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VISITE DE PRE REPRISE

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VISITE DE PRE REPRISE dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Grille de lecture du pré-rapport d’évaluation externe

Grille de lecture permettant une analyse du pré-rapport d’évaluation externe.

20 févr. 2020

#Rapport #Contrôle qualité et conformité
picto finances-et-comptabilite

La reprise anticipée du résultat

À la clôture de l’exercice, ordonnateur et comptable public procèdent à l’arrêté des comptes. Des règles précises encadrent les conditions de reprise...

04 oct. 2019

#Calendrier budgétaire #Compte administratif
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération relative à la reprise de concession en état d’abandon

Cet outil est un modèle de délibération relative à la reprise de concession en état d’abandon.

25 mars 2022

#Concession funéraire
picto sante

Les visites de services hospitaliers par la délégation du CHSCT

Les dispositions réglementaires relatives aux modalités de fonctionnement et à l’organisation des travaux du CHSCT sont peu contraignantes, laissant...

22 févr. 2022

#CHSCT
picto action-sociale

Piloter un projet de réussite éducative (PRE)

Les projets de réussite éducative (PRE) obéissent à une géographie prioritaire. Ils visent les enfants et adolescents de 2 à 16 ans...

10 févr. 2015

#Éducation prioritaire #Projet éducatif
picto sante

Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement [...]

Les praticiens hospitaliers sont nommés dans un cadre statutaire suite à la réussite du Concours national organisé par le Centre national de gestion.

...

17 avr. 2012

#Régime indiciaire #Praticien hospitalier
picto education

Fiche de visite professeur dans le cadre de la séquence d’observation en [...]

Chaque élève doit faire l’objet d’un suivi par un enseignant. Pour ce faire, le professeur rend visite à l’élève sur son « lieu de travail »...

15 oct. 2020

#Orientation #Entreprise
picto sante

Certification de la visite médicale

La certification de la visite médicale qui a pour objet de s’assurer du respect de la charte qui lui est consacrée, est organisée selon...

10 mai 2014

#Certification #Santé et sécurité au travail
picto ressources-humaines

Convocation d’un agent à une visite médicale d’embauche

Ce modèle de convocation prêt à l’emploi permet à un employeur de convoquer un agent à une visite médicale d’embauche.

22 févr. 2022

#Recrutement #Prévention médicale
picto sante

Charte de la visite médicale

La visite médicale est une des sources principales d’information sur le médicament pour la pratique quotidienne de l’ensemble des médecins.

...

16 mars 2013

#Certification #Santé et sécurité au travail
picto culture-et-communication

Check-list : les grandes étapes d’une visite

Cette check-list constitue un pense-bête efficace qui souligne tout ce qui doit être engagé avant, pendant et après la visite.

23 juil. 2020

#Équipement culturel #Public (cible)
picto services-a-la-population

Effectuer les démarches consécutives à la déclaration de reprise de vie commune

Pour avoir une valeur juridique, la reprise de la vie commune doit être constatée par un notaire ou par un officier d’état civil (cf. article...

09 mai 2014

#Mariage #Divorce
picto ressources-humaines

Organiser les visites médicales obligatoires

À la suite d’un accident de service, un de vos agents a été arrêté pendant trois semaines et doit passer une visite médicale de reprise....

02 sept. 2022

#Loi et réglementation #Prévention médicale
picto finances-et-comptabilite

Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement

Le budget prévoit plusieurs prélèvements sur les recettes de la section de fonctionnement pour financer la section d’investissement : les dotations...

22 déc. 2015

#Compte administratif #Section budgétaire
picto services-a-la-population

Établir la déclaration de reprise de vie commune

Un couple marié peut décider d’interrompre leur mariage sans avoir la volonté de divorcer.

La séparation de corps, appelée également « divorce...

09 mai 2014

#Mariage #Divorce
picto ressources-humaines

Liste des visites médicales obligatoires

Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires.

22 sept. 2022

#Loi et réglementation #Prévention médicale
picto marches-publics

Tableau des éléments relatifs à la reprise du personnel

En application de l’article 7 de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 qui impose, sous...

08 nov. 2022

#Hygiène #Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
picto services-a-la-population

Fiche de pré-inscription scolaire

Exemple de fiche de pré-inscription scolaire réalisée en application du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril...

21 déc. 2020

#Élève #École
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VISITE DE PRE REPRISE dans les livres blancs

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