#

Exclusion de cours

picto actu

Exclusion de cours dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Exclusion de cours dans les ressources documentaires

picto education

Modèle d’avis d’exclusion de cours
Outil présentant un modèle d’avis d’exclusion de cours.

14/11/2019

#Punition #Sanction disciplinaire
picto education

Fiche d’exclusion de cours
Cette fiche-type d’exclusion de cours, que le professeur remet à l’accompagnateur de l’élève exclu, est destinée à la vie scolaire. Le bordereau final permet à l’enseignant d’être certain que l’élève…

06/01/2012

#Punition
picto services-a-la-population

Comment réaménager une cour d’école ?
Lieu de détente et de respiration des élèves entre deux leçons, la cour d’école est, en France, traditionnellement située à l’arrière du bâtiment scolaire et recouverte d’enrobé. Pourtant, la cour…

19/04/2021

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics
picto marches-publics

Mettre en œuvre des exclusions à l’appréciation du maître d’ouvrage
Tout opérateur économique peut se porter candidat à l’attribution d’un marché public, à l’exception des opérateurs économiques placés sous l’effet d’une exclusion définie par le Code de la commande publique…

01/02/2024

#Recevabilité des candidats #Résiliation du marché #Mise en concurrence du marché public
picto education

Exclure pour mieux inclure : accompagner les élèves exclus
Les textes de 2011 relatifs à la discipline dans les EPLE visaient à faire baisser le nombre des conseils de discipline et des exclusions définitives en introduisant de nouvelles sanctions…

03/03/2024

#Punition
picto services-a-la-population

Enregistrement des mains courantes par les policiers municipaux
Suite à une demande de plus en plus importante de personnes ne désirant pas déposer plainte, soit du fait d’un préjudice peu important, soit par souhait de ne pas engager…

08/10/2011

#Main courante
picto services-a-la-population

Déminéraliser les cours d’école
À l’heure du développement durable et du réchauffement climatique de plus en plus prégnant (les vagues de canicules sont de plus en plus régulières), les cours d’école peuvent être de…

04/04/2023

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics
picto services-a-la-population

Cour buissonnière : créer un espace de nature, de convivialité…
Aujourd’hui, les cours d’écoles sont des lieux de plus en plus mutualisés entre les différents acteurs de l’éducation. Ainsi, les enfants s’y retrouvent sur les temps scolaires, et bien souvent…

22/12/2021

#ALSH #Bâtiment et équipement publics #Sensibilisation au développement durable
picto institutions-et-administration-territoriale

Procéder au licenciement en cours ou fin de stage
Le stage est une période probatoire au cours de laquelle l’aptitude à l’exercice des fonctions du cadre d’emplois ou du grade est vérifiée, avant une éventuelle titularisation.L’appréciation portée sur les…

28/03/2024

#Stagiaire #Licenciement
picto services-a-la-population

Le stationnement dans les cours des gares
La constatation d’une infraction à l’arrêt ou au stationnement n’est pas toujours aisée à identifier, notamment lorsqu’il s’agit d’une infraction prévue par arrêtés préfectoraux. Le policier municipal est-il compétent et…

16/07/2023

#Stationnement
picto sante

Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou…
Le Code général de la fonction publique (CGFP) fixe en son article L. 533-1 la liste des sanctions susceptibles d’être prononcées à l’encontre des fonctionnaires. Les sanctions disciplinaires sont réparties en…

17/04/2023

#Sanction disciplinaire
picto services-a-la-population

Mettre en œuvre un projet partagé d’éducation au développement durable…
De multiples études démontrent que la nature a des effets bénéfiques sur le développement des enfants et des jeunes…Cependant, les enfants comme les adultes passent 80 % de leur temps dans…

31/01/2019

#Enfant #Temps périscolaire #Bâtiment et équipement publics #Sensibilisation au développement durable
picto education

Les dispositifs externalisés pour les exclusions temporaires de l’établissement
Certaines académies ont mis en place des partenariats, souvent dans le cadre de la politique de la ville, pour que les élèves exclus des EPLE soient pris en charge le…

18/01/2015

#Punition
picto sante

Contrat d’engagement de service public exclusif réservé aux assistants des…
La prime d’engagement versée aux assistants des hôpitaux est supprimée et remplacée par une indemnité d’engagement de service public exclusif. Cette indemnité est versée après signature d’un contrat d’engagement de…

02/03/2022

#Rémunération #Personnel médical hospitalier
picto services-a-la-population

Comment définir et implanter les jeux de cour dans les…
Espace de récréation par excellence, la cour demeure le lieu du jeu pour les enfants. C'est l'endroit dans lequel ils vont exprimer leur trop-plein d'énergie contenu en classe. Indispensable à…

08/03/2012

#Gestion des locaux scolaires #Bâtiment et équipement publics

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en cas d'émeutes urbaines

24/04/2024

Le Sénat préconise de renforcer le rôle des polices municipales en ...

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Tiers financement de la rénovation énergétique : peu de collectivités intéressées

23/04/2024

Tiers financement de la rénovation énergétique : peu de ...

Voir tous les articles publiés