UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : ressources documentaires

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Finances et comptabilité

• 7 oct. 2017 - ref : 0513

  Bien utiliser les systèmes d’information dans le contrôle de gestion

  l’utilisation de systèmes dits « décisionnels ». Ces systèmes centralisent les données de l’ensemble... comment affecter la rémunération d’une femme de ménage qui exerce son activité dans les locaux de l’hôtel...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  tableaux de bord, études de coûts, organisation, systèmes d’information

• 19 janv. 2019 - ref : 0482

  Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale

  utilisation des locaux, une dégradation progressive de l’état des bâtiments, la difficulté de répondre... dans des situations juridiques complexes. C’est notamment le cas des locaux d’enseignement des premier et second......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance

• 25 mars 2019 - ref : 0303

  Dépenses d’investissement : principales composantes

  par la collectivité ( ex. : subvention d’un département à une commune dans le cadre de travaux scolaires... réglés par la collectivité à ses fournisseurs en contrepartie de leur utilisation (article 205) ;......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre, amortissements

• 18 févr. 2013 - ref : 5301

  Les liaisons informatiques entre l’ordonnateur et le comptable

  de la version SP2. L’utilisation du navigateur Firefox 3.6 est cependant recommandée ;... de la collectivité de rattachement. De même que les collectivités et établissements publics locaux autonomes... de...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  OCRE, INDIGO, Hélios, protocoles informatiques

• 25 mars 2019 - ref : 0304

  Bien connaître ses recettes de fonctionnement

  les principaux éléments suivants : Les impôts locaux  qui concernent la taxe d’habitation... pour utilisation des services publics et du domaine qui comprennent les principales taxes suivantes :......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement / dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 30 avr. 2014 - ref : 0547

  Identifier les publics ciblés par la communication financière

  le bureau municipal doit afficher une approche partagée. Les gageures ? l’utilisation... au vote des budgets locaux afin de déterminer leur marge d’activité potentielle. Les intercommunalités... par toutes...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, public, relais, association, contribuable, organisme prêteur

• 7 avr. 2017 - ref : 0453

  Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie fiscale ou par le FCTVA

  d’au moins 3 000 habitants ; la location de locaux ou terrains aménagés (ex. : salles festives, salles... On retiendra principalement : la location de locaux ou terrains nus à...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  assujettissement, TVA, FCTVA

• 18 avr. 2018 - ref : 5083

  Les subventions d’équipements

  territoriales, à leurs groupements et aux établissements publics locaux qui leur sont rattachés, modifie la liste... le montant et les conditions d’utilisation de la subvention attribuée. La convention, dès lors......

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Subvention, équipement, versée, reçue, transférable, neutralisation

• 25 oct. 2018 - ref : 5082

  Amortissement des immobilisations

  doit être évalué par rapport à la durée effective d’utilisation des immobilisations. Cette durée de vie... dont ils bénéficient ou sur la durée effective de leur utilisation si elle est plus brève ; des subventions......

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  immobilisation, corporelle, incorporelle, principe, prudence, opération

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Santé et sécurité au travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  l'utilisation des locaux... l'augmentation du nombre d'immeubles de grande capacité, le volume et la variété des produits d'utilisation... d'aération et d'assainissement de l'air intérieur des locaux...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Le tabac au travail

  que l'utilisation de cigarettes dites légères conduit habituellement à une modification du comportement tabagique... dans l'ensemble des transports en commun et dans toute l'enceinte des établissements scolaires... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  qui impose que toute utilisation des rayonnements ionisants soit évaluée au titre d'un bilan des avantages... et après toute modification apportée à l'installation, à son mode d'utilisation ou à celui des sources, à l'équipement......

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  qui impose que toute utilisation des rayonnements ionisants soit évaluée au titre d'un bilan des avantages... et après toute modification apportée à l'installation, à son mode d'utilisation ou à celui des sources, à l'équipement......

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  importante. Il s'agit essentiellement de chutes, d'accidents liés à l'utilisation de machines ou d'accidents... dans les limites d'utilisation définies plus haut. Il en est de même en cas d'introduction de boissons alcoolisées...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  devrait en toute logique utiliser la clause de danger immédiat prévue à l'article R. 4624-31 qui dispense... utilisé, n'existait pas et pouvait soulever quelques interrogations sur la validité d'une procédure... de poste »,...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  L'utilisation de l'échelle de somnolence d'Epworth est à privilégier pour l'évaluation de la somnolence...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3870322

  Organisation de la santé au travail

  commission spécialisée relative aux acteurs locaux de la prévention en entreprise ;... peut prendre la forme de programmes territoriaux de santé pouvant donner lieu à des contrats locaux de santé... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  du travail ou d'utilisation des produits dangereux ;...

  RH publiques > Médecine du travail

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Santé

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  l'utilisation des locaux... l'augmentation du nombre d'immeubles de grande capacité, le volume et la variété des produits d'utilisation... d'aération et d'assainissement de l'air intérieur des locaux...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Le tabac au travail

  que l'utilisation de cigarettes dites légères conduit habituellement à une modification du comportement tabagique... dans l'ensemble des transports en commun et dans toute l'enceinte des établissements scolaires... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl2962602

  Le marché public répond aux besoins des autorités adjudicatrices en matière de fournitures, de services et de travaux

  l’acquisition, le maintien en condition opérationnelle, l’utilisation ou la destruction ;... une bonne utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec un même prestataire... 1983 83-663 ...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  qui impose que toute utilisation des rayonnements ionisants soit évaluée au titre d'un bilan des avantages... et après toute modification apportée à l'installation, à son mode d'utilisation ou à celui des sources, à l'équipement......

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  qui impose que toute utilisation des rayonnements ionisants soit évaluée au titre d'un bilan des avantages... et après toute modification apportée à l'installation, à son mode d'utilisation ou à celui des sources, à l'équipement......

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  pressenties pour intervenir, méthodologie envisagée, diplômes des intervenants, matériaux dont l’utilisation... est tout d’abord venue préciser que l’utilisation d’un tel critère ne peut se faire en méconnaissance du...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Maladies chroniques et conduites addictives

  importante. Il s'agit essentiellement de chutes, d'accidents liés à l'utilisation de machines ou d'accidents... dans les limites d'utilisation définies plus haut. Il en est de même en cas d'introduction de boissons alcoolisées...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  (collectivités territoriales, établissements publics locaux ou groupements de collectivités territoriales)...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 21 oct. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  des établissements publics locaux La commission d’appel d’offres d’un établissement... de recourir à la procédure négociée au regard des conditions d’utilisation limitativement énumérées......

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Action sociale et solidaire

• 12 sept. 2012 - ref : 4695

  Créer une télévision locale participative

  d’un espace, budget à prévoir dans les subventions, ou l’utilisation de locaux personnels, exclusivement dédiés... chez soi ou dans les locaux de la télévision ; pendant la gestion d’un plateau...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  télévision, participatif, média, vidéo, parole, collectif

• 20 mars 2018 - ref : 11083

  L’IEJ comme moteur d’intégration professionnelle de la mission locale

  scolaires de l’Éducation nationale constitué par les conseillers de mission locale, Pôle emploi...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  FSE (Fonds social européen), NEET (Not in Education, Employment or Training), ETP (établissement de travail protégé), POE (préparation opérationnelle à l’emploi)

• 30 nov. 2015 - ref : 9210

  Insérer les jeunes grâce à la coopérative jeunesse de services (CJS)

  ou d’une entreprise ; déménagement des locaux scolaires durant les périodes de vacances pour faciliter le nettoyage... universitaires et scolaires (CROUS), associations lycéennes ou d’étudiants… ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, jeunes, coopérative, jeunesse, services, CJS

• 26 nov. 2015 - ref : 9266

  Assurer la qualité de la scolarité dans les IME

  aux programmes scolaires en vigueur. Le socle commun de connaissance et de compétences. Les cycles,... des établissements scolaires et les enseignants de l’UEG, la nature des postes affectés à l’UEG, le rôle......

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité

  Convention cadre, projet d’établissement, projet personnalisé de scolarité, livret de liaison avec la famille, PPA, Projet Personnalisé de Scolarité

• 21 juin 2018 - ref : 11191

  Intégrer les risques de qualité de l’air

  intérieur dans les crèches et établissements scolaires repose sur une démarche progressive :... dans les locaux est fondamental. Il est indispensable d’évaluer les moyens d’aération pour pouvoir juger... d’activités...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de l’air, composé organique volatil, entretien de la ventilation mécanique

• 8 avr. 2014 - ref : 7361

  Créer des guichets uniques

  des centres locaux d’information et de coordination (Clic) pour les personnes âgées ; permanence... et leur utilisation Lors de la création du guichet unique, vous devez décider avec les partenaires du recueil......

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  mutualisation, guichet unique, modernisation, accès aux droits

• 27 déc. 2010 - ref : 0508

  Orienter vers un atelier pédagogique personnalisé (APP)

  l'utilisation de la formation ouverte et à distance (FOAD) ; un soutien personnalisé dans l'apprentissage.... de formation. Un point sur les acquis scolaires et professionnels. La prise en compte du projet ou...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  APP, atelier pédagogique personnalisé, autoformation, autoformation accompagnée, DIRECCTE, protocole individuel de formation

• 25 juin 2016 - ref : 4960

  Inscrire une structure ou une action d’insertion sur les réseaux sociaux

  et culturelles (théâtre, musique, patrimoine…) ; par la fréquentation d’établissements scolaires (ou... l’utilisation que de 140 caractères , mais propose d’ajouter une photo, une image. On peut sur le réseau,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  communication, Reddit, Snapchat, Myspace, Deezer, Spotify

• 17 août 2017 - ref : 0592

  Mobiliser les aides à la parentalité

  scolaires Associations de soutien de scolaire Comités départementaux de pilotage des contrats locaux...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  parentalité, protection de l’enfance, soutien à la parentalité, médiation familiale, protection maternelle et infantile, réseaux d’écoute d’appui et d’accompagnement à la parentalité

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Marchés publics

• 29 janv. 2019 - ref : 1681

  Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base de produits issus de l'agriculture biologique

  et les produits locaux pour diminuer les frais de transport, ainsi que ceux de s’adresser à des fournisseurs...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  cantine bio, agriculture biologique, qualité de vie, produits naturels, Grenelle de l’environnement, valeur nutritive

• 8 avr. 2019 - ref : 2328

  Intégrer dans un marché public de lave-vaisselle des enjeux de développement durable

  Par service gestionnaire Service de la  petite enfance Service des affaires scolaires... comme le coût d’acquisition du matériel + le coût d’utilisation du matériel. L’ article R. 2152-9 du Code... qu’il...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, lave-vaisselle, électroménager, étiquette énergie, écolabel

• 26 avr. 2017 - ref : 10376

  Définition juridique du bail à construction

  publics locaux peuvent, entre autres, délivrer des autorisations d’occupation constitutives de droits... réels accordés par les collectivités locales et leurs établissements publics, tant locaux... de celui-ci les domaines...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  bailleur, compétence judiciaire, domaine public, domanialité publique, droit réel (administratif), durée

• 25 mai 2019 - ref : 2159

  Intégrer dans un marché public de produits d’hygiène corporelle (savons, shampoings) des enjeux de développement durable

  Service des affaires scolaires ou de l’éducation Service des affaires sanitaires Service de la jeunesse... sur les emballages Exemple 1 : utilisation exclusive de plastiques recyclables pour les emballages...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, produits d’hygiène, savons, shampoings, écolabel

• 27 mai 2019 - ref : 10502

  Soustraction et détournement de biens

  doit être intentionnelle (refus de restituer les sommes, utilisation à des fins étrangères à leur destination... ou électroménager, alors que des contacts avec les responsables scolaires de cette petite commune lui auraient...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  soustraction, détournement, destruction, biens publics, action délictueuse, personnes visées

• 4 mars 2019 - ref : 3115

  Réaliser les études des aménagements intérieurs

  intérieurs et extérieurs des locaux d'habitation, qu'ils soient la propriété de personnes privées... doivent être tels que ces locaux et ces installations soient accessibles à tous, et notamment aux personnes handicapées......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  étude des aménagements extérieurs, aménagement intérieur

• 26 avr. 2017 - ref : 10380

  Domaine d’intervention des baux emphytéotiques administratifs (BEA)

  5 février 2001, Préfet des Alpes-Maritimes , req. n° 97MA05293 ), de locaux scolaires ( CE, Sect.,... à un bien constituant un domaine public, à la condition qu’ils concourent à l’utilisation...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  domaine privé, domaine public, lieu de culte, opération d’intérêt général, propriété publique, valorisation économique

• 6 sept. 2019 - ref : 2163

  Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux sanitaires

    Par service gestionnaire Service de la petite enfance Service des affaires scolaires... et de l’enfant. Enfin, ils ont inventé une boîte calage, pour protéger les jeux, qui ne nécessite l’utilisation...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, jouet, jeux, enfants, tapis-puzzle, sanitaire

• 25 juil. 2018 - ref : 2338

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de mobilier urbain

  et environnementale , il sera utile de visiter les locaux de votre fournisseur pour vérifier les éléments... de réemploi des abris déposés pour les communes de l'agglomération (abris scolaires) ; utilisation...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, mobilier recyclé

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Établissements de santé

• 11 juin 2014 - ref : 4840

  Est-il possible de mettre en place un système de vidéosurveillance dans l’établissement ?

  au public, d’autre part). L’application de la loi CNIL dans les autres lieux L’utilisation d’un système... utilisé dans des locaux non ouverts au public constitue ainsi un traitement automatisé de données... ou de...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  obligation de surveillance, patient, vie privée, établissement de santé, établissement médico-social, vidéosurveillance

• 11 oct. 2016 - ref : 4712

  Les agences régionales de santé : objectifs généraux, missions, éléments contentieux

  de région, le conseil de surveillance est composé de représentants de l’État, des organismes locaux... médicaux ; de la dispensation et de l’utilisation des produits de santé ainsi que des prises en charge...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  ARS, établissement public administratif, EPA, missions, coordination, contentieux

• 3 mars 2016 - ref : 9578

  La Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie

  prévisionnels de la caisse pour l’année en cours et l’année suivante ainsi que l’utilisation des ressources...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  personnes handicapées, personnes âgées, autonomie, financement

• 5 oct. 2017 - ref : 8698

  La protection des personnels hospitaliers

  menace de coups et blessures) ou à son patrimoine (immeuble d’habitation, locaux professionnels,...

  Accueil > Santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaires, agents publics, protection statutaire, violences

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Ressources humaines

• 29 janv. 2018 - ref : 7859

  La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis

  d’embaucher les jeunes travailleurs. Premier cas : travail pendant la période de vacances scolaires... à exercer des travaux adaptés à leur âge uniquement pendant les périodes de vacances scolaires comportant......

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  travaux dangereux, apprenti, jeune, 18 ans, dérogation, inspection du travail

• 30 mai 2016 - ref : 9684

  Les règles d’accessibilité

  de la vie collective : à tous types de bâtiments recevant du public, aux locaux professionnels,... ou étudiants handicapés au sein des établissements scolaires et des établissements d’enseignement supérieur.... ...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  l'utilisation des locaux... l'augmentation du nombre d'immeubles de grande capacité, le volume et la variété des produits d'utilisation... d'aération et d'assainissement de l'air intérieur des locaux...

  RH publiques > Médecine du travail

• 21 oct. 2019 - ref : sl3893078

  Le tabac au travail

  que l'utilisation de cigarettes dites légères conduit habituellement à une modification du comportement tabagique... dans l'ensemble des transports en commun et dans toute l'enceinte des établissements scolaires... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 6 juin 2019 - ref : 10856

  Faire face aux contraintes budgétaires

  comme la réforme des rythmes scolaires ou la réforme PPCR… Une part importante des décisions... est contenue, voire en diminution. Plusieurs leviers efficaces ont été actionnés par les acteurs locaux... des espaces...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  masse salariale, dotations, budget, finances locales, audit

• 21 oct. 2019 - ref : sl2620649

  Exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale

  pas que le syndicat puisse fixer son siège dans les locaux administratifs sans l’accord des autorités dont ces locaux... de mettre des locaux à la disposition des organisations syndicales s’impose aux...

  RH publiques > Protection sociale

• 21 oct. 2019 - ref : sl2620649

  Dialogue social

  pas que le syndicat puisse fixer son siège dans les locaux administratifs sans l’accord des autorités dont ces locaux... de mettre des locaux à la disposition des organisations syndicales s’impose aux...

  RH publiques > Protection sociale

• 21 oct. 2019 - ref : sl9439063

  L'organisation et le temps de travail

  Impact de la réforme des rythmes scolaires La modification des rythmes scolaires opérée...

  RH publiques > Modèles commentés

• 21 oct. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  qui impose que toute utilisation des rayonnements ionisants soit évaluée au titre d'un bilan des avantages... et après toute modification apportée à l'installation, à son mode d'utilisation ou à celui des sources, à l'équipement......

  RH publiques > Médecine du travail

UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES : Administration locale

• 20 déc. 2018 - ref : 0683

  Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations

  Et certainement bien d’autres… L’utilisation des locaux scolaires par le maire Le maire a la possibilité... en matière d’enseignement public et à l’utilisation des locaux...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  prêt, locaux, utilisation, associations, convention, activités

• ref : dtou5909

  Charte d’utilisation partagée des locaux et des équipements scolaires dans le cadre du projet éducatif territorial

  La présente charte a pour objet de définir les règles régissant l’utilisation partagée des locaux...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  Charte, locaux, équipements, scolaires, projet, éducatif

• 29 sept. 2014 - ref : 0681

  Comment organiser le gardiennage dans les locaux scolaires ?

  '>Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations ). Ainsi, il est important pour les élus... tout aussi régulièrement des occupations de locaux autres que scolaires...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  sécurité, entretien, locaux scolaires, logement de fonction, ressources humaines

• 7 sept. 2011 - ref : 0678

  Comment organiser l’entretien des locaux scolaires ?

  L’entretien des locaux pendant les vacances scolaires La période des vacances scolaires est propice... en ce qui concerne la tonte et l’arrosage ( cf.  '>Comment organiser le gardiennage dans...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  ménage, entretien, locaux scolaires, agents de service, ressources humaines

• ref : dtou1442

  Convention d’utilisation des locaux scolaires en vue d’organiser des activités dans le cadre des dispositions de l’article L. 212-15 du code de l’Éducation

  Cette convention est signée par les différentes parties concernées par l’utilisation de locaux... scolaires en dehors de leur usage courant. Les dispositions générales concernent la description des locaux......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  utilisation des locaux scolaires, représentant de la commune, directeur d’école, organisateur, police d’assurance, consignes et règles de sécurité

• ref : dtou1539

  Convention relative à l’utilisation des locaux scolaires dans le cadre des dispositions de l’article L. 212-15 du Code de l’éducation

  Gestion des locaux scolaires... élu local... est cosignée par le principal du collège, l’utilisateur, le maire et le représentant du conseil général...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  convention, responsabilité, équipement sportif, mise à disposition, élu local

• 29 sept. 2014 - ref : 0682

  Comment attribuer les logements de fonction dans les locaux scolaires ?

  cf.  '>Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations ). C’est le cas des logements... à une association par le biais d’une convention ( cf.  '>Convention d’utilisation...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  logements de fonction, convention, locaux scolaires

• ref : dtou1297

  Convention type d’utilisation des équipements sportifs

  L’Observatoire de la sécurité des établissements scolaires du ministère de l’Éducation nationale... propose un modèle de convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs. Cette convention passée... fixe les...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  convention, équipement sportif, conditions d’utilisation

• 23 déc. 2011 - ref : 3235

  Le choix des locaux et l’organisation des espaces

  est alors celui de consultant et de médiateur , apte à envisager les locaux en fonction du projet... et voisinage. Si les locaux sont exigus, il est possible d’organiser cet événement en plusieurs fois :... ouvertes...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  local, locaux, espace, aménagement