politique éducative au sein des établissements scolaires. Au centre…

16/06/2017

#École #Temps extrascolaire
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Actualiser le fonctionnement du conseil de la vie sociale en établissement médico-social

Les conseils de la vie sociale (CVS) ont été instaurés dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux, dans le cadre de la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action…

07/02/2023

#ESMS #Règlement intérieur
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Le conseil de la vie sociale : composition, fonctionnement, attributions

Afin de permettre une réelle démocratie sociale au sein des établissements sociaux et médico-sociaux, la loi du 30 juin 1975 avait institué les conseils d’établissement réunissant en un lieu d’expression les…

29/08/2022

#Traitement des résidents
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Animer le conseil de la vie lycéenne

La création du conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL) résulte de la consultation des lycéens initiée en 1998 par le ministre de l’Éducation nationale. Elle s’inscrit dans la…

21/12/2015

#Démocratie participative
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Dynamiser la participation aux conseils de la vie sociale

Le décret n° 2022-688 du 25 avril 2022 a modifié la composition et les missions des conseils de la vie sociale (CVS). Ces instances, qui ont pour objectif de favoriser l’expression et…

24/12/2023

#Structure sociale et médico-sociale #ESMS
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La vie institutionnelle de l’établissement public de santé : le…

Le Conseil de surveillance se substitue au conseil d’administration, clé de voûte institutionnelle depuis la réforme hospitalière du 31 décembre 1970. Les instances, qu’elles soient consultatives ou délibératives, constituent des outils…

26/02/2012

#Surveillance #Organisme lié aux RH
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S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)

Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, les heures de vie de…

17/11/2014

#Vie scolaire #Démocratie participative
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Bilan d’activité annuel du conseil de la vie sociale

Cet exemple de bilan d’activité annuel du conseil de la vie sociale pourra vous servir de base pour rédiger le vôtre avec le président du CVS. Celui-ci sera en charge…

19/10/2022

#ESMS #Document budgétaire
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Le conseil de la vie sociale : rôle et composition

Instance créée par la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale pour les établissements du secteur social et médico-social et notamment les Ehpad, l’objectif était de « mettre…

16/10/2022

#Traitement des résidents #Organisation des services
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Faire participer le conseil de la vie sociale à la…

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale place l’usager au cœur du dispositif, il dispose de droits qui sont garantis par : le livret d’accueil, la charte…

07/07/2022

#Démocratie participative #Performance (qualité)
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Le parcours citoyen

L’apprentissage de la citoyenneté par les élèves fait partie intégrante des objectifs de formation, aussi bien dans le cadre des enseignements (nouveau socle commun, éducation aux médias et à l’information,…

27/10/2016

#Projet éducatif #Vie citoyenne
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Dynamiser le fonctionnement du conseil de la vie sociale (CVS)

Si le directeur de l’Ehpad ne préside pas le conseil de la vie sociale (CVS), il a tout de même comme mission essentielle – en tant que membre de droit consultatif, détenteur…

15/01/2013

#Projet de vie #Directeur