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Cotraitants

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Cotraitants dans l'actualité

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Cotraitants dans les ressources documentaires

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Mettre en œuvre la responsabilité des cotraitants
La composition d’un groupement d’entreprises ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de défaillance.Lorsque l’entreprise défaillante…

17/10/2024

#Responsabilité #Co-traitant
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Modèle de lettre de résiliation du marché à l’égard de…
En cas de défaillance d’un des cotraitants, ce modèle de lettre vous permettra de résilier le marché à l’égard de l’ensemble des cotraitants dans ces trois cas de figure : groupement…

10/10/2022

#Défaillance de l'entreprise #Groupement d'entreprises
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Procéder au paiement du marché en cas de cotraitance : mécanisme,…
L’attribution de marchés à des groupements d’entreprises conjoints ou solidaires peut complexifier le règlement des sommes dues aux différentes entreprises. Dans ce cadre, il faut maîtriser les aspects relatifs au…

07/02/2024

#Gestion du paiement du marché #Co-traitant
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Gérer la défaillance d’un cotraitant
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint :Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est…

02/01/2025

#Co-traitant
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Connaître le fonctionnement du groupement solidaire
Le groupement d’entreprises est une association d’entreprises qui n’ont individuellement pas la capacité de répondre seules à un marché et qui se regroupent en vue de se porter candidates à…

17/10/2024

#Groupement d'entreprises #Co-traitant
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La définition de la cotraitance

11/03/2024

#Groupement d'entreprises #Co-traitant
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L’exécution financière du marché de travaux et la cotraitance

17/09/2024

#Exécution financière du marché #Co-traitant
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Modèle de lettre de mise en demeure du cotraitant défaillant
Ce modèle de lettre de mise en demeure envoyé par le maître d’ouvrage sera adressé au sous-traitant et devra préciser les griefs qui lui sont reprochés, le délai imparti pour…

10/10/2022

#Défaillance de l'entreprise #Groupement d'entreprises
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Modèle de répartition de paiement en cas de cotraitance dans…
Cet outil reprend la répartition des paiements, les éléments de mission de maîtrise d’œuvre et la répartition des honoraires pour votre marche en co-traitance.

19/05/2022

#Gestion du paiement du marché #Co-traitant
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Liste des certificats sociaux, fiscaux et attestations sur l’honneur à…
Cette check-list permet de vérifier l’ensemble des documents qui sont à demander à chaque opérateur économique à l’issue de l’analyse des offres et avant l’envoi des courriers de rejet aux…

15/09/2022

#Régularisation des candidats #Contrôle du marché public
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Maîtriser les spécificités du paiement des entreprises groupées
Le CCAG Travaux contient des dispositions spécifiques sur le paiement des acomptes mensuels et du solde du marché dans le cas où ce dernier est conclu par des entreprises groupées.…

03/07/2024

#Groupement d'entreprises #Exécution financière du marché

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