Visa de conformité
Visa de conformité dans l'actualité
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Article
Par grand froid, quelles obligations pour les employeurs vis-à-vis des salariés ?
Températures glaciales, neige et pluies verglaçantes : alors qu'une vague de froid fait grelotter la moitié Nord de l'Hexagone, les employeurs doivent être "attentifs" à la santé de leurs… -
Article
Les Français méfiants vis-à-vis de l'impact écologique du numérique
De plus en plus de Français voient le numérique comme une menace pour l'environnement, une tendance désormais majoritaire parmi les personnes exprimant un avis, selon le baromètre du numérique,… -
Article
Un écart de prix vis-à-vis de l'estimation de l'administration ne permet pas…
Il appartient à l’acheteur de détecter une offre de prix anormalement basse et, dans cette situation, de demander à l’opérateur économique de justifier son prix. -
Tribune
Un subtil jeu de poids et contre-poids pour faire du face-à-face État-territoires…
Cette tribune a été publiée sur le site du journal Le Monde le 25 août 2023 : « Acteurs publics : Remporter le défi des transitions suppose de sortir des cadres établis ».…
Visa de conformité dans les ressources documentaires
Se positionner vis-à-vis du directeur de cabinet
28/02/2024
Se positionner vis-à-vis du directeur général des services
24/03/2022
Gérer la procédure de conformité
18/06/2019
Formule de certification conforme à l’original
24/03/2021
Contrôler la conformité des travaux
17/07/2019
La copie certifiée conforme à l’original
24/03/2021
Obtenir les visas et permis de travail en vue d’une…
19/02/2012
Formulaire de demande pour un visa de long séjour
22/01/2015
Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux
06/02/2022
Recevoir la déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux
15/01/2023
Reconnaître les opérations soumises à avis conforme
23/09/2019
Gérer la non-conformité des travaux aux stades de l’exécution, de la…
01/01/2023
Contrôler la conformité des travaux : définition, relation entre maîtrise…
18/12/2018
Acte de naissance délivré par les autorités vietnamiennes, certifié conforme…
21/02/2024
Élaborer un programme de construction, support de réflexion entre les…
17/06/2019
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...