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Radiation du tableau de l’ordre dans les ressources documentaires

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Les missions et les modalités de fonctionnement des ordres professionnels…

« L’ordre professionnel » fait généralement référence à la sphère médicale (Ordre des médecins, Ordre des sages-femmes). Or les ordres professionnels des professions paramédicales existent et recouvrent un certain nombre de professions.…

17/07/2014

#Management #Filière médicale et médico-sociale
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Tableau de financement d’une activité récurrente

Ce tableau, permettant de mesurer l’évolution des financements récurrents sur la durée du mandat, peut être rempli pour chacune des activités, grâce à la comptabilité analytique mise en place précédemment.…

17/04/2014

#Projet social de territoire #Prospective financière

Modèle de tableau des rectifications opérées à la liste électorale

La commission administrative ayant statué sur les demandes d’inscription et opéré les radiations, doit dresser, du 1er au 9 janvier, un état des modifications apportées à la liste électorale et…

21/02/2019

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Les tableaux de synthèse

Le budget de la commune est voté soit par nature, soit par fonction. Compte tenu de cette possibilité, deux types de maquettes budgétaires ont été élaborés. Les tableaux de synthèse…

06/12/2022

#Communication budgétaire et financière #Document budgétaire
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Quelles sont les sanctions applicables en cas de faute déontologique…

Pour assurer leur mission de veiller au maintien des principes de moralité, de probité, de compétence et de dévouement indispensables à l’exercice des professions de santé, mais également de s’assurer…

05/04/2020

#Faute #Sanction disciplinaire
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Quel tableau de bord de pilotage pour quel objectif ?

Dans le cadre de l’exercice de leurs compétences, les collectivités et leurs établissements publics de coopération peuvent, voire doivent, s’appuyer sur un ou des outils d’aide à la décision communément…

21/05/2023

#Tableau de bord #Management
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Les ordres des professions médicales

Nous nous intéresserons ici principalement aux deux principaux ordres organisant les professions médicales : l’ordre des médecins et l’ordre des sages-femmes. Les chirurgiens-dentistes bénéficient également d’un ordre organisé dans des conditions…

02/03/2022

#Médecin #Sage-femme
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Tableaux de la composition simplifiée des juridictions ordinales

Les tableaux de comparaison proposés dans cet outil permettent d’identifier les spécificités des juridictions des différentes professions dotées d’un ordre professionnel.

05/10/2016

Tableau de récupération des données pour la cartographie

Après avoir expliqué aux équipes les différents critères de priorisation pris en compte, vous pouvez leur faire remplir ces tableaux de récupération des données pour la cartographie qui recensent les…

17/09/2013

#Achat durable
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Notification d’une décision de radiation prononcée soit d’office, soit à…

La commission administrative procède à deux types de radiations (art. R. 7 du Code électoral ) : les radiations automatiques et sans examen de fond de la part de la commission. Trois cas…

14/02/2019

#Liste électorale #Droits
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Rôle et responsabilités des ordres professionnels paramédicaux

L’ensemble des ordres professionnels des professions médicales, dans une approche de nature corporative, ont une mission non seulement de représentation et de défense des intérêts de chacune des professions, mais…

25/02/2016

#Gestion administrative
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Construire et suivre le tableau des effectifs

Toute collectivité doit tenir à jour un tableau des emplois sur lequel figure l’ensemble des postes budgétaires qu’elle a créés. C’est l’organe délibérant de la collectivité qui vote le crédit…

01/04/2023

#Agent #Gestion administrative
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Utiliser un tableau de bord pour la gestion des projets

Tout projet repose sur son pilotage et sur les outils associés. On parle alors souvent de tableaux de bord. Ces outils ont deux objectifs principaux : coordonner le projet en…

09/10/2022

#Programmation des achats #Passation du marché
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Établir un ordre de service dans un marché de maîtrise…

L’ordre de service est défini à l’article 2 de tous les cahiers des clauses administratives générales (CCAG). Dans le CCAG-Maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE), il constitue la décision du maître d’ouvrage qui précise…

01/02/2024

#CCAG #Exécution du marché
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Modèles de tableaux de gestion des déchets

Vous trouverez dans ce document plusieurs modèles de tableaux de suivi pour la gestion des déchets d’un festival : tableau d’estimation des différents types de déchets générés, tableau de recensement des…

28/04/2015

#Événement culturel #Gestion et traitement des déchets