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Ticket modérateur

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Ticket modérateur dans l'actualité

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Ticket modérateur dans les ressources documentaires

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Charte éditoriale d’utilisation et de modération des réseaux sociaux
La charte éditoriale d’utilisation et de modération des réseaux sociaux peut également fournir des informations – éditoriales – relatives au positionnement de la collectivité sur chaque réseau social.Exemple : Twitter –…

28/05/2019

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Les aides financières en Ehpad
Le financement des Ehpad peut être décomposé en trois catégories :le budget « soins » financé exclusivement par l’assurance maladie et en dehors des résidents ;le budget « hébergement à la charge des résidents » ;le budget…

01/09/2024

#Aides et politique sociale #Résident #EHPAD
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Protéger les mineurs de toute influence
Les revendications de neutralité de l’espace public concernent les usagers comme les agents et les salariés des ACM. Néanmoins, à rebours des obligations qui pèsent spécifiquement sur ces derniers, les…

17/11/2017

#Protection de l'enfance #Mineur
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Liste des pièces justificatives des frais de déplacement
Dans le cas de l’utilisation d’un véhicule personnel pour les besoins du service, le versement des indemnités kilométriques se fait sur la base de justificatifs (carte grise, tickets de péage,…

07/04/2022

#Mobilité (transport) #Indemnités
picto culture-et-communication

Fiche conseils d’écriture web pour des correspondants
Une « charte » ou une fiche conseil d’écriture nécessite d’être accompagnée, et la modération du service communication est de rigueur. Il s’agit d’outiller les agents avec des règles simples pour de…

21/11/2017

picto action-sociale

Accéder à un logement locatif social
Les bailleurs sociaux ont pour mission de favoriser l'accès des personnes en difficulté financière à une habitation à loyer modéré (HLM), mais les logements sont souvent en nombre insuffisant au…

29/04/2019

#Logement #Bénéficiaire des ESMS
picto ressources-humaines

L'obligation de réserve dans la fonction publique
Si les agents publics jouissent de la liberté d’opinion garantie par la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, ils ne peuvent user de la liberté d’expression qu’avec modération.…

02/02/2022

#Statut
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Redonner leur place aux piétons et aux modes doux en…
Une politique de développement durable globale doit faciliter les déplacements alternatifs dans les centres mais également en dehors. Les villes actuelles et l’étalement urbain alimentent l’utilisation de la voiture, alors…

25/02/2014

#Piéton
picto amenagement-des-territoires

Promouvoir la marche et les piétons
Dans le cadre d’une politique de développement durable, les piétons doivent être pris en compte. La marche à pied représente le mode de déplacement naturel par excellence et, qui plus…

28/01/2014

#Piéton
picto culture-et-communication

Créer une stratégie de communication sur les réseaux sociaux
Les réseaux sociaux sont aujourd’hui incontournables. Comment les investir ? Comment et quand écrire, publier, modérer ? Quel message ? Quel public ? Comment définir une véritable stratégie ? Pour une institution, exister sur les…

21/11/2017

#Stratégie de communication #Réseaux sociaux
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Les modes d’encaissement des recettes
Les recettes que les régisseurs et leurs mandataires sont autorisés à encaisser sont explicitement énumérées dans l’acte constitutif de la régie ou de la sous-régie ; tout encaissement non autorisé constitue…

03/09/2024

#Exécution budgétaire #Encaissement
picto services-a-la-population

Comprendre le deuil
L’accueil des personnes endeuillées dans les services de l’état civil chargés de rédiger les actes de décès – voir le chapitre « Les actes relatifs au décès » dans État civil en…

12/01/2023

#Gestion du deuil
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Positionner sa collectivité sur X (ex-Twitter)
Selon une enquête parue en 2022, 94 % des collectivités locales déployées sur les réseaux sociaux sont présentes sur Facebook, qui demeure en tête du podium depuis 2018. Les collectivités locales…

12/02/2025

#Stratégie de communication #Réseaux sociaux

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Recul de l'âge légal de départ en retraite à 66,5 ans en 2070 : les réactions syndicales

17/06/2025

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Quel est le calendrier des prochaines élections ?

07/04/2025

Quel est le calendrier des prochaines élections ?

La généralisation du compte financier unique (CFU) est en marche pour 2026

16/06/2025

La généralisation du compte financier unique (CFU) est en marche ...

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