TRANSPORT

Le CNFPT ne remboursera plus les frais de transport

la fin du remboursement des frais de transport des agents venant en formation,...

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Organiser le transport international du corps

le préfet qui donne l’autorisation de transport hors de France, en l’occurrence, le préfet du département... de transport de corps international. Le CGCT ne précise pas la nature des documents exigibles par le préfet.... de laissez-passer mortuaire doit comporter : l’habilitation préfectorale pour l’activité de transport... sont des préalables nécessaires à la délivrance par les autorités consulaires de l’autorisation de transport du corps.... les inconvénients résultant des divergences dans les règlements relatifs au transport des corps, certains États...

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Gérer les indemnités des élus

de transport et de séjour Frais de garde ou d’assistance Frais spécifiques...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

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  • Santé et RH hospitalières 6 mars 2013

    Temps de transport

    wk_robertdupuisw@gmail.com

    R.Dupuis

    Peut-on prévoir que le temps de transport ne constitue pas du temps de travail effectif ?...

  • Santé et RH hospitalières 3 mars 2013

    Temps de transport

    Isa_Hop

    Isa_Hop

    Peut-on prévoir que le temps de transport ne constitue pas du temps de travail effectif ?...

  • Santé et RH hospitalières 6 mars 2013

    Remboursement des titres de transport

    wk_robertdupuisw@gmail.com

    R.Dupuis

    Dans le cadre du remboursement du titre de transport à 50% par l'employeur, des agents en promotion...

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