ECONOMIE INITIALE

La reconduction du marché peut-elle bouleverser l’économie initiale du marché ?

initiale a pris en compte la durée totale du marché, reconduction comprise. ...

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Prendre la décision initiale de lancer l’opération

, vous n’êtes pas économiste et vous ne disposez pas de toutes les informations nécessaires. N’hésitez...

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Formation Baux emphytéotiques et à construction : calcul de la redevance et évaluation des droits du propriétaire et du preneur

Les incidences financières La fixation de la redevance initiale par la méthode de la comparaison... de la méthode La fixation de la redevance initiale par la méthode de l'apport net Principes...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Avenant pour biens non prévus initialement

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Peut-on conclure un avenant à un marché de fournitures pour des biens non prévus initialement ?... Oui, sous réserve que l'avenant ne modifie pas l'objet du contrat, ni n'en bouleverse l'économie...

  • Marchés publics 22 mai 2014

    bouleversement de l'économie du marché

    7000115786

    monsieur-niay-do

    pas l'économie. Un pourcentage inférieur serait cependant juridiquement plus sur. Si votre publicité initiale...

  • Marchés publics 20 mai 2014

    bouleversement de l'économie du marché

    gerard.j

    gerard.j

    une variation de + 16 % du montant initial d'un marché de travaux alors que par ailleurs nous avons validé...

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