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audit-clinique dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Auditer un ESMS

Cette fiche traite de l’audit interne sous toutes ces facettes, à l’exception de l’audit comptable qui est réalisé par des experts spécifiques. Elle doit amener le lecteur à faire la…

21/03/2017

#ESMS #Évaluation (méthode)
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Inaugurer la Journée de l’audition

La santé est une préoccupation majeure de la population en matière tant de santé individuelle que d’accès aux structures de soins ou d’emploi. À ce titre, les collectivités territoriales sont…

07/09/2016

#Discours #Prévention médicale
picto marches-publics

Les auditions en procédures formalisées

Progressivement, la réglementation et la doctrine sont venues assouplir la possibilité de recourir aux auditions en procédures formalisées. Ainsi, si le dialogue compétitif permettait historiquement, formellement, la tenue d’auditions, une…

16/04/2019

#Sélection des candidats #Dialogue compétitif dans le cadre d'un marché…
picto ressources-humaines

Conduire un audit interne

La pratique de l’audit interne s’est fortement développée dans le secteur privé à la suite des différents scandales comptables et financiers du début des années 2000. Cette pratique s’est étendue…

23/06/2017

#Évaluation (méthode) #Protocole (méthode)
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Les indicateurs à la disposition du public et de pratique…

Les indicateurs de pratique clinique (IPC) sont des outils d’amélioration de l’impact clinique des actions concernant l’amélioration de la qualité des soins. Ils permettent de mettre en œuvre les recommandations…

08/09/2014

#Indicateur de qualité #Dispositif médical
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Organiser et procéder à l’audition des futurs époux

Avec la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003, le législateur s’est engagé dans une politique de lutte contre les mariages simulés et a renforcé la procédure d’alerte visant à…

07/03/2011

#Mariage
picto action-sociale

La méthode de l'audit système

Dernier outil de la nouvelle évaluation de la Haute autorité de santé (HAS), l’audit système explore la stratégie et l’organisation mises en place dans un établissement et services sociaux et…

25/02/2023

#ESMS #Traitement des résidents #Évaluation (méthode)
picto marches-publics

Réaliser un audit de vos marchés publics

Les fonctions de contrôle interne se développent progressivement dans la sphère publique. Cela vous amènera nécessairement à vous interroger sur l’audit de la régularité des marchés publics de votre organisme. Mais…

23/01/2020

#Contrôle qualité et conformité #Normes et labels #Contrôle du marché public #Procédure de marché public
picto services-a-la-population

Procès-verbal d’audition des futurs époux

Ce modèle de procès-verbal d’audition dans lequel figurent des questions que vous pourrez poser au(x) futur(s) époux devra porter les signatures de l’officier de l’état civil qui a procédé à…

07/03/2011

#Mariage
picto services-a-la-population

Rapport de non-audition des futurs époux

Aucun doute ne subsiste lors de la rencontre des candidats au mariage. Vous devez établir un rapport ou une note grâce à ce modèle « rapport de non-audition ». Vous pourrez y…

05/05/2014

#Mariage
picto ressources-humaines

Procès-verbal d’audition dans le cadre d’une enquête administrative

Cette trame de procès-verbal vous permettra de sécuriser vos auditions. Il est recommandé de rédiger le procès-verbal lors de l’audition, de le faire relire à la personne auditionnée à la…

19/06/2023

#Gestion des conflits
picto services-a-la-population

Convocation des futurs époux à l’audition commune ou séparée remise…

Vous remettez en mains propres une convocation à une audition, ce modèle de lettre convoquant les futurs époux à l’audition commune ou séparée remise en mains propres contre récépissé vous…

05/05/2014

#Mariage
picto services-a-la-population

Convocation des futurs époux à l’audition commune ou séparée envoyée…

Vous souhaitez convoquer par courrier recommandé les futurs conjoints à une audition. Ce modèle de lettre convoquant les futurs époux à l’audition commune ou séparée envoyée en recommandé avec accusé de…

05/05/2014

#Mariage
picto services-a-la-population

Procéder à l’audition des futurs époux dont l’un au moins…

L’audition des futurs époux, préalable à la publication des bans a pour but de détecter le défaut d’intention matrimoniale réelle et libre des candidats au mariage. Prévue par l’article 63…

05/05/2014

#Mariage #Formalités pour l'étranger
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De qui relève la surveillance clinique après administration du médicament…

La surveillance clinique après administration du médicament engage la responsabilité de l’infirmier au regard du décret de compétence (décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004). La surveillance intervient immédiatement après l’administration du…

24/02/2013

#Administration du médicament