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Convention d'accueil

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Convention d'accueil dans l'actualité

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Convention d'accueil dans les ressources documentaires

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Accueillir un stagiaire en entreprise et signer une convention de…
Vous envisagez d’accueillir un stagiaire dans votre structure culturelle ? Vous souhaitez connaître la législation autour du stage ? Le stage permet à un jeune d’approcher la vie professionnelle à travers la…

17/12/2014

#Convention #Stagiaire
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Modèle de convention entre la ville et la Caf pour…
La convention pour la prestation de service ordinaire (PSO) donne le cadre de fonctionnement que la caisse d’allocations familiales (CAF) impose de suivre pour tous les organisateurs d’accueil de loisirs.…

07/12/2020

#Convention #Subvention locale
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Trame de convention d’accueil d’un stagiaire associé
Cette trame de convention permet d’acter l’accueil d’un stagiaire associé.

22/06/2020

#Convention #Stagiaire #Recrutement
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La convention de stage
La convention de stage est un document obligatoire pour réaliser un stage en entreprise ou dans une collectivité. Il s’agit d’un contrat définissant le cadre et les modalités de la…

18/05/2020

#Convention #Stagiaire
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La maison d’accueil hospitalière
Les maisons d’accueil hospitalières répondent à un cahier des charges publié par l’arrêté ministériel du 21 février 2017. Pour accomplir leur mission, elles doivent conclure une convention avec un ou plusieurs…

11/10/2017

#Accueil #Établissement de santé
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Trame d’annexe à la convention d’accueil d’un stagiaire associé
Cette trame d’annexe permet de compléter la convention d’accueil d’un stagiaire associé, notamment en précisant les critères ayant conduit au choix du stagiaire, les objectifs du stage ainsi que la…

22/06/2020

#Convention #Stagiaire #Recrutement
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Modèle type de convention de stage
Le présent modèle de convention de stage envisage tous les cas possibles (stage court ou long) et permet au CCAS/CIAS de définir précisément toutes les modalités d’accueil, d’indemnisation, de couverture…

20/12/2017

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L’accueil des tout-petits en accueil de loisirs
La question de l’accueil des enfants non scolarisés en accueils de loisirs, au sein de services périscolaires, peut être soumise à différentes interprétations. La réponse la plus fréquente est celle…

27/10/2023

#Politique d'accueil de la petite enfance #ALSH
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Convention pluriannuelle d’objectifs relative au service intégré de l’accueil et…
Cette convention, signée avec l’État, désigne l’opérateur chargé du service intégré de l’accueil et de l’orientation (Siao) et détaille ses missions et les objectifs poursuivis. Un Siao a été mis…

02/12/2024

#Dispositif d'hébergement #Convention
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Connaitre les lois et recommandations pour accueillir un enfant en…
L’accueil d’un enfant en situation de handicap au sein d’un ACM suscite de nombreuses interrogations. Au fil des années, notre société est passée du paradigme d’intégration à la notion d’inclusion des…

09/01/2025

#Enfant #Personne handicapée
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Convention entre Ehpad et conseil départemental
Mettre en place un tarif différencié au sein d’un Ehpad nécessite la signature d’une convention d’aide sociale avec le conseil départemental.Cette convention, issue de l’article L. 342-3-1 du Code de l’action…

15/04/2024

#Aides sociales #EHPAD
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Accueillir les enfants concernés par un projet d’accueil individualisé
Le projet d’accueil individualisé (PAI) est régi par la circulaire du 10 février 2021 relative à l’accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé…

18/12/2022

#Accueil #Protocole (méthode)
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Contrat individuel d’accueil dans le cadre d’un dispositif d’accueil renforcé
Cet outil propose un modèle de contrat individuel d’accueil pour l’accueil d’un enfant en situation de handicap bénéficiant du dispositif d’accueil renforcé.

11/07/2023

#Élève handicapé #Temps périscolaire #Accueil
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Contrat de travail et régularisation de l’assistant maternel
Lorsque l’enfant n’est pas accueilli de manière continue sur l’année, la Convention collective des assistants maternels prévoit de lisser la rémunération annuelle sur douze mois indépendamment des périodes de travail…

20/03/2024

#Petite enfance #Structure d'accueil de la petite enfance
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Modèle de convention portant sur les logements-foyers accueillant des personnes…
Cette convention a pour objet de fixer les droits et obligations des parties prévus par les articles R. 353-154 à R. 353-165 du Code de la construction et de l’habitation, pour le…

06/11/2013

#Logement #Convention

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