Coronavirus : toutes les régions adoptent des mesures d’urgence

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Les régions sont en première ligne dans la crise sanitaire du coronavirus. Alors que tous leurs secteurs d’intervention sont impactés, elles mobilisent d’urgence leurs moyens disponibles et assurent la continuité des services publics malgré le confinement.

Santé, éducation, formation, économie, agriculture, transports, environnement, culture, fonds européens… L’épidémie de Covid-19 frappe de plein fouet la totalité des politiques régionales. En coordination avec le gouvernement et les services déconcentrés de l’État, les régions ont adopté dans tous les domaines des mesures d’urgence grâce à des procédures accélérées, et les renforcent en temps réel à chaque étape de la crise. En parallèle, elles ont réorganisé leurs services pour protéger les agents tout en assurant la continuité du service public pendant le confinement. Régions de France recense sur son site ces très nombreuses mesures – dont le coût global est en cours d’estimation – et renvoie dans le détail aux actions propres à chacune des régions. Quelques exemples.

En matière sanitaire, les régions se sont engagées à acquérir des masques et équipements de protection (gels hydroalcooliques, gants, blouses…) afin d’accélérer la distribution aux personnels soignants et aux personnes qui travaillent pour assurer les services essentiels à la vie économique. Seize régions ont ainsi commandé plus de 59 millions de masques, tandis que les stocks existants dans les entreprises sont également mobilisés et la production locale activée. Tous les instituts de formation en soins infirmiers (IFSI) étant fermés, certains serviront à stocker du matériel médical. Les étudiants paramédicaux, qui aident les équipes soignantes, bénéficieront de primes, et les bourses et aides sociales aux étudiants du secteur sanitaire seront intégralement maintenues. Des plateformes pédagogiques assurent à distance la continuité de l’enseignement des formations sanitaires et sociales, dont les contenus sont mutualisés avec l’État. Dans certaines régions, une partie des étudiants, hormis ceux de 1re année, sont également réquisitionnés pour soutenir les professionnels soignants.

Cheffes de file du développement économique, les régions aident les acteurs économiques seules ou avec l’État, Bpifrance et les chambres consulaires. Elles ont ainsi déjà mobilisé près d’un milliard d’euros en propre et se sont notamment engagées à verser 250 millions d’euros au fonds national de solidarité. Lancé par l’État, ce fonds apportera une première aide d’urgence de 1 500 euros aux TPE et travailleurs indépendants touchés par la crise. Les régions s’engagent à accélérer le paiement de leurs fournisseurs et prestataires et n’appliqueront pas les pénalités de retard dans le cadre des marchés publics. Elles mettront également en place des moratoires sur les remboursements de prêts régionaux, assouplis jusqu’au 31 octobre : taux nuls, allongements de remboursement et différés de remboursement supplémentaires.

Les circuits de transport scolaire ont été adaptés aux plans de garde d’enfants des personnels hospitaliers. La suspension des transports scolaires nécessite un examen des marchés au cas par cas, les clauses n’étant pas homogènes ; une partie des contrats repose sur le service rendu mais il y a souvent des clauses de force majeure. Certaines régions ont prévu une « gratuité temporaire » des transports interurbains afin de réduire les contacts rapprochés entre le conducteur et les passagers et demandé aux transporteurs d’ouvrir les cars par les portes arrières. Des lignes de TER gratuites sont prévues pour le personnel soignant et parfois pour l’ensemble des personnels mobilisés pendant la crise. La majorité des conventions passées entre les régions et la SNCF pour les TER contiennent une clause de force majeure incluant le risque de pandémie ; les régions devront continuer à payer les charges au forfait mais une négociation sera engagée sur les charges au réel (péages, fluides) et sur l’évolution des clauses de recettes.

Les régions sont interpellées par les territoires en tant qu’autorités planificatrices des déchets ; un chapitre dédié aux pandémies figure dans les plans régionaux de prévention et de gestion des déchets (PRPGD). Elles se mobilisent notamment pour diffuser l’information vers les collectivités gestionnaires : identification des activités nécessaires pour maintenir la collecte et le traitement des déchets, alerte sécurité pour les plateformes bois et compostages et pour les centres de tri. Pendant la période de confinement, les conditions d’incinération et d’enfouissement doivent être assouplies : les régions aident les collectivités à réorienter les flux. Il convient aussi de prendre les mesures de protection du personnel et de continuité du service public sur les sites prioritaires, en application des consignes nationales.

Quant aux manifestations culturelles qui n’ont pas lieu, les régions maintiendront généralement leurs subventions.

Marie Gasnier

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