Convention | Éditions WEKA

Institutions et administration territoriales 17 mai 2023 Outil

Convention d’indemnisation d’imprévision
- #convention
- #indemnisation
- #risque lié aux marchés publics
Institutions et administration territoriales 13 janv. 2023 Outil

Modèle de convention passée entre l’ordonnateur et le comptable public organisant le délai conven...
- #convention
- #délai global de paiement
Institutions et administration territoriales 16 déc. 2022 Outil

Convention d’organisation locale de l’instruction des autorisations d’urbanisme
- #autorisation d'occupation du sol
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Modèle de convention de délégation de paiement
- #convention
- #sous-traitant
Institutions et administration territoriales Outil

Modèle de convention de formation en milieu professionnel
- #convention
- #formation
Institutions et administration territoriales Outil

Convention relative à la mise en œuvre du forfait de post-stationnement (cycle complet)
- #convention
- #stationnement
Institutions et administration territoriales Outil

Convention pour la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique
- #administration électronique
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Convention entre l’Éducation nationale et l’USEP
- #services de la collectivité
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Modèle de convention de co-maîtrise d’ouvrage
- #convention
- #maître d'ouvrage
Institutions et administration territoriales Outil

Convention de mise à disposition d’un agent hospitalier vers le secteur privé
- #convention
- #mise à disposition
Institutions et administration territoriales Outil

Convention de stage d’initiation en milieu professionnel
- #convention
- #stagiaire
Institutions et administration territoriales Outil

Convention d’attribution de subvention
- #convention
- #subvention locale
Institutions et administration territoriales Outil

Convention pour l’installation d’une antenne-relais sur un terrain appartenant à une collectivité...
- #voirie et réseaux divers
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Convention de rupture conventionnelle pour un agent contractuel
- #convention
- #contractuel
- #cdi
- #départ
Institutions et administration territoriales Outil

Trame de délibération approuvant la mise en place d’une direction commune
- #ehpad
- #convention

Institutions et administration territoriales 13 janv. 2023 Outil

Convention portant sur la délégation de paiement, à utiliser dans le cadre d’une sous-traitance
- #convention
- #sous-traitant
Institutions et administration territoriales 19 déc. 2022 Outil

Convention relative à l’utilisation des locaux scolaires dans le cadre des dispositions de l’arti...
- #gestion des locaux scolaires
- #convention
Institutions et administration territoriales 15 déc. 2022 Outil

Modèle de convention de bail emphytéotique administratif
- #convention
- #bea
Institutions et administration territoriales Outil

Modèle de convention pour la mise en œuvre d’une étude sur la mobilité des seniors
- #personne âgée
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Convention constitutive d’un GCSMS
- #service d'aide à domicile
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS (cycle partiel)
- #convention
- #infraction
- #stationnement
Institutions et administration territoriales Outil

Convention de cession de droits et d’exploitation d’images
- #arts et culture
- #vidéo
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Convention de partenariat JPA/Commune
- #égalité des chances
- #temps périscolaire
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Modèle de convention de coopération entre un donneur d’ordre et une structure gestionnaire de la...
- #convention
- #clause d'insertion sociale
Institutions et administration territoriales Outil

Modèle de convention constitutive d’un groupement de commandes
- #convention
- #groupement de commandes
Institutions et administration territoriales Outil

Convention de stage d’immersion en lycée professionnel
- #convention
- #stagiaire
Institutions et administration territoriales Outil

Délibération du conseil municipal autorisant le maire à signer une convention de mise à dispositi...
- #planification urbaine
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Trame de convention de direction commune
- #ehpad
- #convention
Institutions et administration territoriales Outil

Convention de rupture conventionnelle pour un fonctionnaire
- #convention
- #fonctionnaire
- #départ
Institutions et administration territoriales Fiche

Mettre en œuvre une direction commune
- #ehpad
- #convention

Retrouvez l'intégralité de nos contenus sur le thème « Convention »

Convention d’indemnisation d’imprévision

Modèle de convention passée entre l’ordonnateur et le comptable public organisant le délai conven...

Convention d’organisation locale de l’instruction des autorisations d’urbanisme

Modèle de convention de délégation de paiement

Modèle de convention de formation en milieu professionnel

Convention relative à la mise en œuvre du forfait de post-stationnement (cycle complet)

Convention pour la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique

Convention entre l’Éducation nationale et l’USEP

Modèle de convention de co-maîtrise d’ouvrage

Convention de mise à disposition d’un agent hospitalier vers le secteur privé

Convention de stage d’initiation en milieu professionnel

Convention d’attribution de subvention

Convention pour l’installation d’une antenne-relais sur un terrain appartenant à une collectivité...

Convention de rupture conventionnelle pour un agent contractuel

Trame de délibération approuvant la mise en place d’une direction commune

Convention portant sur la délégation de paiement, à utiliser dans le cadre d’une sous-traitance

Convention relative à l’utilisation des locaux scolaires dans le cadre des dispositions de l’arti...

Modèle de convention de bail emphytéotique administratif

Modèle de convention pour la mise en œuvre d’une étude sur la mobilité des seniors

Convention constitutive d’un GCSMS

Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS (cycle partiel)

Convention de cession de droits et d’exploitation d’images

Convention de partenariat JPA/Commune

Modèle de convention de coopération entre un donneur d’ordre et une structure gestionnaire de la...

Modèle de convention constitutive d’un groupement de commandes

Convention de stage d’immersion en lycée professionnel

Délibération du conseil municipal autorisant le maire à signer une convention de mise à dispositi...

Trame de convention de direction commune

Convention de rupture conventionnelle pour un fonctionnaire

Mettre en œuvre une direction commune

Vacances scolaires : revoir le calendrier "pas dans les plans immédiats" de Gabriel Attal

Attractivité des métiers territoriaux : nouvel accord-cadre entre le CNFPT et la FNCDG

École : les parents d'enfants handicapés face à un "mur administratif", selon des députés

Zéro artificialisation nette : un rapport pointe le rôle clé de l'habitat