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Rémunération par les résultats de l'exploitation

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Rémunération par les résultats de l'exploitation dans l'actualité

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Rémunération par les résultats de l'exploitation dans les ressources documentaires

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Exploiter les résultats de l’entretien professionnel
Après des années de mise en œuvre du processus de notation qui a montré ses limites par son caractère très mécanique et peu représentatif de la manière de servir des…

28/01/2024

#Entretien d'évaluation #Management
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Élaborer une enquête de satisfaction et exploiter ses résultats
Les enquêtes de satisfaction tiennent une place importante dans la gestion de la qualité des structures médico-sociales à domicile, car elles permettent de recueillir le sentiment des bénéficiaires afin d’évaluer…

18/04/2023

#Service d'aide à domicile #Bientraitance #Évaluation (méthode)
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Comment constituer son résultat de fin d’exercice ?
Le budget primitif d’une collectivité et de ses EPCI est composé de deux sections : la section de fonctionnement et la section d’investissement. Pour chacune des sections, un résultat est constitué.…

02/06/2020

#Processus budgétaire #Budget primitif
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L’affectation du résultat des établissements médico-sociaux
La loi d’accompagnement de la société au vieillissement de 2015 a mis en place l’obligation pour les établissements médico-sociaux, et notamment les Ehpad, de signer un contrat pluriannuel d’objectifs et…

18/04/2022

#Processus budgétaire #Protocole (méthode)
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Les éléments de rémunération des personnels de direction
La rémunération des personnels de direction est pour l’essentiel la résultante de l’indice de base (dépendant du grade et de l’échelon), des bonification indiciaire et nouvelle bonification indiciaire (BI et…

30/04/2021

#Rémunération
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Engager des agents recenseurs
Le recensement de la population se déroule dans votre commune en début d’année et vous êtes donc chargé de recruter et de rémunérer des agents recenseurs.C’est l’Insee qui organise et…

08/01/2024

#Recrutement #Vacataire
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L’approbation des résultats
Cette fiche traite de l’approbation des résultats de l’exercice, en insistant sur le pluriel du terme « résultats » : y aurait-il plusieurs résultats ? Non, il y a un seul résultat qui est…

04/05/2012

#Processus budgétaire #Protocole (méthode)
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L’affectation du résultat
Cette procédure, instituée par l’instruction M14, donne une « image plus comptable » du résultat et de son affectation, plus proche des techniques de la sphère privée, et déjà en…

06/04/2021

#Compte administratif #Stratégie financière
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Les nouveaux indices de rémunération
À partir du 1er janvier 2021, la modification de certains éléments de la rémunération des personnels de direction, notamment le montant des parts fixe et modulable de l’indemnité de fonctions, de…

30/04/2021

#Rémunération
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Constituer son résultat de fin d’exercice
Les collectivités et leurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ont la possibilité de voter leur budget primitif sans reprise de résultats, avec reprise anticipée de résultats ou après vote…

16/05/2017

#Vote du budget #Section budgétaire #Budget primitif
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Grille d’exploitation de l’enquête de satisfaction
Une fois l’enquête de satisfaction mise en place et le modèle de questionnaire déterminé, la grille d’exploitation permet de traiter et d’analyser les résultats (source : Le Spégagne D. et Rineau…

17/12/2012

#Restauration #Indicateur de qualité
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Négocier la rémunération du maître d’œuvre
La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire fixée contractuellement qui tient compte de plusieurs éléments.En…

01/01/2024

#Maître d'œuvre #Choix du prix du marché
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Rémunérer le maître d’œuvre
Le contrat de maîtrise d’œuvre, lorsque le maître d’ouvrage est une personne publique, est soumis aux dispositions du Livre IV, 2e partie du Code de la commande publique, qui intègre l’ancienne…

01/01/2024

#Gestion du paiement du marché #Maître d'œuvre
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Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre
Le Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération du maître d’œuvre.De manière générale, le prix du marché de maîtrise d’œuvre doit être…

05/03/2023

#Rémunération #Maître d'œuvre
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Les stratégies de constitution du résultat
Dans le cadre de l’exécution de leur budget et de la production de leur compte administratif, les collectivités territoriales sont tenues de respecter la règle de l’équilibre (cf. fiche Comment…

14/11/2022

#Compte administratif #Stratégie financière

Une offre pour chaque métier

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Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?

29/04/2024

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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