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Participation des usagers

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Participation des usagers dans l'actualité

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Participation des usagers dans les ressources documentaires

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Évaluer la participation des usagers : les résultats de l’enquête…
La participation des usagers dans les établissements et services reste un enjeu prioritaire. L’enquête de l’ANESM sur la participation des usagers au fonctionnement des établissements et des services publiée (auprès…

23/02/2015

#Bénéficiaire des ESMS #Indicateur de qualité
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Encourager l’émergence de la participation des usagers au sein des…
L’évolution du secteur social et médico-social a entraîné la transformation, au fil des ans, des droits et libertés individuels de la personne prise en charge.C’est l’article L. 311-3 du Code de…

24/07/2022

#Service d'aide à domicile #Droits des usagers
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Associer les usagers et les habitants à l’analyse des besoins sociaux
La démarche d’analyse des besoins sociaux (ABS) ne peut se concevoir sans associer les habitants et les usagers. En effet, associer ceux-ci à l’ABS présente de vrais enjeux : enrichir l’analyse…

19/10/2021

#Besoins sociaux #Démocratie participative
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Pratiques recommandées pour favoriser la participation des usagers à l’ABS
Ces quelques conseils permettent d’inscrire la participation des usagers dans l’analyse des besoins sociaux. Toutes ces bonnes pratiques s’inscrivent dans la mise en œuvre des processus participatifs.

19/10/2021

#Besoins sociaux #Démocratie participative
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Faire participer les résidents et leurs familles
La loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, ainsi que la loi n° 2002-2, insiste particulièrement sur l’importance de…

28/03/2014

#Résident #Projet de vie
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Les obligations des gestionnaires de SAP à l’égard des usagers…
La législation sociale garantit des droits et libertés individuels à toute personne prise en charge par des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Il s’agit : du respect de sa dignité,…

15/10/2017

#Bénéficiaire des ESMS #Droits des usagers
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Faire participer les personnes handicapées dans le suivi qualité
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 ne voile pas son ambition : instaurer une démocratie interne dans les établissements médico-sociaux et permettre aux personnes accompagnées de participer à la vie de…

21/03/2017

#Personne handicapée #Évaluation (méthode)
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Les modalités de participation citoyenne à l’échelle intercommunale
La coopération intercommunale a été mise en place en dehors de toute référence explicite à la démocratie et à la place du citoyen. Pourtant, c’est à l’échelle intercommunale que le…

12/03/2024

#EPCI #Démocratie participative
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Intégrer la dimension participative aux politiques sociales du CCAS/CIAS
La participation est encore une pratique peu développée dans les centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), bien que ses bienfaits soient mis régulièrement en avant. L’élaboration d’une politique sociale…

21/11/2016

#Politique sociale #Démocratie participative
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Faire participer le conseil de la vie sociale à la…
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale place l’usager au cœur du dispositif, il dispose de droits qui sont garantis par : le livret d’accueil, la charte…

07/07/2022

#Démocratie participative #Performance (qualité)
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Commission des usagers (CDU) et représentants des usagers (RU)
Remplaçant depuis 2016 la commission des relations avec les usagers et la qualité de la prise en charge (CRUQ-PC) instituée par la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002, la commission des…

15/09/2020

#Droits des usagers #Patient #Établissement de santé
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Trame d’entretien collectif avec les représentants d’usagers
Cette trame d’entretien a vocation à être utilisée en collectif, dans le cadre d’un groupe de réflexion mené par des représentants de comité d’usagers ou de conseil de vie sociale.…

19/10/2021

#Besoins sociaux #Démocratie participative
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Modèle de charte de la participation des habitants aux projets…
Ce modèle de charte rappelle les enjeux et les moyens mis en œuvre pour développer la participation des usagers aux projets d’un CCAS/CIAS. Cette trame peut être adaptée à la…

21/11/2016

#Politique sociale #Démocratie participative
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Créer un comité d’usagers du CCAS/CIAS
Mener une action sociale en toute transparence, c’est donner autant que possible la parole au public bénéficiaire pour s’exprimer sur le centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS). Il s’agit pour le…

25/04/2018

#Politique sociale #Concertation
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Courrier de présentation du conseil de la vie sociale à…
Ce modèle de courrier vise à présenter simplement et synthétiquement ce qu’est le conseil de la vie sociale. Il vise à informer les usagers et leurs familles sans les noyer…

19/10/2022

#CCAS #Concertation

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