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Marché de formation dans les ressources documentaires

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Passer un marché de prestations de formations

La mise en place d’un marché de formation nécessite une véritable réflexion, en amont, sur l’approche à retenir par l’établissement, que ce soit en termes de recensement du besoin ou…

17/02/2022

#Marché de services #Prestataire

Exemple de marché pour la prestation de formations multimédias destinées…

Ce document présente les pièces d’un marché passé par un CCAS pour la formation aux outils et à l’univers du multimédia à destination des seniors de la commune (source : CCAS…

05/04/2017

#Stratégie de communication #NTIC
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Gérer l'absence d'un salarié en formation

Le marché des services à la personne est en pleine expansion, la demande augmente régulièrement, et de nombreux organismes sont en recrutement permanent. Ils ont besoin de personnel compétent pour…

20/05/2014

#Organisation des services #Absence
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Mettre en œuvre l’obligation de formation des jeunes de 16…

Près de 80 000 jeunes sortent chaque année du système scolaire sans aucune qualification ni diplôme et 60 000 mineurs ne sont ni en études, ni en formation, ni en emploi. Ils…

16/10/2021

#Jeune #Formation
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Référentiel des données relatif aux marchés publics

En matière de marchés publics, vous devrez publier 16 données du contrat initial et jusqu’à 7 données complémentaires en cas de modifications du marché public. Ces données, ainsi que leur format de…

19/07/2022

#Publicité des marchés publics #Notification de marché #Support de communication #Maître d'ouvrage
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Le référentiel de formation et les attendus de fin de…

Le cadre de référence du Meef « Encadrement éducatif » (arrêté du 28 mai 2019), basé sur le référentiel des activités professionnelles de 2013 définit les objectifs de formation propres…

02/02/2020

#CPE #Formation
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Maîtriser les achats de formation professionnelle continue

La formation professionnelle continue constitue un poste de dépenses important au sein de la sphère publique. Elle représente 2 à 3 % de la masse salariale d’un établissement public. Au-delà de…

14/12/2018

#Marché de services
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Formation

Le décret n° 2022-1043 du 22 juillet 2022 définit pour l’ensemble des agents publics l’action de formation professionnelle.Une action de formation est un parcours pédagogique concourant au développement des connaissances et des…

18/01/2022

#Droits des fonctionnaires #Formation
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Participer et/ou piloter un Greta

La loi sur la formation professionnelle de 1971 a fait de celle-ci un marché en France. En décidant, dès 1972, de réaliser des prestations de formation d’adultes, le ministère de…

09/07/2019

#Adulte #Formation
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Référentiel des données applicable aux marchés publics (après le 1er…

À compter du 1er janvier 2024, en matière de marchés publics, vous devrez publier 24 données obligatoire dans le cadre du contrat initial et jusqu’à 21 données complémentaires dans certains…

12/03/2023

#Notification de marché #Publicité des marchés publics
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Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

05/12/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Durées des marchés fixées par le Code de la commande…

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

18/12/2019

#Reconduction du marché
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Qu’est-ce qu’un plan de formation ?

Le Code général de la fonction publique (CGFP) oblige les collectivités à élaborer un plan de formation (CGFP, art. L. 423-3).Ce plan de formation a pour but d’établir une gestion anticipée…

04/04/2022

#Plan de formation
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Connaître les obligations de formation

Depuis une dizaine d’années, la formation des policiers municipaux a connu de profondes modifications, étape indispensable à la professionnalisation. La formation des agents de police municipale regroupe des formations initiales…

05/11/2012

#Formation
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Avis de marché

Cet avis de marché permettra à l’acheteur de publier son annonce de marché public, soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à…

12/01/2020

#Notification de marché #Avis de publicité des marchés publics