Part complémentaire variable
Part complémentaire variable dans l'actualité
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Article
Rejet de la requête en annulation d'un arrêté sur la part complémentaire…
Un syndicat national de praticiens hospitaliers avait déposé une requête en annulation de l'arrêté du 28 mars 2007 relatif à… -
Article
Complémentaire santé : tous les salariés y auront droit à partir de…
La généralisation de la couverture complémentaire santé à tous les salariés interviendra à l'horizon 2016. -
Article
Mise à disposition d'un modèle de délibération pour l'institution d'une part incitative…
L'article 1522 bis du Code général des impôts permet aux collectivités d'instituer, en addition de la part fixe de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), une part variable… -
Article
Complémentaire santé obligatoire en entreprise : quels changements ?
À partir du 1er janvier, toutes les entreprises devront proposer à l'ensemble de leurs salariés une complémentaire santé qu'elles financeront…
Part complémentaire variable dans les ressources documentaires
La journée complémentaire et les restes à recouvrer
13/11/2023
Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps…
10/09/2023
Marchés complémentaires de fournitures : les conditions à respecter pour…
19/05/2019
Dossier d’engagement pour les professionnels souhaitant intégrer le réseau d’une…
17/04/2018
Comment s’établit la rémunération des praticiens hospitaliers universitaires (PHU) ?
06/04/2021
Identifier et mobiliser les parties prenantes d’une démarche de concertation
16/05/2021
L’évaluation des personnels de direction de la fonction publique hospitalière…
21/03/2022
Créer un parti politique local
23/12/2011
Comprendre le deuil
12/01/2023
Accueil par un maire du congrès de son parti politique…
11/05/2011
Dynamiser les relations entre la direction de l’éducation et l’action…
28/11/2016
Une offre pour chaque métier
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Budget 2025 : la potion est trop amère pour les collectivités
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