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Portabilité dans les ressources documentaires

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Intégrer dans un marché public de téléphones (portables ou fixes)…

Tout au long de son cycle de vie (de l’extraction des matières premières, en passant par sa fabrication, son transport, son utilisation et sa fin de vie), un téléphone portable…

31/08/2023

#Achat durable #Marché de services
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Intégrer dans un marché public d’ordinateurs portables des enjeux de…

La grande majorité des impacts environnementaux des produits numériques est attribuée à la phase de fabrication plus qu’à l’utilisation. En effet, un ordinateur portable est composé d’environ 36 éléments chimiques dont…

31/08/2023

#Achat durable #Marché de fournitures
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Écolabels pour l’acquisition d’ordinateurs portables

Le site Internet de l’Agence de la transition écologique (Ademe) identifie les écolabels utilisables en fonction des produits et précise les garanties et les objectifs de chacun d’entre eux. Pour…

19/09/2023

#Achat durable #Marché de fournitures
picto marches-publics

Écolabels pour l’acquisition de téléphones portables

Le site Internet de l’Agence de la transition écologique (Ademe) identifie les écolabels utilisables en fonction des produits et précise les garanties et les objectifs de chaque écolabel. Pour les…

19/09/2023

#Achat durable #Marché de fournitures
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Organiser la portabilité des droits prévoyance à partir de 2014

La loi n° 2013-504 du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi, issue de l’accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2013, complète les dispositions relatives à la portabilité des droits…

10/07/2013

#Protection sociale #Entreprise
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Les dispositions du règlement intérieur relatives à l’interdiction du téléphone…

À compter de la rentrée 2018, l’utilisation du téléphone portable par les élèves est interdite dans les écoles et collèges (éventuellement en lycée). Cette interdiction suppose une modification du règlement…

25/10/2018

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L’ère du numérique révolutionne la pédagogie des cadres de CCAS/CIAS

L’ordinateur, et plus encore le téléphone portable, ont révolutionné notre façon de penser, d’étudier, et notre rapport aux autres. De nouveaux usages de communication voient le jour, et le smartphone…

22/11/2016

#Politique sociale #NTIC
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Le numérique dans les établissements du second degré

Le développement du numérique dans les établissements suppose, même s’il ne s’y réduit pas, une infrastructure matérielle. Les établissements publics du second degré de France métropolitaine et des DOM sont…

11/03/2014

#Projet éducatif #Refondation de l'école
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Procès-verbal des élections du conseil de la vie sociale

Ce document présente une trame de procès-verbal, à établir suite aux élections du conseil de la vie sociale. Il reprend les différents éléments à y faire figurer ; il peut être…

19/10/2022

#ESMS #Procès-verbal
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Les technologies de l’information et de la communication dans les…

L’enquête sur les technologies de l’information et de la communication (ETIC) à destination des écoles, collèges et lycées publics renseigne sur les chiffres clés des équipements TICE de l’année 2009-2010. Le…

31/08/2016

#Gestion des locaux scolaires #NTIC
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Réagir à l’utilisation d’appareils numériques et électroniques

Faut-il les autoriser ou les interdire ? C’est, à tort, ce à quoi se réduit souvent le débat concernant l’utilisation des consoles de jeu, des lecteurs multimédia ou des téléphones portables…

21/06/2012

#NTIC #Règlement intérieur
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Aider à bénéficier du compte personnel de formation (CPF)

Le compte personnel de formation (CPF) a été créé par la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014. Il remplace, depuis 2015, le droit individuel à la formation (DIF). Le but de cette loi…

27/04/2021

#Retour à l'emploi #DIF
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Éduquer à l’image

En trente ans, les « stages d’initiation cinématographique » sont devenus « stages d’éducation à l’image ». Différents dispositifs ont émergé, comme « Un été au ciné », « Passeurs d’image », « École et collège au cinéma », et sont désormais…

26/04/2021

#Projet éducatif
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Le droit à la tranquillité et au repos

Le droit à la tranquillité et au repos n’est pas expressément mentionné dans l’énumération des droits des patients figurants aux articles L. 1112-1 et suivants du Code de la santé publique. Il…

12/12/2012

#Règlement intérieur #Droits du patient
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Mettre en place un projet de télégestion dans une structure…

Aujourd’hui plus que jamais, les structures de services à la personne ont besoin d’un accès immédiat aux informations des usagers, que ce soit pour apporter un service de qualité aux…

16/09/2019

#Service d'aide à domicile #Administration électronique