Le passage de la voie intraveineuse à la voie orale fait partie du parcours de soins du patient. Ce passage doit être anticipé,...
14 mars 2013
La vente ambulante sur le domaine public communal s’est développée ces dernières années, obligeant une clarification de la notion de vente ambulante,...
17 mars 2020
Divers accidents, dont l’explosion de l’usine AZF à Toulouse en septembre 2001 ou des incidents majeurs tels que la canicule de 2003, ont conduit...
19 janv. 2023
16 févr. 2021
Ce document à compléter permet d’acter à la collectivité d’accueil l’arrivée de l’agent par voie de détachement.
21 mars 2022
La voie technologique prépare les élèves à poursuivre en deux ans ou plus des études supérieures, principalement en STS, IUT, écoles spécialisées, etc....
05 janv. 2012
Cet outil présente les principales voies d’orientation dans le second degré
15 oct. 2020
Cet outil est un modèle de fiche d’inscription au registre communal des personnes vulnérables.
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14 déc. 2022
Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention sur un...
15 juil. 2021
À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de nomination par voie de mutation.
21 mars 2022
Ce modèle d’arrêté est à compléter et adapter pour autoriser une association à occuper le domaine public communal dans le cadre de l’organisation d’une...
27 sept. 2021
Tableur destiné à collecter les données qualitatives sur l’état du patrimoine de la collectivité
21 févr. 2020
Cet exemple de fiche de poste d’agent d’accueil communal des affaires funéraires insiste tant sur les compétences relatives à l’accueil que sur la technicité...
20 févr. 2020
Un agent de surveillance de la voie publique (ASVP) est un agent municipal, qui se trouve rattaché dans de nombreuses communes au service de la police...
24 mars 2022
Vous disposez d’un exemple d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe qui détaille les éléments à rappeler afin de respecter le formalisme...
21 mars 2022
La permission de voirie est accordée par le maire pour les voies communales, par le président du conseil général pour les routes départementales et...
24 mars 2021
Voici un exemple de document budgétaire, le compte administratif par nature, qui se divise en deux sections (section de fonctionnement et section d’investissement).
27 avr. 2022
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