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Maîtriser les dépenses de transports sanitaires

orphelines…), des soins réguliers dans une structure médicale sont nécessaires, générant de nombreux transports... Le décret n° 2011-305 du 21 mars 2011 relatif à la régulation des dépenses de transports résultant... sur la base de l'analyse de l'évolution des dépenses de transports et sur recommandation du Conseil... de l'hospitalisation, un taux prévisionnel d'évolution des dépenses de transports sanitaires. Pour son application... il s'expose, à titre de sanction, à devoir rembourser les dépenses de transports dans la limite de 10 %....

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La sécurité des transports

à prendre pour sécuriser les transports organisés par l’ALSH Dans le cas où les transports sont organisés... pendant lesquels la circulation des transports de mineurs est interdite dans des conditions particulières (trajet... pour sécuriser les transports avec l’autocar de l’ALSH ou d’un prestataire Ce sont les règles du transport... et les enfants. Dispositions à prendre lors de déplacements en transports publics À la différence... la sécurité des transports en ALSH avec les enfants, de manière éducative et ludique . Des actions...

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Formation accessibilité des ERP : réussir le montage de votre dossier AD’AP

recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie... à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics,...

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