Economie

  • Economie : Collectivités territoriales

  • Utiliser les certificats d’économies d’énergie | ref : 6056

    certificat d’économies d’énergie... Comprendre le fonctionnement des certificats d’économies d’énergie En vertu de la loi... POPE »), les vendeurs d’énergie appelés « obligés » doivent réaliser des économies d’énergies.... d’économies décliné ensuite au niveau de chaque entreprise concernée en fonction de leur part de marché... respective. Plutôt que d’imposer la réalisation d’économies ou d’instaurer une taxe...

  • Ouverture d’une exposition : « Les saveurs de l’économie » | ref : 1844

    économie..., en effet, le terme économie désigne deux idées que l’on associe rarement au mot saveur et à ses évocations... de plaisir des sens ou de délectation. Qu’il s’agisse de l’économie, entendue comme l’ensemble des activités... notre peu d’enthousiasme pour les économies. Du point de vue de la consommation, alors que nos ancêtres..., plus on peut apprécier ce qu’on choisit. Et si être économe désigne notre tentative pour éclairer nos options...

  • Suivre la gestion d’une société d’économie mixte | ref : 5015

    du Conseil d’État du 7 mai 1986 (ministre de l’Économie, des Finances et du Budget c/ société Terrabatir...

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  • Economie : Action Sociale

  • Évaluer l’impact économique et social des structures d’insertion | ref : 3776

    économie sociale et solidaire...richesse économique...… À l’inverse, l’économie sociale et solidaire (ESS) développe depuis plusieurs années des critères d’évaluation... totalement au sein de l’économie sociale et solidaire (ESS), car la plupart des structures d’insertion... de la richesse ? Si oui, est-ce un modèle économique viable et comment communiquer sur les territoires en sortant...

  • Travailler avec les structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) | ref : 0405

    structure d’insertion par l’activité économique... économique (SIAE) du territoire Les différents types de structures d’insertion par l’activité économique... d’insertion par l’activité économique (SIAE) identifiés, il reste à définir les critères d’orientation... d’insertion (EI).Attention : chaque territoire et chaque structure d’insertion par l’activité économique... régulièrement si la plus-value de la structure d’insertion par l’activité économique (SIAE) identifiée...

  • Fiche descriptive des structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) | ref : dtou117

    structure d’insertion par l’activité économique... Découvrez les différentes structures d’insertion par l’activité économique (SIAE), leur point...

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  • Economie : Éducation

  • Définir les objectifs politiques, techniques, économiques voire pédagogiques pour faire passer toutes les écoles de la ville à l’ère numérique | ref : 0855

    de relance de l’économie. Concrètement, sur une dépense d’environ 12 000 € d’équipement hors taxe... au calendrier scolaire (la rentrée, les retours de vacances, etc.). Pour quel coût ? Des économies sont... TIC 2009 : Observatoire aquitain de l’économie numérique ...

  • L’engagement du service scolaire face à la décision des élus de recourir au partenariat public-privé pour la construction, la reconstruction | ref : 5052

    -économiques permettant de réaliser un projet au meilleur rapport qualité/prix, tout en préservant... public – qu’économique : la réduction des délais pour disposer d’infrastructures performantes améliore le rendement... socioéconomique de l’opération […] L’apport de l’opérateur privé n’est pas seulement économique... des réseaux de chaleur urbaine) et des clauses économiques liées à l’insertion professionnelle... des portes, mis en œuvre dans les entreprises et dans des lycées peuvent s’avérer économiques sur le long...

  • Le cycle terminal de la voie générale | ref : 2897

    de la série ES, l’enseignement de sciences économiques et sociales est censé permettre aux élèves de s’approprier... complémentaires : science économique, sociologie et science politique. En terminale ES, des enseignements... de spécialité de sciences sociales et politiques ou d’économie approfondie sont ouverts. La spécialisation... en mathématiques appliquées à l’économie est maintenue. La série scientifique La série scientifique s’organise...

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  • Economie : Marchés publics

  • Légalité des avenants : le seuil de bouleversement de l’économie initiale du marché | ref : 0206

    bouleversement de l’économie initiale du marché..., les avenants ou les décisions de poursuivre ne doivent pas bouleverser l’économie initiale du marché... l'équilibre économique du contrat en faveur de l'adjudicataire du marché, d'une manière qui n'était pas prévue... dans les termes du marché initial. En pratique, selon la doctrine du ministère de l’Économie, il est prudent...-cadre est susceptible d’être regardée, par le juge administratif, comme bouleversant l’économie du contrat. Par exemple...

  • Comment utiliser le sourcing pour connaître au mieux le secteur économique de son achat ? | ref : 0027

    économique » afin de répondre au mieux au besoin du pouvoir adjudicateur. Le sourcing se situe en amont... le but étant de rechercher les opérateurs économiques pouvant répondre à la demande Cette recherche.... Établir un listing d’opérateurs économiques (fournisseurs) selon les besoins détectés Après avoir détecté... de leur activité. Une autorisation et/ou information est-elle obligatoire auprès des opérateurs économiques... auprès des opérateurs économiques. Les données recueillies sont ouvertes à tous. Il convient, toutefois...

  • Apprécier les capacités financières d’un opérateur économique dans le cadre de l’analyse des candidatures | ref : 0113

    professionnels ; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques...

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  • Economie : RH publiques

  • L’enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires | ref : 5972

    , dépasse largement la stricte sphère économique et concerne en effet les sphères managériales, techniques... de rechutes). Prévenir et limiter les accidents de service Face aux enjeux économiques liés aux accidents... et des suites qui lui sont données. Sensibilisez vos agents à l’enjeu économique lié aux accidents...

  • Recrutement des ressortissants des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction publique territoriale | ref : sl6660802

    européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans un corps, un cadre... de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen dans la fonction... européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen, autres que la France.... Pays parties à l'accord sur l'Espace économique européen : Norvège, Liechtenstein, Islande... de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, autres que la France...

  • Indemnités de fonction des membres des conseils généraux et régionaux | ref : sl2449597

    économiques et sociaux régionaux En l’absence de disposition de nature réglementaire, le régime... économique et social est fixé « par le conseil régional dans la limite d’un plafond mensuel déterminé... économiques et sociaux régionaux. Dès lors, l’indemnité maximale pouvant être perçue par un conseiller... économique et social régional pour l’exercice effectif de ses fonctions est au maximum égale à 50...). L’indemnité maximale pouvant être perçue par le président du conseil économique et social régional...

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  • Economie : Santé

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  • Economie : News

  • Obtenir des certificats d'économie d'énergie | ref : article_10363

    Certificat d'économie d'énergie... peut revendre des certificats d'économie d'énergie, et obtenir ainsi un levier de financement... supplémentaire. Afin de permettre aux collectivités de bénéficier des certificats d'économie d'énergie... changement des menuiseries, isolation du plancher. Si les économies d'énergie attendues... les économies réalisées grâce aux travaux. La FNCCR plaide pour que ce dispositif...

  • L'AFPA aux côtés des licenciés économiques | ref : article_8839

    AFPA Transitions va accompagner les licenciés économiques dans 11 bassins d'emplois.... et de placement en emploi durable de salariés licenciés économiques dans le cadre du dispositif... par l'État autour des licenciements économiques des entreprises de moins de 1 000 salariés... ; - Pour accompagner et aider à retrouver un emploi durable les personnes licenciées économiques des entreprises...

  • Interventions économiques des collectivités : du nouveau | ref : article_9345

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  • Economie : Forum

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