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Exclusion de cours

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Exclusion de cours dans l'actualité

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Exclusion de cours dans les ressources documentaires

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Fiche d’exclusion de cours
Cette fiche-type d’exclusion de cours, que le professeur remet à l’accompagnateur de l’élève exclu, est destinée à la vie scolaire. Le bordereau final permet à l’enseignant d’être certain que l’élève…

06/01/2012

#Punition
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Modèle d’avis d’exclusion de cours
Outil présentant un modèle d’avis d’exclusion de cours.

14/11/2019

#Punition
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Comment réaménager une cour d’école ?
Lieu de détente et de respiration des élèves entre deux leçons, la cour d’école est, en France, traditionnellement située à l’arrière du bâtiment scolaire et recouverte d’enrobé. Pourtant, la cour…

19/04/2021

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics
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Mettre en œuvre des exclusions à l’appréciation du maître d’ouvrage
Tout opérateur économique peut se porter candidat à l’attribution d’un marché public, à l’exception des opérateurs économiques placés sous l’effet d’une exclusion définie par le Code de la commande publique…

01/02/2024

#Recevabilité des candidats #Mise en concurrence du marché public #Résiliation du marché
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Exclure pour mieux inclure : accompagner les élèves exclus
Les textes de 2011 relatifs à la discipline dans les EPLE visaient à faire baisser le nombre des conseils de discipline et des exclusions définitives en introduisant de nouvelles sanctions…

03/03/2024

#Punition
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Enregistrement des mains courantes par les policiers municipaux
Suite à une demande de plus en plus importante de personnes ne désirant pas déposer plainte, soit du fait d’un préjudice peu important, soit par souhait de ne pas engager…

08/10/2011

#Main courante
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Déminéraliser les cours d’école
À l’heure du développement durable et du réchauffement climatique de plus en plus prégnant (les vagues de canicules sont de plus en plus régulières), les cours d’école peuvent être de…

04/04/2023

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics
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Cour buissonnière : créer un espace de nature, de convivialité…
Aujourd’hui, les cours d’écoles sont des lieux de plus en plus mutualisés entre les différents acteurs de l’éducation. Ainsi, les enfants s’y retrouvent sur les temps scolaires, et bien souvent…

22/12/2021

#ALSH #Bâtiment et équipement publics #Sensibilisation au développement durable
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Procéder au licenciement en cours ou fin de stage
Le stage est une période probatoire au cours de laquelle l’aptitude à l’exercice des fonctions du cadre d’emplois ou du grade est vérifiée, avant une éventuelle titularisation.L’appréciation portée sur les…

28/03/2024

#Stagiaire #Licenciement
picto institutions-et-administration-territoriale

Le rapport de la Cour des comptes sur les politiques…
Face au dérèglement climatique, les collectivités locales, jugées à l’avant-garde de l’État, portent une part essentielle des solutions, qu’il s’agisse de réduire les émissions de gaz à effet de serre…

27/08/2024

#Climat #Collectivité territoriale
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Le stationnement dans les cours des gares
La constatation d’une infraction à l’arrêt ou au stationnement n’est pas toujours aisée à identifier, notamment lorsqu’il s’agit d’une infraction prévue par arrêtés préfectoraux. Le policier municipal est-il compétent et…

16/07/2023

#Stationnement
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Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou…
Le Code général de la fonction publique (CGFP) fixe en son article L. 533-1 la liste des sanctions susceptibles d’être prononcées à l’encontre des fonctionnaires. Les sanctions disciplinaires sont réparties en…

17/04/2023

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Mettre en œuvre un projet partagé d’éducation au développement durable…
De multiples études démontrent que la nature a des effets bénéfiques sur le développement des enfants et des jeunes…Cependant, les enfants comme les adultes passent 80 % de leur temps dans…

31/01/2019

#Enfant #Temps périscolaire #Bâtiment et équipement publics #Sensibilisation au développement durable
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Les dispositifs externalisés pour les exclusions temporaires de l’établissement
Certaines académies ont mis en place des partenariats, souvent dans le cadre de la politique de la ville, pour que les élèves exclus des EPLE soient pris en charge le…

18/01/2015

#Punition
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Contrat d’engagement de service public exclusif réservé aux assistants des…
La prime d’engagement versée aux assistants des hôpitaux est supprimée et remplacée par une indemnité d’engagement de service public exclusif. Cette indemnité est versée après signature d’un contrat d’engagement de…

02/03/2022

#Rémunération #Personnel médical hospitalier

Une offre pour chaque métier

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