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Ordre de versement

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Ordre de versement dans l'actualité

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Ordre de versement dans les ressources documentaires

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Le versement mobilité
Les déplacements des salariés pour se rendre sur leur lieu de travail engendrent pour les collectivités organisatrices des transports publics urbains des charges importantes. Afin de leur permettre de faire…

04/07/2024

#Transport en commun #Ressources fiscales diverses
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Les ordres des professions médicales
Nous nous intéresserons ici principalement aux deux principaux ordres organisant les professions médicales : l’ordre des médecins et l’ordre des sages-femmes. Les chirurgiens-dentistes bénéficient également d’un ordre organisé dans des conditions…

02/03/2022

#Médecin #Sage-femme
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Les missions et les modalités de fonctionnement des ordres professionnels…
« L’ordre professionnel » fait généralement référence à la sphère médicale (Ordre des médecins, Ordre des sages-femmes). Or les ordres professionnels des professions paramédicales existent et recouvrent un certain nombre de professions.…

17/07/2014

#Management #Filière médicale et médico-sociale
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Rôle et responsabilités des ordres professionnels paramédicaux
L’ensemble des ordres professionnels des professions médicales, dans une approche de nature corporative, ont une mission non seulement de représentation et de défense des intérêts de chacune des professions, mais…

25/02/2016

#Gestion administrative
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Établir un ordre de service dans un marché de maîtrise…
L’ordre de service est défini à l’article 2 de tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG). Dans le CCAG-Maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE), il constitue la décision du maître d’ouvrage qui précise…

01/02/2024

#CCAG #Exécution du marché
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L’Ordre professionnel, garant de la déontologie des personnels médicaux
Le Code de déontologie médicale a été publié pour la première fois le 28 juin 1947, peu de temps après la création de l’Ordre, et institué dans sa forme actuelle le…

17/07/2014

#Devoirs professionnels #Personnel médical hospitalier
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Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un…
Un agent de votre collectivité qui démissionne vous demande s’il peut percevoir une indemnité à cette occasion. Cette possibilité n’est prévue que dans des cas particuliers, précisés dans un premier…

13/11/2024

#Démission #Indemnités
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Remise de l’ordre des Arts et des Lettres
2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir survécu à la création en 1963…

18/12/2012

#Événement culturel #Discours
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Les opérations d’ordre
Le budget d’une collectivité est constitué de deux sections : le fonctionnement et l’investissement.Lors de l’exécution budgétaire, la collectivité effectue des opérations dites réelles et d’autres opérations qualifiées d’ordre.L’objet de cette…

27/01/2025

#Opération d'ordre
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Verser l’indemnité de départ volontaire : bénéficiaires et calcul
Un agent titulaire de votre collectivité vous fait part de sa démission suite à une restructuration de service et vous demande s’il peut percevoir une somme à cette occasion. Le…

12/01/2025

#Départ #Indemnités
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Régime spécial : identifier les cotisations de Sécurité sociale versées…
En tant que gestionnaire de paie, vous êtes chargé du calcul des cotisations et des contributions sociales. Bien que celui-ci soit automatisé à l’aide des logiciels de gestion de paie,…

13/01/2025

#Cotisations
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Utiliser un ordre de service ou un bon de commande
L’exécution de vos marchés impose le recours au bon de commande et à l’ordre de service. Mais quelles sont les conditions formelles et contractuelles d’utilisation de l’ordre de service et…

01/02/2025

#Marché à bons de commande
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Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux
Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la direction des Affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas de modification pour prix nouveaux. Les éléments en rouge…

05/08/2024

#Rémunération #Maître d'œuvre
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Remise de l’Ordre national du Mérite
Ce type de discours fait partie des incontournables dans une carrière d’élu local. L’Ordre national du Mérite est le second ordre national. La solennité est bien entendu d’usage pour celui…

08/09/2011

#Discours
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Établir et notifier les ordres de service
L’ordre de service (OS) est un acte notifiant une décision au titulaire du marché dans les conditions prévues par ce dernier.Qu'il s'agisse d'un ordre de service consécutif à un marché…

27/11/2024

#Exécution du marché #Marché de travaux

Une offre pour chaque métier

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Jours fériés et ponts de mai 2025 : comment gérer les absences des agents publics ?

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