UTILISATION
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Ressources documentaires
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Formation
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UTILISATION ?
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UTILISATION : actualités
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29 juil. 2013 - ref : 16920
Bruxelles prône l’utilisation des logiciels libres
Achats -
1 juin 2012 - ref : 21924
L'utilisation des périphériques mobiles se démocratise à l'hôpital
et la performance financière. Ces tableaux de bord peuvent être utilisés sur ordinateur, mais également...
Santé -
11 avr. 2012 - ref : 21856
Les propositions du HCSP pour une meilleure utilisation des bases
des demandes et le contrôle de l'utilisation des données. Le haut conseil propose en outre la création... dans la rubrique conditions d'utilisation. HOSPIMEDIA - L'utilisation des bases de données médico-sociales...
Santé -
15 juin 2018 - ref : 66676
Le Sénat élargit l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité
chargé". Le texte ouvre la possibilité de l'utilisation des caméras mobiles individuelles,... de la proportionnalité des dispositifs proposés, notamment en limitant le champ d'utilisation......
Sécurité, Caméras, Police municipale, Vidéoprotection -
25 juil. 2017 - ref : 53152
Attention à l’utilisation des échanges dématérialisés dans le cadre de l’exécution du marché
de fournitures courantes et services, les conditions d'utilisation du courriel doivent être précisées... administratives ou techniques particulières sur l’utilisation des moyens dématérialisés ou des supports...
Commande publique -
5 janv. 2017 - ref : 45597
Conditions d'utilisation des caméras individuelles par les policiers municipaux
avait donc donné des consignes concernant l’utilisation des caméras portatives par les policiers...
Sécurité, Caméras, Police municipale, Vidéoprotection -
27 sept. 2016 - ref : 20074
Le contentieux sur l'utilisation des créations d'un spectacle relève du juge judiciaire
Procédures, Entreprises -
12 sept. 2014 - ref : 15030
Non à l’utilisation du seul critère du prix dans l’attribution des marchés !
Commande publique -
15 mai 2013 - ref : 22410
Attention à l’utilisation du critère du prix pour des prestations médicales !
pour départager les offres. L’utilisation du critère du prix doit être pertinente En application de l’article L.... abandonner l’utilisation du critère financier, soit le pondérer à un poids faible pour juger des prestations...
Santé
UTILISATION : ressources documentaires
UTILISATION : Administration locale
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11 janv. 2012 - ref : 2765
Maîtriser l’utilisation de l’image des personnalités
Hachette Filipacchi). N’utilisez l’image d’une personne publique que pour illustrer un article... d’information consacré à l’événement auquel elle a participé. N’utilisez pas l’image de personnalités...
image, photographie, bulletin municipal, droit à l’image, personnalité, élu -
11 janv. 2012 - ref : 2764
Maîtriser l’utilisation de l’image des biens
sur l’image de celle-ci », il peut seulement « s’opposer à l’utilisation de cette image... pas dans l’utilisation commerciale de l’image. Ainsi, l’image d’un site historique privé était possible sans autorisation......
image, bien, immeuble, voie publique, photographie, reproduction -
ref : dtou6081
Modèle de règlement d’utilisation d’un TAD
Grâce à ce modèle, vous disposez de pistes pour développer les conditions d’utilisation... spécifiques de votre TAD. Vous pouvez ainsi construire votre règlement d’utilisation du service et le diffuser...
TAD, règlement, utilisation, tarification, PMR -
ref : dtou6381
Convention d’utilisation d’un équipement sportif
Ce modèle est un exemple de convention d’utilisation d’un équipement sportif adaptable...
convention, utilisation, équipement sportif, propriétaire, clubs -
ref : dtou6878
L’utilisation de la taxe par les établissements publics
Les fonds collectés au titre de la taxe d’apprentissage doivent être exclusivement utilisés...
taxe d’apprentissage, dépenses autorisées -
ref : dtou2788
Modèle de charte d’utilisation des photos
clichés, photos, droit à l’image, cession, photographe -
12 sept. 2014 - ref : 0683
Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations
L’utilisation des locaux scolaires par le maire Le maire a la possibilité d’utiliser... de compétences en matière d’enseignement public et à l’utilisation des locaux scolaires par le maire),... socio-éducatif. ...
prêt, locaux, utilisation, associations, convention, activités -
22 juin 2012 - ref : 3243
Réagir à l’utilisation d’appareils numériques et électroniques
de façon claire sur l’utilisation de ces appareils par les enfants dont ils ont la charge (ceci est également... que nous n’en sommes plus vraiment au stade où nous devons nous demander s’il faut autoriser ou interdire l’utilisation......
console, multimédia, jeux vidéo, numérique, médiation, collectivité -
ref : dtou1297
Convention type d’utilisation des équipements sportifs
propose un modèle de convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs. Cette convention passée... fixe les conditions d’utilisation et de prise en charge financière de l’équipement sportif. ...
convention, équipement sportif, conditions d’utilisation
UTILISATION : Établissements de santé
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15 mars 2013 - ref : 5425
Qu’est-ce qu’une autorisation temporaire d’utilisation (ATU) ?
Conditions d’obtention d’une autorisation temporaire d’utilisation (ATU) Les conditions... d’obtention d’une autorisation temporaire d’utilisation (ATU) sont exposées dans l’article L. 5121-12... La procédure...
ATU, ATU nominative, ATU de cohorte -
15 mars 2013 - ref : 5317
Les médicaments à statut particulier (autorisation temporaire d’utilisation nominative et de cohorte, essais cliniques)
date limite d’utilisation – modifiée en cours d’essai car étude de stabilité en parallèle).... d’utilisation (ATU) La procédure d’autorisations temporaires d’utilisation est une mesure exceptionnelle......
essais cliniques, AMM, ATU nominative, ATU de cohorte, médicaments en essais cliniques -
3 juin 2015 - ref : 8700
Quelle est la responsabilité d’un établissement en cas d’utilisation de produits de santé défectueux ?
concernant l’utilisation de matériel dans le cadre d’une prestation de soins. Le patient pourra donc engager...
responsabilité sans faute, produits défectueux, producteur, fournisseur -
25 févr. 2013 - ref : 5335
Que faire pour un patient ou une famille désirant rapporter des médicaments non utilisés ?
Savoir quels médicaments peuvent être collectés Ce sont les médicaments non utilisés à usage... pour lesquelles les médicaments n’ont pas été utilisés Ces médicaments n’ont pas été utilisés parce...
collecte, MNU, récupération, médicaments périmés -
ref : dtou7087
Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence dans les rubriques de paie
. Ce tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence dans les rubriques de paie permet...
Indices bruts, indices majorés, paie -
25 févr. 2013 - ref : 5347
Organisation de la pharmacie des services
Les commandes informatisées se basent sur l’utilisation de catalogues de médicaments – extraits du livret... en deux compartiments, l’état « vide » du premier engendre une commande et l’utilisation du second...
pharmacie, armoire, stock, commandes -
14 mars 2013 - ref : 5362
Qu’est-ce qu’une informatisation performante du circuit du médicament ?
le temps passé à prescrire grâce notamment à l’utilisation de protocoles. Administration :... de transcription au profit de l’utilisation d’un plan de soin informatisé. Dispensation :... de la prescription :...
informatisation, performance, plan de soins informatisé, système robotisé, constitution de fichiers -
15 mars 2013 - ref : 5453
Signalements et rôles du correspondant local de matériovigilance
et non voulue se produisant lors de l’utilisation d’un dispositif médical conformément à sa destination ;... réaction nocive et non voulue résultant d’une utilisation d’un dispositif médical ne respectant... ...
dispositif médical, signalement, correspondant local de matériovigilance, groupements de coopération sanitaire, syndicats interhospitaliers, ANSM -
14 mars 2013 - ref : 5427
Contrat de bon usage du médicament : réalisation
pour les médicaments ou à l’utilisation pour les produits et prestations ; le développement d’un système... temporaires d’utilisation délivrées en application du b de l’article L. 5121-12 du Code de la santé......
CBU, cancer, maladie rare, programme, autoévaluation, pratiques pluriannuelles
UTILISATION : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5948
Observer l’utilisation des espaces par les enfants
utilisation...
observations, grille, enfants, espace, matériel, utilisation -
21 avr. 2015 - ref : 7785
Mettre en place des indicateurs de l’utilisation d’un lieu d’accueil
la nécessité de faire profiter à certaines familles des créneaux « atypiques », moins utilisés...
indicateurs, fréquentation, taux d’occupation, capacité théorique, capacité facturée, capacité réelle -
ref : dtou7394
Exemple d’utilisation de la grille Moff pour une étude d’opportunité d’une micro-crèche
menaces, opportunité, étude, micro crèche, petite enfance, grille Moff -
ref : dtou145
Exemples de dispositions contractuelles à intégrer dans les pièces du marché pour l’utilisation de l’article 14 du Code des marchés publics
article 14 CMP, Code des marchés public, cahier des clauses administratives particulières -
22 août 2012 - ref : 4694
Utiliser la vidéo comme outil d’insertion
à la conception du story-board . Dans tous les cas, et auprès de tous les publics suivis, l’utilisation...
insertion, jeunes, seniors, vidéo, parole -
4 juin 2014 - ref : 4147
Élaborer et utiliser les fiches de poste
du poste, qui indique le nom couramment utilisé pour le désigner ; les renseignements relatifs...
compétence, management, activité, poste, profil de poste, fiche de poste -
20 mai 2017 - ref : 10758
Utiliser le SMED pour améliorer la qualité
. Réduisez le nombre d’outils utilisés (jetez à la poubelle ceux qui sont obsolètes et faites... -le savoir ; utilisez les nouvelles matrices, les mêmes arborescences, les mêmes ordinateurs ; fixez......
mesure des temps, séquences équilibrées, opération interne, opération externe, SMED -
23 juin 2014 - ref : 6258
Utiliser le Qrcode dans des activités sociales et de communication
et son utilisation définie, il vous reste à suivre la dernière étape : diffuser son Qrcode....
Qrcode, multimédia, communication -
26 mai 2016 - ref : 7686
Utiliser les réseaux sociaux comme supports de communication
l’article L’utilisation de l’image des personnes du 28 mars 2005...
communication, réseaux sociaux, viralité, Facebook, Twitter, réseau
UTILISATION : Marchés publics
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ref : dtou7069
Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option B
option B, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats, droits de propriété intellectuelle -
ref : dtou568
Tableau synthétique des principaux cas d’utilisation du certificat administratif
Certificat administratif -
ref : dtou7067
Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option A
option A, concessions de droits, cessions de droits, exclusivité, résultats, droits de propriété intellectuelle -
ref : dtou330
La carte d’achat en 13 points pratiques : conditions d’utilisation
Ce document résume en 13 points les conditions d’utilisation de la carte d’achat par son porteur,... les restrictions et les différentes étapes de son utilisation auprès des différents intervenants (porteur...
carte d’achat, fournisseur, comptable, organisme acheteur, délivrance, utilisation -
ref : dtou331
Modèle de règlement intérieur d’utilisation d’une carte d’achat : exemple d’une collectivité territoriale
Ce document correspond à un modèle de règlement intérieur d’utilisation d’une carte d’achat pouvant... du porteur de la carte, les modalités d’utilisation de cette carte par celui-ci, ses effets...
carte d’achat, conditions d’utilisation, désignation, responsabilités, porteurs, effets -
ref : dtou332
Modèle de livret d’utilisation de la carte d’achat : conditions, mise en œuvre, effets
Ce document correspond à un modèle de notice explicative de l’utilisation de la carte d’achat...
carte d’achat, conditions d’utilisation, porteur, étapes, livraisons, effets -
9 juin 2016 - ref : 0163
Utiliser un ordre de service ou un bon de commande
. Généralement utilisé dans le cadre de marchés de travaux, il peut être utilisé dans le cadre de l’exécution...
ordre de service, bons de commande, marché à bons de commande, réserves, émission, interruption des prestations/travaux -
31 déc. 2016 - ref : 7435
Comment utiliser les normes en lien avec la commande publique ?
et d’utilisation des fournitures. La définition des normes ou autres documents mentionnés au présent 1°...
norme, référentiel, agrément technique, spécification technique, performance -
21 févr. 2018 - ref : 5223
Savoir utiliser le marché global de performance
relevant de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 dite « loi MOP », l’utilisation d’un marché...
exploitation, maintenance, loi MOP, objectifs, performance, marché global
UTILISATION : Ressources humaines
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12 mars 2013 - ref : 5618
Former à l’utilisation des moyens de lutte contre l’incendie
cependant que les agents soient formés à l’utilisation et à la manipulation des outils et moyens de lutte... et de l’utilisation d’extincteurs (les extincteurs à poudre peuvent en effet provoquer des dégâts... (essence)...
incendie, lutte contre le feu, extincteur, robinets d’incendie armés, détecteurs de fumées, sécurité incendie -
2 déc. 2012 - ref : 2272
Élaborer une charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies
Cette charte d’utilisation des outils informatiques et de télécommunication devra rappeler les devoirs... de l’utilisation d’ outils informatiques et de télécommunication mis à leur disposition à des fins... professionnelles....
charte, nouvelles technologies, bonnes pratiques, NTIC -
ref : dtou2247
Charte de bonne conduite pour l’utilisation des nouvelles technologies
Ce modèle de charte d’utilisation des outils informatiques et de télécommunication... de confidentialité ; les règles d’utilisation du poste de travail ; les règles d’utilisation...
charte, utilisation, règles, Internet, outils informatiques, NTIC -
ref : dtou2423
Note de service sur l'utilisation des équipements de protection individuelle
Cet exemple de note de service vous permet de préciser les conditions d'utilisation...
EPI, utilisation des EPI, protection individuelle -
30 janv. 2018 - ref : 4937
L’utilisation du CET par l’agent : l’indemnisation forfaitaire et l’épargne-retraite auprès de la RAFP
technique, les règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et les modalités d’utilisation... d’utilisation du CET Nombre de jours épargnés Utilisation par l’agent Entre 0 et 20... Si la délibération...
compte épargne-temps, CET, retraite additionnelle de la fonction publique, RAFP, rémunération -
ref : dtou5070
Arrêté portant attribution de l’indemnité forfaitaire pour l’utilisation de langues étrangères
L’indemnité pour utilisation de langue étrangère a été instituée au profit d’agents en relation... directe avec le public et occupant des fonctions nécessitant l’utilisation habituelle d’une langue...
sujétions particulières, indemnité forfaitaire pour l’utilisation de langues étrangères -
ref : dtou2491
Liste des phrases de risques
Les phrases de risques ou « phrases R » indiquent les risques liés à l’utilisation...
Risque, produit chimique, étiquetage, phrase R -
25 mars 2014 - ref : 2238
Utiliser la validation des acquis de l’expérience (VAE)
pour l’utilisation de la VAE au sein de la collectivité Toute collectivité peut proposer la VAE dans le cadre... des agents dans la limite de 24 heures. Afin d’optimiser l’utilisation de la VAE et dans une logique...
Validation des acquis de l’expérience, VAE, diplôme, certification -
21 nov. 2016 - ref : 10264
Utiliser des outils portatifs électromécaniques ou pneumatiques
de maintenance. Où ? Quels sont les lieux d’utilisation prévisibles ? Dans tous les ateliers... Suivant les conditions d’utilisation , il faut veiller à : l’indice de protection (IP) ;...
outils portatifs, outils à main, outils de manutention et de levage, troubles musculo-squelettiques, bruit, pneumatique
UTILISATION : Finances et comptabilité
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30 avr. 2014 - ref : 0356
Améliorer l’utilisation de votre domaine public
Connaître les trois principes régissant l’utilisation du domaine public L’utilisation... par tout le monde selon trois principes : liberté d’utilisation : l’administration propriétaire......
domaine public, domaine privé, principes d’utilisation du domaine, transfert de biens au domaine privé, occupation privative à titre gratuit -
ref : dtou538
Suivi des frais de fonctionnement de la ligne de crédit
Ce tableau permet de vérifier l’utilisation de la ligne de crédit....
trésorerie, ligne de crédit, encaisse -
16 juil. 2014 - ref : 6056
Utiliser les certificats d’économies d’énergie
certificat d’économies d’énergie, certificat blanc -
30 mars 2016 - ref : 0437
Savoir utiliser le FEDER
de résiliation de la convention). Le bilan du FEDER peut être utilisé pour : une demande de paiement...
FEDER, fonds structurels, CRUP -
30 mars 2016 - ref : 0439
Savoir utiliser le FEADER
et la foresterie. Priorité 5 : utilisation efficace des ressources et transition vers une économie à faible...
FEADER, PAC, PDR, PDRH -
30 mars 2016 - ref : 0440
Savoir utiliser INTERREG
de mesurer la plus-value de l’apport d’INTERREG et d’avoir la garantie que les fonds accordés seront utilisés... de résiliation de la convention). Le bilan d’INTERREG peut être utilisé pour : une demande...
INTERREG, FEDER, coopération transfrontalière, orientations stratégiques communautaires, projet de territoire, fonds structurels -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
un projet européen ; '>Savoir utiliser le FEDER ; '>Savoir utiliser le FSE... un rôle actif aux participants ; développez dans votre projet les outils de communication utilisés...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
15 déc. 2010 - ref : 0311
Comprendre et utiliser les ratios obligatoires
budget primitif, compte administratif, santé financière, analyse financière -
7 oct. 2017 - ref : 0513
Bien utiliser les systèmes d’information dans le contrôle de gestion
l’utilisation de systèmes dits « décisionnels ». Ces systèmes centralisent les données de l’ensemble... l’utilisation des systèmes d’information Une fois réglée la question de l’alimentation des systèmes......
tableaux de bord, études de coûts, organisation, systèmes d’information
UTILISATION : forum
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RH territoriales 6 mars 2013
Indemnisation pour utilisation du véhicule personnel
Sebastien.L
Les agents qui sont amenés à utiliser leur véhicule personnel dans le cadre du service peuvent-ils... Oui. Les agents peuvent être autorisés par leur administration à utiliser leur véhicule personnel...
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RH territoriales 3 mars 2013
Indemnisation pour utilisation du véhicule personnel
F.mur-RH
Les agents qui sont amenés à utiliser leur véhicule personnel dans le cadre du service peuvent-ils...
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Police - Sécurité - Sûreté 11 févr. 2013
Utilisation d’un PIE
Marc.D
Bjr, Est-ce qu'il y a des cas ou on a pas le droit d'utiliser le pistolet à impulsion electrique...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
