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Dans un marché de mobilier urbain, les prestataires se rémunèrent grâce aux recettes publicitaires tirées de l'exploitation commerciale de ce mobilier. Cette circonstance n'interdit ...
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La Société d'économie mixte d'aménagement de Peyragudes (Semap) a choisi de financer son achat de dameuses par un crédit-bail. Une solution innovante de plus en plus prisée ...
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Automobile, responsabilité civile, risques statutaires... Le 1er janvier 2009, le centre communal d'action sociale de Cenon avait besoin de nouveaux assureurs. Un marché complexe confié ...
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La piscine du Val de Thouet de la ville de Saumur, construite en 1995, présente des fissures et des problèmes d’étanchéité. L’agglomération de Saumur Loire Développement a décidé ...
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Depuis l’été 2009, la ville de Bezons utilise la procédure de l’accord-cadre pour l’achat de prestations techniques relatives à l’organisation d’événements municipaux. Cette procédure, qui est venue ...
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