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Contrats de poles

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Contrats de poles dans l'actualité

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Contrats de poles dans les ressources documentaires

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Le management des pôles d’activité : la délégation de gestion…
La loi HPST a conforté cette nouvelle organisation en ne reconnaissant dorénavant que l’organisation en pôles. Pour autant, l’établissement dispose de toute liberté pour organiser ses pôles. Ainsi, ces structures…

17/07/2014

#Délégation de signature #Management
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Quelle est la place des contrats de pôles dans la…
Les pôles d’activité correspondent au nouveau découpage des établissements de santé publics. En effet, l’organisation interne de l’hôpital se fait désormais obligatoirement en pôles. Selon les besoins des établissements, les…

13/03/2013

#Médicament
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Contrat du Pôle « Spécialités médicales »
Le contrat de pôle, conclu entre le directeur et le chef de pôle, définit les objectifs du pôle et des différentes structures médicales le composant en vue de développer les…

17/07/2014

#Délégation de signature #Management
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Du contrat de ruralité au contrat de relance et de…
Sur près de 67 millions de Français, 20 % d’entre eux vivent dans une commune rurale, et près de 5 % de cette même population française vit dans des communes rurales isolées,…

03/05/2022

#Revitalisation territoriale #Zone de revitalisation rurale
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Contrat d’engagement crèche-Pôle emploi-parent
Ce contrat crèche-parents-Pôle emploi doit être mis en œuvre dans le cadre des crèches à vocation d’insertion professionnelle.

09/01/2020

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Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue…
Modèle de lettre de saisine du chef de pôle en vue de recueillir son avis sur le renouvellement du contrat d’un assistant.

17/07/2014

#Contrat de travail #Personnel médical hospitalier
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Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue…
Modèle de lettre de saisine du chef de pôle en vue de recueillir son avis sur le renouvellement du contrat d’un praticien contractuel.

09/06/2022

#Contractuel #Recrutement
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Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat…
Depuis janvier 2018, les contrats aidés sont transformés en parcours emploi compétences (PEC). Ce dispositif s’inscrit toutefois toujours dans le cadre du contrat unique d’insertion (CUI) et le Code du travail…

28/10/2024

#Politique sociale #Rémunération
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Demande d’aide contrat de génération
Le contrat de génération est un contrat de travail pour accueillir des jeunes sous la tutelle de seniors (+ 57 ans) en poste dans l’entreprise d’accueil. Les règles sont stipulées dans le…

20/02/2020

#Emploi #Parcours d'insertion
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Comment nommer et mettre fin aux fonctions d’un responsable de…
L’organisation en pôles d’activités a été entreprise par l’ordonnance n° 2005-406 du 2 mai 2005 dans le cadre de la nouvelle gouvernance des établissements publics de santé, et confirmée par la loi…

18/07/2022

#Chef de service #Établissement de santé
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Contrats d’accompagnement dans l’emploi contrats uniques d’insertion (CAE-CUI)
Dans la suite des contrats aidés (CES, CEC…) mis en place par les gouvernements successifs, une nouvelle forme de contrat aidé (CAE) a été créée par la loi n° 2005-32 du…

04/02/2025

#Retour à l'emploi #Contrat de travail
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Modèle de Cesa (contrat d'entrepreneur salarié associé)
Le Cesa (contrat d'entrepreneur salarié associé) est un contrat de travail unique, en CDI, avec tous les droits liés au travail : Sécurité sociale, retraite, Pôle emploi, mutuelle d'entreprise, comité d'entreprise,…

16/05/2017

#Structure sociale et médico-sociale #Économie sociale et solidaire
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Les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE)
Face aux nouveaux enjeux posés par les différentes normes contemporaines en matière environnementale et sociale, qu’ils soient liés à l’aménagement du territoire, à l’économie sociale et solidaire (ESS) ou encore…

24/03/2024

#Compétitivité du territoire #Économie sociale et solidaire
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Contrat de coréalisation de spectacle
Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le…

05/04/2024

#Arts et culture #Événementiel
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Contrat de coproduction de spectacle
Vous envisagez de produire ou diffuser un spectacle et hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs options s’offrent à vous entre le contrat de coproduction, le…

05/04/2024

#Arts et culture #Événementiel

Une offre pour chaque métier

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07/04/2025

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CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès 2026

19/05/2025

CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès ...

Modes d'accueil du jeune enfant : un plan de contrôle des crèches dans chaque département dès 2026

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La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat

07/05/2025

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