Avantages en nature
Avantages en nature dans l'actualité
-
Article
Avantages en nature : actualisation des barèmes d'évaluation forfaitaire
Les avantages en nature constituent un élément de la rémunération qui doit donner lieu à cotisation pour l'ensemble des agents relevant du régime général de Sécurité sociale. Ces avantages… -
Article
Les avantages en nature dans la fonction publique territoriale
Tout avantage en nature fait l'objet d'une délibération nominative qui en précise les modalités d'usage. -
Article
Les « avantages acquis » des agents communaux transférés aux EPCI peuvent…
Les avantages acquis maintenus lors des transferts d'agents vers les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont de nature réglementaire.… -
Article
Sites Natura 2000 : le Conseil d'État ordonne une réduction des pesticides
Le Conseil d'État a ordonné au gouvernement de réduire le recours aux pesticides dans les sites Natura 2000, dédiés à la protection de la biodiversité, selon une décision rendue lundi 15 novembre 2021…
Avantages en nature dans les ressources documentaires
Attribuer d'autres avantages en nature : repas, vêtements, NTIC, etc.
09/01/2024
Tout comprendre sur les avantages en nature : véhicule, logement…
08/01/2024
Barème de l’avantage en nature relatif au logement
07/02/2024
Grille relative au système forfaitaire de calcul de l’avantage en…
24/07/2017
Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer…
10/09/2023
Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par…
29/03/2020
La nomenclature par nature
08/02/2022
Mettre en œuvre un projet partagé d’éducation au développement durable…
31/01/2019
Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons…
20/04/2013
Connaître le dispositif Natura 2000
12/03/2018
Fête du sport-nature en famille
09/05/2011
Affecter des véhicules aux élus
29/09/2020
Savoir écarter les méthodes inadéquates pour la notation des offres…
02/03/2023
Dotation ou apport en nature : écritures comptables
18/06/2023
Une offre pour chaque métier
Les + vus
08/03/2024
Fonction publique : FO appelle à la grève à partir du 19 mars 2024
13/03/2024
Hauts fonctionnaires : la suite de la réforme se fera "avant la fin ...
08/03/2024
La médecine scolaire confiée aux départements volontaires ?
13/03/2024
La semaine de quatre jours dans le secteur public : quelques recettes
06/03/2024
Protection de l’enfance : le gouvernement publie trois nouveaux ...