Article
L'Assemblée nationale a confirmé, jeudi 12 décembre 2013, la création en 2016 de la métropole du Grand Paris (MGP), ainsi que celle de Lyon en 2015, ...
Article
Trois associations d'élus (grandes et petites villes, régions) ont salué vendredi 13 décembre l'adoption par les députés, la veille, du premier volet de la réforme ...
Article
Former les personnels d'encadrement aux risques psychologiques liés au travail sera indispensable pour réussir les politiques de santé et sécurité au travail.
Article
Les ministres François Lamy (Ville) et Fleur Pellerin (PME) ont présenté, mercredi 11 décembre à Gennevilliers (Hauts-de-Seine), leur plan "entrepreneurs des quartiers", ...
Article
Article
La caisse de prévoyance sociale de Saint-Pierre-et-Miquelon va désormais pouvoir exercer une action sociale et familiale similaire à celle des CAF.
Article
Dans un communiqué daté du 10 décembre 2013, le ministère de l'Éducation nationale livre le bilan des élections de représentants de parents d’élèves pour l’année scolaire 2013-2014 qui se sont ...
Article
Non : le recrutement annuel d'un animateur non titulaire pour la période scolaire, soit dix mois sur douze, ne peut pas être analysé comme un besoin saisonnier ...
Article
Plus de 130 élus de gauche et écologistes ont lancé un appel à François Hollande pour la sauvegarde de la maternité des Lilas, établissement de Seine-Saint-Denis symbole de la lutte pour le droit des ...
Article
En juin 2012, le groupe de travail du Conseil d’État animé par le président Martin a rendu son rapport sur la rédaction des décisions du juge administratif. Objectif : rendre plus accessible la lecture ...
Article
Certaines procédures particulières de passation des marchés prévoient le versement de primes aux candidats au regard des prestations remises.
Article
La loi du 19 février 2007 a créé un droit individuel à la formation professionnelle (DIF). L'utilisation du DIF est possible dans la Fonction publique territoriale depuis ...
Article
Selon l'Observatoire des finances des villes moyennes, les dépenses de ces villes sont supérieures à leurs recettes. Ce, dans un contexte de baisse des dotations ...
Article
La région Île-de-France va adopter la première étape de la mise en place d'une tarification unifiée dans les cantines des lycées, basée sur le quotient ...
Article
L'APF demande une prise en compte des besoins spécifiques des personnes en situation de handicap dans le cadre de la réforme à venir de la formation ...
Article
Le ministère de la Santé a diffusé une instruction à tous les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux rappelant que le dispositif de recrutement sans concours des contractuels prévus pour ...
Article
Article
La Commission « Enfance et adolescence » du Commissariat général à la stratégie et la prospective (CGSP) est chargée de « définir les contours ...
Article
La charte nationale créant officiellement l'association Monalisa sera signée fin janvier 2014.
Article
Les + Vus
22/09/25
Vers une nouvelle indemnité pour les maires en 2026 ?
20/01/26
Statut de l'élu : revalorisation des indemnités de fonction des ...
12/01/26
Conseils municipaux et communautaires d'installation : mode d'emploi
28/08/25
Quel est le calendrier des prochaines élections ?
04/02/26
Communes de moins de 1 000 habitants : quel ordre pour les élus dans ...